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  1. Résultat n°1

    Documents récapitulatifs des budgets de la DSSD

    Date

    1999-2001

    Cote

    2405W19

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Préparation et gestion budgétaires
    • Documents récapitulatifs des budgets de la DSSD

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  2. Résultat n°2

    Echantillon patronymique

    Cote

    2749W/28-2749W/32

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels
    • Dossiers clos en 2016
    • Echantillon patronymique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  3. Résultat n°3

    {Rapports annuels d'activités,} 1991-1998

    Date

    1991-1998

    Cote

    2405W2

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Généralités
    • {Rapports annuels d'activités,} 1991-1998

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  4. Résultat n°4

    Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.

    Date

    1976-1988

    Cote

    2268W346

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 1993}BI - BOI

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W42

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  6. Résultat n°6

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2002}BOI - BOU

    Date

    1964-2002

    Cote

    2405W115

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  7. Résultat n°7

    Echantillon géographique, Chaussin, A-B

    Date

    1983-2008

    Cote

    2421W8

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Chaussin Parcey (D1)
    • Echantillon géographique, Chaussin, A-B

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  8. Résultat n°8

    {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés en 1982}BR - BZ

    Date

    1964-1982

    Cote

    2406W70

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Aide sociale aux adultes
    • {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  9. Résultat n°9

    {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés entre 1970 et 1978}BOR - BOUR

    Date

    1964-1978

    Cote

    2406W57

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Aide sociale aux adultes
    • {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  10. Résultat n°10

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BRUN - BUF

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W100

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  11. Résultat n°11

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BREVO - BRIH

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W97

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  12. Résultat n°12

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BERTH - BERTO

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W70

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  13. Résultat n°13

    dossiers de BA à BORG

    Date

    2004-2006

    Cote

    2311W2

    • Contexte : Rétablissement financier personnel et accompagnement...
    • Accompagnements sociaux liés au logement autonome :...
    • dossiers de BA à BORG

    Producteur :

    Service versant et producteur : Union départementale des associations familiales du  Jura

  14. Résultat n°14

    {Bénéficiaires décédés entre 1984 et 2004 (dossiers non traités pour les recours sur succession)}BOR - BOU

    Date

    1964-2004

    Cote

    2405W132

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Bénéficiaires décédés entre 1984 et 2004 (dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  15. Résultat n°15

    Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon patronymique B et T

    Date

    1996-2004

    Cote

    2421W30

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Montmirey Champvans (D5)
    • Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  16. Résultat n°16

    Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur général des services du conseil général

    Date

    1993-1999

    Cote

    2405W27

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Activités de la direction
    • Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  17. Résultat n°17

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2001}BIL - BL

    Date

    1964-2001

    Cote

    2405W105

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  18. Résultat n°18

    {Rapports annuels d'activités} 1984-1990

    Date

    1984-1990

    Cote

    2405W1

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Généralités
    • {Rapports annuels d'activités} 1984-1990

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  19. Résultat n°19

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BRIL - BRO

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W98

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  20. Résultat n°20

    {Correspondances et dossiers émanant du bureau de l'Aide sociale et relatifs au fonctionnement du service et à la politique d'action sociale départementale}

    Date

    1969-1984

    Cote

    2406W33

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Généralités
    • {Correspondances et dossiers émanant du bureau de l'Aide...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  21. Résultat n°21

    Notes de service internes

    Date

    1998-2003

    Cote

    2405W16

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Secrétariat
    • Notes de service internes

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  22. Résultat n°22

    {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés entre 1970 et 1978}T

    Date

    1964-1978

    Cote

    2406W62

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Aide sociale aux adultes
    • {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  23. Résultat n°23

    Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon patronymique B et T

    Date

    1993-2006

    Cote

    2421W1

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Chaussin Parcey (D1)
    • Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  24. Résultat n°24

    {"Dossiers bleus" (aide aux personnes victimes de la crise économique)} 2 ème semestre 1984

    Date

    1984

    Cote

    2406W43

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Aide sociale aux adultes
    • {"Dossiers bleus" (aide aux personnes victimes de la...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  25. Résultat n°25

    {Orignaux d'arrêtés,1992-1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    2405W11

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Secrétariat
    • {Orignaux d'arrêtés,1992-1993

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  26. Résultat n°26

    {Bénéficiaires décédés entre 1984 et 2004 (dossiers non traités pour les recours sur succession)}TI - TU

    Date

    1964-2004

    Cote

    2405W136

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Bénéficiaires décédés entre 1984 et 2004 (dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  27. Résultat n°27

    1998 (1er semestre)

    Date

    1998

    Cote

    2271W5

    • Contexte : Fonctionnement et activités de l'Union départementale...
    • Représentation et partenariat.- Participation à la...
    • 1998 (1er semestre)

    Producteur :

    Service versant et producteur : Union départementale des associations familiales du Jura

  28. Résultat n°28

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositifen 1993}BLAN - BLET

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W76

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  29. Résultat n°29

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2003}BE - BER

    Date

    1964-2003

    Cote

    2405W123

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  30. Résultat n°30

    Echantillon patronymique

    Date

    2016

    Cote

    2756W1-2

    • Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...
    • Suivi et aide sociale : dossiers individuels clos en...
    • Echantillon patronymique

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale

  31. Résultat n°31

    Dossiers sociauxEchnatillon patronymique B Et T, Ba - Be

    Date

    1990-2008

    Cote

    2421W42

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Dole corniche (D8)
    • Dossiers sociauxEchnatillon patronymique B Et T, Ba...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  32. Résultat n°32

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BAUMG - BEAU

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W58

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  33. Résultat n°33

    Accompagnement social lié au logement autonome (ASLA) : dossiers individuels d'attributaires (sélection : dossiers des personnes dont le patronyme débute par B ou T).

    Date

    2012-2015

    Cote

    2677W/34-2677W/38

    • Contexte : Documents financiers et comptables de l'Udaf du Jura...
    • Accompagnement social lié au logement autonome (ASLA)...

    Producteur :

    06 Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  34. Résultat n°34

    Echantillon géographique

    Cote

    2749W/33

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels
    • Dossiers clos en 2016
    • Echantillon géographique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  35. Résultat n°35

    Correspondance relative aux interventions du Président du CG en faveur de bénéficiares de l'Aide sociale

    Date

    1997-1999

    Cote

    2405W30

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Généralités
    • Correspondance relative aux interventions du Président...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  36. Résultat n°36

    Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.

    Date

    2015-2016

    Cote

    2756W14-15

    • Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...
    • Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale

  37. Résultat n°37

    Echantillon patronymique

    Cote

    2749W/22-2749W/25

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels
    • Dossiers clos en 2015
    • Echantillon patronymique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  38. Résultat n°38

    Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et tBa - Bard

    Date

    1993-2008

    Cote

    2421W60

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Fraisans Dampierre (D16)
    • Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et tBa -...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  39. Résultat n°39

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 1993}BERN - BERNO

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W68

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  40. Résultat n°40

    Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés avant 1970 , B et T

    Date

    1964-1970

    Cote

    2406W50

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Aide sociale aux adultes
    • Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.