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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

{Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes maternelles et familiales dans la circonscription de Dole}
Cote
2410W4
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Généralités
  • {Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes...
Résultat n°2

{Assistantes familiales (assistantes maternelles à titre permanent)}Demandes d'agrément rejetées sans recours (échantillonnage patronymique en B et T)
Cote
2410W21
 Date
1997-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
  • Assistantes familiales (assistantes maternelles à titre...
  • {Assistantes familiales (assistantes maternelles à...
Résultat n°3

{Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes maternelles et familiales dans la circonscription de Dole}
Cote
2410W5
 Date
2006-2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Généralités
  • {Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes...
Résultat n°4

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de BON à BRI
Cote
2410W11
 Date
1985-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
  • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
  • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...
Résultat n°5

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale
Cote
2410W19
 Date
1987-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
  • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
  • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers...
Résultat n°6

Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuel souverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)de B à BAR
Cote
2410W9
 Date
1985-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
  • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
  • Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...
Résultat n°7

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementalede A à B
Cote
2410W15
 Date
1987-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
  • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
  • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers...
Résultat n°8

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale
Cote
2410W17
 Date
1987-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
  • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
  • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers...
Résultat n°9

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de BRO à fin B
Cote
2410W12
 Date
1985-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
  • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
  • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...
Résultat n°10

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Demandes d'agrément rejetées sans recours(échantillonnage patronymique en B et T)
Cote
2410W6
 Date
1974-2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
  • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
  • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Demandes...
Résultat n°11

{Registres des demandes d'agrément}
Cote
2410W2
 Date
2002-2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Généralités
  • {Registres des demandes d'agrément}
Résultat n°12

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de BAU à BOM
Cote
2410W10
 Date
1985-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
  • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
  • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...
Résultat n°13

{Assistantes familiales (assistantes maternelles à titre permanent)}Demandes d'agrément rejetées avec recours
Cote
2410W22
 Date
1978-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
  • Assistantes familiales (assistantes maternelles à titre...
  • {Assistantes familiales (assistantes maternelles à...
Résultat n°14

{Assistantes maternelles et familiales}Dossiers hors B et T remarquables ayant nécessité des interventions policières, judiciares ou politiques
Cote
2410W23
 Date
1977-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
  • Assistantes maternelles et familiales
  • {Assistantes maternelles et familiales}Dossiers hors...
Résultat n°15

Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes maternelles et familiales dans la circonscription de Dole
Cote
2410W3
 Date
1993-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Généralités
  • Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes...
Résultat n°16

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Demandes d'agrément rejetées avec recours grâcieux ou devant le Tribunal administratif)
Cote
2410W7
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
  • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
  • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Demandes...
Résultat n°17

Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DDASS(échantillonnage patronymique en B et T)
Cote
2410W8
 Date
1968-1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
  • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
  • Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...
Résultat n°18

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de TIS à fin T
Cote
2410W14
 Date
1985-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
  • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
  • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...
Résultat n°19

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale
Cote
2410W20
 Date
1987-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
  • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
  • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers...
Résultat n°20

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de TA à TIL
Cote
2410W13
 Date
1985-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Gestion des dossiers d'assistantes maternelles et familiales
  • Assistantes maternelles (à titre non permanent)
  • {Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers...