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  1. Résultat n°1

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton d'ARBOIS

    Date

    1946

    Cote

    376W27

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/8673

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/8670

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1952

    Cote

    376W361

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

    Date

    1983

    Cote

    2268W134

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Bulletin paroissial du secteur d'Arbois

    Date

    1978-2009

    Cote

    Per495

    • Contexte : Périodiques
    • Per401-500
    • Bulletin paroissial du secteur d'Arbois
  7. Résultat n°7

    Cartes postales du Jura. Argus

    Date de publication

    2003

    Auteur

    LACROIX Jean-Michel[auteur]

    Cote

    4oF394/12

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Cartes postales du Jura. Argus
  8. Résultat n°8

    Fonds de la justice de paix du canton d'Arbois pendant la période révolutionnaire

    Date

    1790-1800

    Cote

    11L1p

    • Contexte : Fonds de la justice de paix du canton d'Arbois pendant...
  9. Résultat n°9

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1962

    Cote

    376W264

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/8669

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton d'Arbois. - Etablissements LAURIOZ à Arbois, projet de rachat de la société : bilan (1971-1972). - Scierie GUICHARD à Villette-les-Arbois, projet d'extension à Montigny-les-Arsures. - Société LVI (vitrage isolant), construction d'une usine à Arbois (1976-1979). - Société VALLET à Arbois (vente de matériel agricole), demandes d'aides (1981). - Société MUSSY à Arbois (construction de matériel viticole et fromager), demande d'aide financière (1981-1982) ; projet de construction d'un atelier à Arbois (1977-1979).

    Date

    1971-1982

    Cote

    1112W121

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  12. Résultat n°12

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1959

    Cote

    376W432

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle d'Arbois.

    Date

    1989

    Cote

    2268W120

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Cantonales
    • Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  14. Résultat n°14

    Société de la libre-pensée du canton d'Arbois (Jura). Statuts.

    Date de publication

    1883

    Auteur

    BOILLEY Ch.[directeur de publication]

    Cote

    Br543

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Société de la libre-pensée du canton d'Arbois (Jura)....
  15. Résultat n°15

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1962

    Cote

    376W231

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16

    La terre et les paysans dans la région de Poligny-Arbois au XIVe siècle et dans la première moitié du XVe siècle. Diplôme d'Etudes Supérieures.

    Date de publication

    [1966 ?]

    Auteur

    BRENIAUX Marie-Aimée[auteur]

    Cote

    4oF68

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • La terre et les paysans dans la région de Poligny-Arbois...
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 181 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1087

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arbois
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1951

    Cote

    376W534

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  19. Résultat n°19

    Arbois, guide cantonal.

    Date de publication

    1994

    Auteur

    MARMIER Gabriel[éditeur]

    Cote

    Br3453

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Arbois, guide cantonal.
  20. Résultat n°20
    Environs d' Arbois (Jura) - Route d'Ivrey à la Chapelle

    1 media

    Environs d' Arbois (Jura) - Route d'Ivrey à la Chapelle

    Cote

    7Fi2555

    • Contexte : 7Fi
    • Environs d' Arbois (Jura) - Route d'Ivrey à la Chapelle
  21. Résultat n°21

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1962

    Cote

    376W296

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  22. Résultat n°22

    Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1953

    Cote

    376W132

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  23. Résultat n°23

    Canton d'arbois

    Date

    2009

    Cote

    2426W17

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Européennes 2009 (tous arrondissements)
    • Canton d'arbois

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  24. Résultat n°24

    Arbois

    Date

    1806-1832

    Cote

    3P93

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Arbois
  25. Résultat n°25
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/8671

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  26. Résultat n°26

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1962

    Cote

    376W329

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  27. Résultat n°27
    Arbois (Jura). Fête des écoles en juin 1963. Défilé des écoles du canton. Genlis (21), Optique Sociale.

    1 media

    Arbois (Jura). Fête des écoles en juin 1963. Défilé des écoles du canton. Genlis (21), Optique Sociale.

    Date

    2003

    Cote

    7Fi1677

    • Contexte : 7Fi
    • Arbois (Jura). Fête des écoles en juin 1963. Défilé...
  28. Résultat n°28
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/8690

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons d'Arbois, Champagnole
    • Tables décennales.
  29. Résultat n°29
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/8672

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  30. Résultat n°30

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1965

    Cote

    376W165

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  31. Résultat n°31

    Arbois et son canton.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    GREUSARD Daniel[co-auteur]

    Cote

    8oF511

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • Arbois et son canton.
  32. Résultat n°32

    canton d'Arbois, 1946-2003

    Date

    1946-2003

    Cote

    2408W16

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • canton d'Arbois, 1946-2003

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  33. Résultat n°33
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/8691

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons d'Arbois, Champagnole
    • Tables décennales.
  34. Résultat n°34
    Ministère de la justice, tribunaux d'Arbois et Dole.

    1 media

    Ministère de la justice, tribunaux d'Arbois et Dole.

    Date

    1821-1843

    Cote

    110J917

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Marie-Etienne Monnier.
    • Activités politiques.
    • Correspondance avec l'administration dans le cadre...
    • Correspondance avec les autres administrations sur...
    • Ministère de la justice, tribunaux d'Arbois et Dole.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  35. Résultat n°35

    109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons d’Arbois et d’Arinthod.

    Cote

    109J16

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • 109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  36. Résultat n°36

    Pays du Revermont. Arbois - Poligny - Salins.

    Date

    2017-2019

    Cote

    Pr128

    • Contexte : Presse locale et départementale
    • Secteur d'Arbois, Poligny, Salins, Champagnole
    • Pays du Revermont. Arbois - Poligny - Salins.
  37. Résultat n°37

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton d'ARBOIS

    Date

    1947

    Cote

    376W55

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  38. Résultat n°38

    Enquête sur les modes de collecte et de traitement des ordures ménagères :Canton d'Arbois :- recensement des modes de collecte et de traitement des ordures ménagères (1984/1987)Canton d'Arinthod :- recensement des modes de collect (1984/1987)- infractions à l'environnement (décharge sauvage à Vescles)Canton de Beaufort :- recensement des modes de collecte (1984/1989) + projet d'implantation d'un four pyroflam (1984)Canton de Bletterans :- recensement (1984/1987)Canton de Clairvaux-les-Lacs :- recensement (1984/1986)- contentieux entre la préfecture et certaines communes (1986/1987)- adhésion des communes au SIVOM de Clairvaux-les-LacsCanton de Conliège- recensement- situation des différentes communes sur le sort de leurs ordures (1986/1988)

    Date

    1984-1988

    Cote

    2286W75

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Enquête sur les modes de collecte et de traitement...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  39. Résultat n°39

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1945

    Cote

    376W100

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  40. Résultat n°40

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1962

    Cote

    376W199

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité