ASSISTANCE MATERNELLE

1
{Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes maternelles et familiales dans la circonscription de Dole}

Date

2003-2005

Cote

2410W4
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Généralités
- {Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
2
{Assistantes familiales (assistantes maternelles à titre permanent)}Demandes d'agrément rejetées sans recours (échantillonnage patronymique en B et T)

Date

1997-2004

Cote

2410W21
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes familiales (assistantes maternelles à titre...
- {Assistantes familiales (assistantes maternelles à...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
3
{Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes maternelles et familiales dans la circonscription de Dole}

Date

2006-2013

Cote

2410W5
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Généralités
- {Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
4
{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de BON à BRI

Date

1985-2007

Cote

2410W11
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes maternelles (à titre non permanent)
- {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
5
{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale

Date

1987-2007

Cote

2410W19
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes maternelles (à titre non permanent)
- {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
6
Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuel souverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)de B à BAR

Date

1985-2007

Cote

2410W9
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes maternelles (à titre non permanent)
- Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
7
{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementalede A à B

Date

1987-2007

Cote

2410W15
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes maternelles (à titre non permanent)
- {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
8
{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale

Date

1987-2007

Cote

2410W17
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes maternelles (à titre non permanent)
- {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
9
{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de BRO à fin B

Date

1985-2007

Cote

2410W12
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes maternelles (à titre non permanent)
- {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
10
{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Demandes d'agrément rejetées sans recours(échantillonnage patronymique en B et T)

Date

1974-2011

Cote

2410W6
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes maternelles (à titre non permanent)
- {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Demandes...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
11
{Registres des demandes d'agrément}

Date

2002-2013

Cote

2410W2
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Généralités
- {Registres des demandes d'agrément}
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
12
{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de BAU à BOM

Date

1985-2007

Cote

2410W10
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes maternelles (à titre non permanent)
- {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
13
{Assistantes familiales (assistantes maternelles à titre permanent)}Demandes d'agrément rejetées avec recours

Date

1978-2006

Cote

2410W22
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes familiales (assistantes maternelles à titre...
- {Assistantes familiales (assistantes maternelles à...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
14
{Assistantes maternelles et familiales}Dossiers hors B et T remarquables ayant nécessité des interventions policières, judiciares ou politiques

Date

1977-2005

Cote

2410W23
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes maternelles et familiales
- {Assistantes maternelles et familiales}Dossiers hors...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
15
Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes maternelles et familiales dans la circonscription de Dole

Date

1993-2002

Cote

2410W3
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Généralités
- Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
16
{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Demandes d'agrément rejetées avec recours grâcieux ou devant le Tribunal administratif)

Date

1988-2002

Cote

2410W7
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes maternelles (à titre non permanent)
- {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Demandes...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
17
Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DDASS(échantillonnage patronymique en B et T)

Date

1968-1992

Cote

2410W8
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes maternelles (à titre non permanent)
- Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
18
{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de TIS à fin T

Date

1985-2007

Cote

2410W14
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes maternelles (à titre non permanent)
- {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
19
{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale

Date

1987-2007

Cote

2410W20
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes maternelles (à titre non permanent)
- {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
20
{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de TA à TIL

Date

1985-2007

Cote

2410W13
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes maternelles (à titre non permanent)
- {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
21
{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementalede C à D

Date

1987-2007

Cote

2410W16
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes maternelles (à titre non permanent)
- {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
22
{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale

Date

1987-2007

Cote

2410W18
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
- Assistantes maternelles (à titre non permanent)
- {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
23
Registres des demandes d'agrément

Date

1993-2001

Cote

2410W1
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Généralités
- Registres des demandes d'agrément
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

Résultats de la recherche

{Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes maternelles et familiales dans la circonscription de Dole}

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Assistantes familiales (assistantes maternelles à titre permanent)}Demandes d'agrément rejetées sans recours (échantillonnage patronymique en B et T)

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes maternelles et familiales dans la circonscription de Dole}

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de BON à BRI

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuel souverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)de B à BAR

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementalede A à B

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de BRO à fin B

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Demandes d'agrément rejetées sans recours(échantillonnage patronymique en B et T)

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Registres des demandes d'agrément}

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de BAU à BOM

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Assistantes familiales (assistantes maternelles à titre permanent)}Demandes d'agrément rejetées avec recours

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Assistantes maternelles et familiales}Dossiers hors B et T remarquables ayant nécessité des interventions policières, judiciares ou politiques

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes maternelles et familiales dans la circonscription de Dole

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Demandes d'agrément rejetées avec recours grâcieux ou devant le Tribunal administratif)

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.