CARRIERE - Recherche

1

1992-1997 (classement annuel)

Date

1992-1997

Cote

2217W7

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...
Contrôle de l'activité des carrières du Jura
Rapports d'activité et enquêtes annuelles
Activité annuelle des carrières : fiches individuelles...
1992-1997 (classement annuel)

Producteur :

Service versant : Direction régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement, antenne ou subivision du Jura

2

Doubles des rapports d'accident et dépositions de témoins ; plans de la carrière, photographies ; étude du BRGM sur le site fin 1964.

Date

1964

Cote

2217W25

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...
Contrôle de l'activité des carrières du Jura
Sécurité et inspection des carrières
Accident de la carrière du Mont-Rivel (Champagnole,...
Doubles des rapports d'accident et dépositions de témoins...

Producteur :

Service versant : Direction régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement, antenne ou subivision du Jura

3

Listages de carrières inclues dans les enquêtes annuelles : listes informes, listings.1981-1987 et sans date.

Date

1981-1987

Cote

2217W4

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...
Contrôle de l'activité des carrières du Jura
Rapports d'activité et enquêtes annuelles
Enquêtes et recensements de carrières
Listages de carrières inclues dans les enquêtes annuelles...

Producteur :

Service versant : Direction régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement, antenne ou subivision du Jura

4

Mine de Vercia.- Note sur son exploitation en 1938, 1965.

Date

1938-1965

Cote

2209W130

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
Mines de lignites (cf. aussi mines de charbon vers...
Mine de Vercia.- Note sur son exploitation en 1938,...

Producteur :

Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

5

Enquêtes, questionnaires et statistiques mensuelles. Production, programmes et prévisions, travaux (envoi à l'ingénieur des mines à Châlon et à l'ingénieur TPE de Lons) (1959-1972). Récapitulations et production de 1930 à 1967 (1965, 1968) [1930]-1972.

Date

1930-1972

Cote

2209W104

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
Mines de sel (Salines)
Mines de sel de Poligny (Salines de Poligny)
Enquêtes, questionnaires et statistiques mensuelles....

Producteur :

Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

6

Exploitation, travaux.- Financement, nouveaux sondages et forage, conduite de la saumure (1946-1961). Canalisation de transport de saumure d'Etrez (Ain) à Poligny (décret 6/02/1975) : note générale, dossier administratif d'approbation des caractéristiques de l'ouvrage (avec plans) (1975).

Date

1946-1975

Cote

2209W106

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
Mines de sel (Salines)
Mines de sel de Poligny (Salines de Poligny)
Exploitation, travaux.- Financement, nouveaux sondages...

Producteur :

Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

7

Charcier (gravière). - Arrêté préfectoral d'ouverture initiale n°3039 du 11/10/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1092 du 28/08/79. Société Jean Lefebvre à Longvic (21).Chassal (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°3438 du 13/11/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1306 du 16/10/79. Entreprise Berlucchi Père et Fils à Vaux-les-Saint-Claude.Chaussin (matériaux alluvionnaires). - Arrêté préfectoral d'ouverture n°2056 du 20/07/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1284 du 23/10/78. SET Pernot à Champagnole.Chaussin (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°2055 du 19/07/73. Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1071 du 23/08/79. M. Gras Roger.Chaussin (alluvions). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°3207 du 25/10/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°69 du 21/01/80. Entreprise Duperrier Père et Fils à Chaussin.Chaux des Prés (tourbière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°2292 du 07/08/73. - Expiration de l'autorisation le 07/08/78. Société Terumus à Vernaison (69).Chazelles (pierres). - Arrêté préfectoral de déclaration d'exploitation le 14/10/74. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1272 du 28/10/78. Municipalité de Chazelles.Choisey (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1217 du 07/05/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°492 du 11/05/77. Société Jean Lefebvre à Longvic (21).Dessia (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°2093 du 18/06/74. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°568 du 09/05/78. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Digna (pierre calcaire). - Renonciation à la demande d'exploitation le 06/11/74. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Dole (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1273 du 07/05/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1303 du 26/10/78. S.A. Reconneille à Dole.Domblans (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'exploitation n°1014 du 12/04/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°777 du 22/06/78. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Etrepigney (argile). - Autorisation d'exploitation : arrêté préfectoral n°210 du 22/02/78. - Déclaration de fin de travaux : 22/02/83. M. Fumey Joël, artisan potier à Etrepigney.Evans (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation du 21/07/75 n°1412. - Faillite du prestataire S.A.R.L. Semar à Crotenay en 1977. - Exploitation transférée par décision du Conseil Municipal le 17/03/78 à la Société Bedel à Millery (69). - Arrêt de l'exploitation le 27/04/78. - Transfert de l'exploitation à l'entreprise de terrassement et travaux publics Roland Jeannin à Mignovillard le 09/08/80.

