Canton d'arbois

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Bureau des élections et du débat public

Déplier tous les niveaux

Préfecture.Bureau des élections et du débat public

Cote/Cotes extrêmes

2426W

Date

2007-2014

Importance matérielle

7.8 ml

52 articles

Origine

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 02/10/2014

Modalités d'entrée : Versement

Listes d'émargement

Européennes 2009 (tous arrondissements)

Canton d'arbois

Cote/Cotes extrêmes

2426W17

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2009

Mots clés lieux

Arbois, canton

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