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  1. Résultat n°1

    Sangliers :Parc à sangliers "Bois de la Fragneuse" à Gatey : récépissé n°68/1981 délivré à M. Roy le 27/10/1981Elevages de sangliers dans le Jura (1993/1998)Problèmes avec les sangliers (1991/2005)Elevage illicite de sangliers à Gatey par M. Gross (2006/2010)

    Date

    1981-2010

    Cote

    2286W56

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Protection de la faune et de la flore
    • Sangliers :Parc à sangliers "Bois de la Fragneuse"...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    Termites.- Situation dans le Jura (2008). Amiante.- Recherche dans les bâtiments agricoles : circulaire préfectorale n°53 du 01/07/2005. Plomb (saturnisme).- Campagne de dépistage infantile (2006). Scolytes.- Réunions des 08/11/2007 et 20/06/2008. Arrêtés relatifs à la lutte contre les scolytes (1985/2004). Champignons.- Réglementation relative à la cueillette des champignons : AP n°61 du 18/01/1993. Autorisation de ramassage des champignons dans les forêts domaniales (1996/2008). Espèces protégées.- Arrachage des racines de gentiane jaune (1991/1998). Arrachage de mousses et de lichens (1990/1991) et rapport d'expertise (avril 1991) réalisé par le CPRE de Besançon. Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages : propositions d'élaboration d'un arrêté par les services), AP n°60 du 18/01/1993 et AP n°452 du 31/03/1998 modifiant l'article 7 de l'AP n°60 susvisé. Liste régionale des espèces protégées (2006). Lutte contre l'ambroisie.- Plan de lutte contre l'ambroisie : réunions des groupes de travail (2006/2007), communiqué de presse 08/07/2008. Requête (2005) et compte-rendus de réunions (2006/2009). Processus de déconcentration des décisions relatives à la chasse, à la faune et à la flore (2001). Prévention de la rage.- Campagne de vaccination (1989). Influenza aviaire.- Cellule départementale de veille grippale (2006).

    Date

    1988-2009

    Cote

    2286W58

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Protection de la faune et de la flore
    • Termites.- Situation dans le Jura (2008). Amiante.-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3

    Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête d'un particulier contre cette association au sujet du territoire de chasse (1981/1996). - ACCA de Songeson.- Graves dysfonctionnements avec suspension de la pratique de la chasse sur ce territoire (1998). - ACCA de Barésia.- Conflits qui dégénèrent en agressions physiques pour des travaux non réglés (1997/1998). - Problèmes entre ACCA des Essarts et ACCA de Pleure qui doit être intégré dans la première faute d'activités administratives (1988/2002). - ACCA de Plainoiseau.- Faute grave d'un administrateur (2009). - ACCA de Rahon.- Exclusion d'un membre pour faute grave de gestion de l'association (1991/1992). Actes de cruauté envers les animaux (chevaux, montons, chiens, etc...) : procès-verbaux de gendarmerie (1997/2003) Dégâts imputables à des animaux chassables (chevreuils, sangliers, etc.) (2001/2003) Cartes d'invités, fraudes financières (1993/1998). "Opposition au droit de chasse".- Demandes de propriétaires fonciers pour interdire la chasse sur leurs parcelles (1998/2001).

    Date

    1981-2009

    Cote

    2286W52

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Chasse
    • Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  4. Résultat n°4

    APB Faucon Pèlerin :- arrêté d'APB n°623 du 02/06/1982 (document manquant)APB "Corniches calcaires" (ex-faucon pèlerin) :- projet de révision des APB Faucon Pélerin de 1982 et grand Duc d'Europe de 1996 : tableau des sites et des communes concernés + CD (dossier de consultation)- réunion prévue à la SP de Saint-Claude le 01/04/2011APB Hibou Grand Duc :- arrêté d'APB n°572 du 12/11/1996Réimplantation des cigognes dans le Combe d'Ain- demande de transport avec relâche dans la nature (2004)- interventions de M. Bailly (2004)Busard cendré : destruction de nids (2009)Liste des animaux nuisibles :- recours en annulation par la commission de protection des eaux c/AP du 27/11/2004 fixant la liste des animaux nuisibles, dont la Martre des Pins ===> décision du TA en date du 16/12/2004 annulant l'arrêté du préfet- AP fixant la liste des animaux nuisibles pour l'année 2007-2008 n°2007-167 du 29/06/2007- AP fixant les modalités de destruction à tir des animaux nuisibles n°2007-168 du 29/06/2007Conventions diverses (1993/1995)

    Date

    1982-2011

    Cote

    2286W49

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Arrêtés de biotopes
    • APB Faucon Pèlerin :- arrêté d'APB n°623 du 02/06/1982...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public