ANIMAL NUISIBLE - Recherche

Termites.- Situation dans le Jura (2008). Amiante.- Recherche dans les bâtiments agricoles : circulaire préfectorale n°53 du 01/07/2005. Plomb (saturnisme).- Campagne de dépistage infantile (2006). Scolytes.- Réunions des 08/11/2007 et 20/06/2008. Arrêtés relatifs à la lutte contre les scolytes (1985/2004). Champignons.- Réglementation relative à la cueillette des champignons : AP n°61 du 18/01/1993. Autorisation de ramassage des champignons dans les forêts domaniales (1996/2008). Espèces protégées.- Arrachage des racines de gentiane jaune (1991/1998). Arrachage de mousses et de lichens (1990/1991) et rapport d'expertise (avril 1991) réalisé par le CPRE de Besançon. Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages : propositions d'élaboration d'un arrêté par les services), AP n°60 du 18/01/1993 et AP n°452 du 31/03/1998 modifiant l'article 7 de l'AP n°60 susvisé. Liste régionale des espèces protégées (2006). Lutte contre l'ambroisie.- Plan de lutte contre l'ambroisie : réunions des groupes de travail (2006/2007), communiqué de presse 08/07/2008. Requête (2005) et compte-rendus de réunions (2006/2009). Processus de déconcentration des décisions relatives à la chasse, à la faune et à la flore (2001). Prévention de la rage.- Campagne de vaccination (1989). Influenza aviaire.- Cellule départementale de veille grippale (2006).

Date

1988-2009

Cote

2286W58

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
BIODIVERSITE
Protection de la faune et de la flore
Termites.- Situation dans le Jura (2008). Amiante.-...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

Résultats de la recherche

Sangliers :Parc à sangliers "Bois de la Fragneuse" à Gatey : récépissé n°68/1981 délivré à M. Roy le 27/10/1981Elevages de sangliers dans le Jura (1993/1998)Problèmes avec les sangliers (1991/2005)Elevage illicite de sangliers à Gatey par M. Gross (2006/2010)

Date

Cote

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