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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Les relations entre le commissaire central et les chefs des services publics dans le département de la Meurthe d'après le registre L 133 des archives départementales de Meurthe-et-Moselle. Tiré à part d'actes de colloque.
Cote
Br4799
 Date- Lieu
Meurthe-et-Moselle, département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les relations entre le commissaire central et les chefs...
2

Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe de 1789 à 1795. Tiré à part de "Annales de l'Est".
Cote
Br4805
 Date- Lieu
Meurthe, ancien département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe...
3

Le lieutenant général de police confronté à la vie nancéenne. Tiré à part.
Cote
Br4807
 Date- Lieu
Nancy, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le lieutenant général de police confronté à la vie...
4

Les remontrances fiscales des institutions judiciaires de la Lorraine à la veille de la Révolution. Tiré à part de "Etat, Finances et Economie pendant la Révolution française", actes du colloque, Bercy (1989).
Cote
Br4804
 Date- Lieu
Lorraine, région
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les remontrances fiscales des institutions judiciaires...
5

Un magistrat lorrain au XVIIIe siècle. Le Premier Président de Coeurderoy (1783-1800) et son diaire.
Cote
8oG4117
 Date- Lieu
Lorraine, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Un magistrat lorrain au XVIIIe siècle. Le Premier Président...
6

Le procureur général syndic du département de la Meurthe et la liberté religieuse. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 48e fascicule (1991).
Cote
Br4827
 Date- Lieu
Meurthe, ancien département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le procureur général syndic du département de la Meurthe...
7

La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 40e fascicule (1982).
Cote
Br4824
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean...
8

La navigation en Lorraine à la fin de l'Ancien Régime. Tiré à part de "Droit, histoire et société : Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny", sous la direction de Virginie Lemonnier-Lesage et François Lormant.
Cote
Br4802
 Date- Lieu
Lorraine, région
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La navigation en Lorraine à la fin de l'Ancien Régime....
9

Note sur le droit féodal comtois : La famille de Neuchâtel en Bourgogne. Tiré à part de "Annales de l'Est", 5e série, 31e année, n° 4 (1979).
Cote
Br4795
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Note sur le droit féodal comtois : La famille de Neuchâtel...
10

De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne. Tiré à part des actes de la journée de la Société d'histoire du Droit, Lille, 25-28 mai 1989.
Cote
Br4797
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale...
11

La Prérévolution à Nancy : Le Président de Coeurderoy, Membre de la Deuxième Assemblée des Notables. Communication du 21 janvier 2000.
Cote
Br4808
 Date- Lieu
Nancy, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La Prérévolution à Nancy : Le Président de Coeurderoy,...
12

Droit, histoire et administration. Tome 1 : En France, en Bourgogne et en Franche-Comté.
Cote
8oF1842/1
 Date- Lieu
France, pays, Bourgogne (duché de), Bourgogne, province, Bourgogne (comté de), Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • Droit, histoire et administration. Tome 1 : En France,...
13

Droit, histoire et administration. Tome 2 : En Lorraine.
Cote
8oF1842/2
 Date- Lieu
Lorraine, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • Droit, histoire et administration. Tome 2 : En Lorraine.
14

Les festivités en Lorraine au temps de Stanislas. Tiré à part de "Fêtes et jeux entre Saône et Meuse".
Cote
Br4800
 Date- Lieu
Lorraine, région
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les festivités en Lorraine au temps de Stanislas. Tiré...
15

L'attitude des juridictions civiles issues de la réforme napoléonienne jusqu'à la fin de la monarchie légitime : le cas de la filiation légitime. Tiré à part de "Bibliothèque d'histoire vaudoise, n° 115 : A cheval entre histoire et droit : hommage à Jean-François Poudret", textes réunis par Eva Maier, Antoine Rochat et Denis Tappy.
Cote
Br4812
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'attitude des juridictions civiles issues de la réforme...
16

Les commissaires du Directoire exécutif et l'application de l'article 191 de la constitution de l'an III. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 51 (1994).
Cote
Br4829
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les commissaires du Directoire exécutif et l'application...
17

La corvée en Lorraine à la veille de la Révolution. Tiré à part.
Cote
Br4801
 Date- Lieu
Lorraine, région
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La corvée en Lorraine à la veille de la Révolution....
18

Les revendications fiscales des juridictions supérieures à la veille de la Révolution. Tiré à part de "Etudes et Documents", V (1993).
Cote
Br4811
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les revendications fiscales des juridictions supérieures...
19

Le droit de la filiation légitime à l'époque révolutionnaire : Vie sociale et jurisprudence. Tiré à part.
Cote
Br4809
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le droit de la filiation légitime à l'époque révolutionnaire...
20

L'originalité du Parlement de Nancy au lendemain du rattachement à la France. Tiré à part de "Les Parlements de Province : pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle".
Cote
Br4806
 Date- Lieu
Nancy, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'originalité du Parlement de Nancy au lendemain du...