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Résultat n°1

{Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes maternelles et familiales dans la circonscription de Dole}

Date

2003-2005

Cote

2410W4

Résultat n°2

{Assistantes familiales (assistantes maternelles à titre permanent)}Demandes d'agrément rejetées sans recours (échantillonnage patronymique en B et T)

Date

1997-2004

Cote

2410W21

Résultat n°3

{Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes maternelles et familiales dans la circonscription de Dole}

Date

2006-2013

Cote

2410W5

Résultat n°4

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de BON à BRI

Date

1985-2007

Cote

2410W11

Résultat n°5

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale

Date

1987-2007

Cote

2410W19

Résultat n°6

Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuel souverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)de B à BAR

Date

1985-2007

Cote

2410W9

Résultat n°7

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementalede A à B

Date

1987-2007

Cote

2410W15

Résultat n°8

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale

Date

1987-2007

Cote

2410W17

Résultat n°9

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de BRO à fin B

Date

1985-2007

Cote

2410W12

Résultat n°10

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Demandes d'agrément rejetées sans recours(échantillonnage patronymique en B et T)

Date

1974-2011

Cote

2410W6

Résultat n°11

{Registres des demandes d'agrément}

Date

2002-2013

Cote

2410W2

Résultat n°12

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de BAU à BOM

Date

1985-2007

Cote

2410W10

Résultat n°13

{Assistantes familiales (assistantes maternelles à titre permanent)}Demandes d'agrément rejetées avec recours

Date

1978-2006

Cote

2410W22

Résultat n°14

{Assistantes maternelles et familiales}Dossiers hors B et T remarquables ayant nécessité des interventions policières, judiciares ou politiques

Date

1977-2005

Cote

2410W23

Résultat n°15

Statistiques annuelles sur les agréments d'assistantes maternelles et familiales dans la circonscription de Dole

Date

1993-2002

Cote

2410W3

Résultat n°16

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Demandes d'agrément rejetées avec recours grâcieux ou devant le Tribunal administratif)

Date

1988-2002

Cote

2410W7

Résultat n°17

Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DDASS(échantillonnage patronymique en B et T)

Date

1968-1992

Cote

2410W8

Résultat n°18

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de TIS à fin T

Date

1985-2007

Cote

2410W14

Résultat n°19

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)}Dossiers individuelsouverts par la DSSDclos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale

Date

1987-2007

Cote

2410W20

Résultat n°20

{Assistantes maternelles (à titre on permanent)Dossiers individuelsouverts par la DSSD(échantillonnage patronymique en B et T)}de TA à TIL

Date

1985-2007

Cote

2410W13