Date

1973-1980

Cote

2217W28

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...
Contrôle de l'activité des carrières du Jura
Dossiers individuels de carrière
Charcier (gravière). - Arrêté préfectoral d'ouverture...

Producteur :

Service versant : Direction régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement, antenne ou subivision du Jura

8

Financement d'études sur la taxe parafiscale sur les granulats pour exploiter les granulats avec un minimum de nuisances et d'impact écologique, et remettre en état les sites exploités. - Instruction sur le dispositif (1982-1983) ; étude de niveau national sur l'exploitation des granulats (1983). Etudes, visites et journées d'information [Détail des brochures : réaménagement d'anciennes carrières grâce à la TPFG (journée régionale d'information, 1983) ; rencontre sur les paysages à Arc-et-Senans (1983) ; étude d'impact de carrière (1980) ; effets biologiques d'extraction de matériaux dans le lit du Doubs (1978) ; impact des carrières sur les nappes souterraines : rapport d'étude, 1988] ; documentation, extraits de presse (classeur, 1980).

Date

1978-1988

Cote

2217W13

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...
Contrôle de l'activité des carrières du Jura
Impact écologique des carrières
Financement d'études sur la taxe parafiscale sur les...

Producteur :

Service versant : Direction régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement, antenne ou subivision du Jura

9

Aiglepierre (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation initale n°1992 du 7/11/72. - Arrêts de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1387 du 25/11/79. Société Valceschini à Andelot-en-Montagne.Ardon (sable). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°2015 du 14/06/74. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1404 du 7/12/77. Etablissements Tonnaire Frères Travaux Publics à Lemuy.Arlay (pierre). - Demande rejetée par décision préfectorale du 27/08/76. Société Roland Jeannin à Mignovillard.Authume (pierre). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°1058 du 06/05/75. Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1622 du 28/12/78. Entreprise BTP Bernard Reconneille à Dole.Authume (calcaire). - Demande rejetée par arrêté préfectoral n°1621 du 28/12/78. - Deuxième demande rejetée par arrêté préfectoral n°233 du 22/02/80. Etablissements Laporte à Audelange.Boissia (gravier). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°2053 du 19/07/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1072 du 23/08/79. Société Guignard-Schell de Clairvaux.Boissia et Clairvaux-les-Lacs (matériaux alluvionnaires). - Arrêté préfectoral d'ouverture n°523 du 23/02/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1326 du 03/11/78. S.A. Chalumeau à Perrigny.Champagnole (sable et gravier). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°2432 du 21/08/73. - Arrêt d'exploitation : arrêté préfectoral n°1307 du 16/10/78. S.A. Bugada et Cie à Champgnole.Champdivers (matériaux alluvionnaires). - Autorisation initiale arrêté préfectoral n°438 du 17/04/78. - Remise en état le 30/08/79. Entreprise Lahaye à Dijon.Champvans (calcaire). Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture initiale n°358 du 13/02/73. - Expiration de l'autorisation le 13/02/78. S.A. Reconneille à Dole.

Date

1972-1979

Cote

2217W27

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...
Contrôle de l'activité des carrières du Jura
Dossiers individuels de carrière
Aiglepierre (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation...

