Bonnaud, commune - Recherche

1

47 medias
Etat de sections.

Date

1835

Cote

3P612
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bonnaud
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
2

218 medias
Mariages, publications de mariage an VIII-1852

Date

1799-1852

Cote

3E/2025
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BONNAUD
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage an VIII-1852
3

158 medias
Décès an VI-1852

Date

1797-1852

Cote

3E/2026
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BONNAUD
- Registres d'état-civil
- Décès an VI-1852
4

86 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10538
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BONNAUD
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
5

2 lots 198 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
6

2 lots 266 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
7

1 media
Bonnaud, section unique, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils

Date

1835

Cote

3Pplan726
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bonnaud
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bonnaud, section unique, le Village, feuille 2.géomètre...
8

1 media
Bonnaud, section unique, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset fils

Date

1835

Cote

3Pplan727
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bonnaud
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bonnaud, section unique, le Village, feuille 3.géomètre...
9
Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

Date

1978-1992

Cote

2825W/5
- Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
- Organisation des transports scolaires.
- Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire...
Producteur :

Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud
10

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
11

1 media
Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6566
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Sainte-Agnès
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey...
- Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
12

2 lots 404 medias
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
13

49 medias
Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1846-1891

Cote

5E308/13
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- B
- Bonnaud
- Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872,...
14
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P616
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bonnaud
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
15

12 medias
Baptêmes (partie de registre)

Date

1682-1711

Cote

3E135/1
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BONNAUD
- Registres paroissiaux
- Relevés des actes de Bonnaud passés à Savigny-en-Revermont...
- Baptêmes (partie de registre)
16

2 lots 148 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
17

2 lots 127 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
18

5 medias
Mariages (partie de registre)

Date

1681-1695

Cote

3E135/2
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BONNAUD
- Registres paroissiaux
- Relevés des actes de Bonnaud passés à Savigny-en-Revermont...
- Mariages (partie de registre)
19

2 lots 180 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1105
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
20

1 media
Bonnaud, section unique, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan725
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bonnaud
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bonnaud, section unique, le Village, feuille 1.géomètre...
21
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P614
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bonnaud
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
22

2 lots 165 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

Date

1893-1902

Cote

3E/11029
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
23

193 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2027
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BONNAUD
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
24
Délégation de service public du Sivos au Département : réglement, contrat et avenant (1990-1994). Autorisation de service spécial de transport scolaires sur les lignes requises : arrêtés préfectoraux puis du président du conseil général du Jura (1976-1993). Participation financière du Département et des communes membres (1990-1994), états de dépenses et recettes (2001-2002). Situations individuelles d'enfants ou d'instituteurs influant sur les circuits de ramassage scolaire, appel du syndicat à la population pour scolariser sur place leurs enfants (1980-2000). Relations avec les transporteurs (anomalies, arrêts de service, 1990-1993). Réglement de discipline à l'intérieur des bus scolaires édicté par le Département (1985).

Date

1976-2002

Cote

2825W/3
- Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
- Organisation des transports scolaires.
- Délégation de service public du Sivos au Département...
Producteur :

Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud
25
Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

Date

1977-2001

Cote

2825W/2
- Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
- Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.
Producteur :

Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud
26

2 lots 153 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1107
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
27

2 lots 454 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
28

249 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8180
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BONNAUD
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
29

2 lots 171 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1103
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
30

87 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10539
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BONNAUD
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
31

2 lots 168 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1104
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
32

47 medias
Bonnaud.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M326
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 3-Canton de Beaufort
- Bonnaud.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
33

2 lots 173 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1106
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
34
Institution, élection de membres du bureau, délégation de signature, dissolution : arrêtés, délibérations du syndicat.

Date

1975-2002

Cote

2825W/1
- Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
- Institution, élection de membres du bureau, délégation...
Producteur :

Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud
35

203 medias
Naissances an VI-1852

Date

1797-1852

Cote

3E/2024
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BONNAUD
- Registres d'état-civil
- Naissances an VI-1852
36

133 medias
Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beaufort, Cousance, L'Abergement, Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, La Biolée, Bonnaud, Cesancey, Cuisia, Gizia, Graveleuse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Paisia, Rambey, Rotalier, Rosay, Vercia, Vincelles.

Date

1809

Cote

6M191
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Beaufort
- Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés...
37

16 medias
Sépultures (partie de registre)

Date

1681-1727

Cote

3E135/3
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BONNAUD
- Registres paroissiaux
- Relevés des actes de Bonnaud passés à Savigny-en-Revermont...
- Sépultures (partie de registre)
38
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11225
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BONNAUD
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès.
39
Matrice foncière.

Date

1836

Cote

3P613
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bonnaud
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
40

2 lots 166 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1108
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.

Résultats de la recherche

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mariages, publications de mariage an VIII-1852

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Décès an VI-1852

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Bonnaud, section unique, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Bonnaud, section unique, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset fils

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

Date

Cote

Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...

Producteur :

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes (partie de registre)

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages (partie de registre)

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Bonnaud, section unique, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

Date