Producteur :

Service versant : Direction régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement, antenne ou subivision du Jura

10

Mont-sous-Vaudrey (sable silicieux). - Renonciation du conseil municipal par délibération du 05/11/73. Maurice Guerrin, entrepreneur à Sellières.Nozeroy (sable graveleux). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation du 21/09/78. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1548 du 7/12/78. Carrière communale.Pannessières (groise). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°2057 du 20/07/73. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1165 du 03/10/78. Entreprise Zanello à Perrigny.Parcey (graviers). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1531 du 16/05/74. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°977 du 25/07/79. Carrière communale.Perrigny (groise). - Demande d'autorisation d'exploiter une carrière du 14/10/76. - Renonciation par lettre le 14/02/77. S.A.R.L. Ranzoni à Perrigny.Plasne (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1723 du 19/06/73. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1143 du 06/09/79. Entreprise Locati S.A. à Poligny.Pratz (marbre). - Reprise de la carrière en 1967. - Demande sans suite de la poursuite de l'exploitation 6/09/76. Société Jurassienne des enduits colorés à Thoiry (01).Poligny (groise). - Rejet de la demande d'exploitation arrêté préfectoral n°1825 du 28/06/73. M. Monaci à Sellières.Rahon (graviers). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°6 du 2/01/074. Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°976 du 25/07/79. Carrière communale.Rahon (graviers). - Demande d'ouverture par pétition le 8/02/77. - Renonciation par lettre du 25/02/77. Roux Père et Fils à Frébuans.Ranchot (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°491 du 09/04/79. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°922 du 09/07/80. Société de carrières de Ranchot et Monnières à Orchamps.Ranchot (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°1521 du 04/05/74. - Remise en état du sol : le 15/09/78. Société des carrières de Rans à Ranchot.Ruffey-sur-Seille (pierre calcaire). - Demande d'exploitation le 14/12/76. - Rejet par arrêté préfectoral n°219 du 25/02/77. S.A.R.L. Bonnivard à Voiteur.Saint-Aubin (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°1042 du 18/07/72. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1238 du 16/10/78. Entreprise Piquand Frères à Saint-Amour.

Date

1967-1980

Cote

2217W31

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...
Contrôle de l'activité des carrières du Jura
Dossiers individuels de carrière
Mont-sous-Vaudrey (sable silicieux). - Renonciation...

Producteur :

Service versant : Direction régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement, antenne ou subivision du Jura

11

Mines de Montaigu.- Régimes sociaux, salaires, conventions salariales (1942-1962) (cf. aussi salines de Montmorot, questions sociales, conventions collectives). Fermeture de la saline par fin de concession de Perrigny (1959-1962),

Date

1942-1962

Cote

2209W94

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
Mines de sel (Salines)
Mines de Montaigu.- Régimes sociaux, salaires, conventions...

Producteur :

Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

12

Archives industrielles de la saline de l'Est.- Sauvetage par les Archives départementales du Jura : correspondance, inventaire des archives de la saline de Montmorot et des autres salines du Jura (Salins, etc.), 1966.[fonds 8 J des Archives départementales du Jura]

Date

1966

Cote

2209W103

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
Mines de sel (Salines)
Mines de sel de Montmorot (Salines de Montmorot)
Archives industrielles de la saline de l'Est.- Sauvetage...

Producteur :

Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

13

Etude d'affaissement principalement dans la région de Miéry.

Date

1969

Cote

2209W119

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
Affaissements de terrain
Etude d'affaissement principalement dans la région...

Producteur :

Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

14

Ensemble de plans d'études d'affaissement, de bornage de sondage, de clôture de protection, réunis par l'administration des mines [1936], 1953-1968.

Date

1953-1968

Cote

2209W109

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
Affaissements de terrain
Ensemble de plans d'études d'affaissement, de bornage...

Producteur :

Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

15

Réglementation générale : législation, instructions, notes.

Date

1965-1994

Cote

2217W1

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...
Contrôle de l'activité des carrières du Jura
Réglementation
Réglementation générale : législation, instructions,...

Producteur :

Service versant : Direction régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement, antenne ou subivision du Jura

16

Carnet manuscrit des synthèses de productions des mines, carrières, gaz, salines des divers sites du Jura avec notes sur les concessions depuis le XIXe siècle. [carnet probablement tenu par l'un des ingénieurs ou responsable du service. On renvoie de façon générale au versement de la Drire Jura 2209 W sur la matière des mines et hydrocarbures.]

Date

1965-1974

Cote

2217W36

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...
Mines, aciéries, fonderies, dépôts d'hydrocarbures.-...
Mines, carrières, hydrocarbures, salines
Carnet manuscrit des synthèses de productions des mines,...

Producteur :

Service versant : Direction régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement, antenne ou subivision du Jura

17

Mise en forme des rapports administratifs sur l'accident. - Présentation de la carrière, rapport du directeur de l'exploitation, procès-verbal de l'accident, dépositions des témoins, rapport sur le sauvetage, mesure de la dalle de Mont Rivel au-dessus de l'usine de Champagnole, rapports complémentaires, "enseignements à tirer de l'accident".

Date

1964

Cote

2217W21

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...
Contrôle de l'activité des carrières du Jura
Sécurité et inspection des carrières
Accident de la carrière du Mont-Rivel (Champagnole,...
Mise en forme des rapports administratifs sur l'accident....

Producteur :

Service versant : Direction régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement, antenne ou subivision du Jura

18

Réaménagement de carrières. - Rapport de synthèse sur une carrière de Marchaux (Doubs, 1987). Concours d'idée sur la carrière de Largillay (Jura, 1989), 1987, 1989.

Date

1987-1989

Cote

2217W15

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...
Contrôle de l'activité des carrières du Jura
Impact écologique des carrières
Réaménagement de carrières. - Rapport de synthèse sur...

Producteur :

Service versant : Direction régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement, antenne ou subivision du Jura

19

Production et vente dans le Jura.- Renseignements de l'administration des Mines, agréments de production.

Date

1941-1945

Cote

2209W133

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
Exploitation de la tourbe
Production et vente dans le Jura.- Renseignements de...

Producteur :

Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

20

Mine de fer d'Ougney.- Concession, fonctionnement jusqu'à renonciation de la concession en 1972 (1953-1972). Mise en sécurité de l'ancienne mine (1995-1996).

Date

1953-1996

Cote

2209W122

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
Mines de fer [cf. aussi mines de charbon vers lesquelles...
Mine de fer d'Ougney.- Concession, fonctionnement jusqu'à...

Producteur :

Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

Résultats de la recherche

1992-1997 (classement annuel)

Date

Cote

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Producteur :

Doubles des rapports d'accident et dépositions de témoins ; plans de la carrière, photographies ; étude du BRGM sur le site fin 1964.

Date

Cote

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Producteur :

Listages de carrières inclues dans les enquêtes annuelles : listes informes, listings.1981-1987 et sans date.

Date

Cote

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Producteur :

Mine de Vercia.- Note sur son exploitation en 1938, 1965.

Date

Cote

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Producteur :

Enquêtes, questionnaires et statistiques mensuelles. Production, programmes et prévisions, travaux (envoi à l'ingénieur des mines à Châlon et à l'ingénieur TPE de Lons) (1959-1972). Récapitulations et production de 1930 à 1967 (1965, 1968) [1930]-1972.

Date

Cote

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Producteur :

Exploitation, travaux.- Financement, nouveaux sondages et forage, conduite de la saumure (1946-1961). Canalisation de transport de saumure d'Etrez (Ain) à Poligny (décret 6/02/1975) : note générale, dossier administratif d'approbation des caractéristiques de l'ouvrage (avec plans) (1975).

Date

Cote

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Producteur :

Mines de Montaigu.- Régimes sociaux, salaires, conventions salariales (1942-1962) (cf. aussi salines de Montmorot, questions sociales, conventions collectives). Fermeture de la saline par fin de concession de Perrigny (1959-1962),

Date

Cote

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Producteur :

Archives industrielles de la saline de l'Est.- Sauvetage par les Archives départementales du Jura : correspondance, inventaire des archives de la saline de Montmorot et des autres salines du Jura (Salins, etc.), 1966.[fonds 8 J des Archives départementales du Jura]

Date

Cote

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Producteur :

Etude d'affaissement principalement dans la région de Miéry.

Date

Cote

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Producteur :

Ensemble de plans d'études d'affaissement, de bornage de sondage, de clôture de protection, réunis par l'administration des mines [1936], 1953-1968.

Date

Cote

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Producteur :

Réglementation générale : législation, instructions, notes.

Date

Cote

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Producteur :