64 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: janvier-mars 1944.
Cote
304W126
 Date
1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
  • Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef...
Résultat n°2

{Rapports annuels d'activités,} 1991-1998
Cote
2405W2
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • DIRECTION/COORDINATION
  • Généralités
  • {Rapports annuels d'activités,} 1991-1998
Résultat n°3

Séance du 22 octobre 2010.
Cote
2298W16
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
  • Séances de la commission permanente du Département.
  • Séance du 22 octobre 2010.
Résultat n°4

Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur général des services du conseil général
Cote
2405W27
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • DIRECTION/COORDINATION
  • Activités de la direction
  • Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur...
Résultat n°5

{Rapports annuels d'activités} 1984-1990
Cote
2405W1
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • DIRECTION/COORDINATION
  • Généralités
  • {Rapports annuels d'activités} 1984-1990
Résultat n°6

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: 24 avril - 4 juin 1944.
Cote
304W132
 Date
1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
  • Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...
Résultat n°7

Notes de service internes
Cote
2405W16
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • DIRECTION/COORDINATION
  • Secrétariat
  • Notes de service internes
Résultat n°8

{Orignaux d'arrêtés,1992-1993
Cote
2405W11
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • DIRECTION/COORDINATION
  • Secrétariat
  • {Orignaux d'arrêtés,1992-1993
Résultat n°9

Séance du 26 février 2010.
Cote
2298W9
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
  • Séances de la commission permanente du Département.
  • Séance du 26 février 2010.
Résultat n°10

Séance du 21 mai 2010.
Cote
2298W12
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
  • Séances de la commission permanente du Département.
  • Séance du 21 mai 2010.
Résultat n°11

Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe de 1789 à 1795. Tiré à part de "Annales de l'Est".
Cote
Br4805
 Date- Lieu
Meurthe, ancien département
 Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br4751-5000
  • Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe...
Résultat n°12

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: mars-mai 1943.
Cote
304W129
 Date
1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
  • Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...
Résultat n°13

Séance de la décision modificative n° 1 2010.
Cote
2298W3
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
  • Séances du Conseil général du Jura.
  • Séance de la décision modificative n° 1 2010.
Résultat n°14

Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: décembre 1943.
Cote
304W125
 Date
1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
  • Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef...
Résultat n°15

Règlement intérieur du Conseil départemental du Jura.
Cote
Br4858
 Date- Lieu
Jura, département
 Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br4751-5000
  • Règlement intérieur du Conseil départemental du Jura.
Résultat n°16

{Orignaux d'arrêtés,}1996-2000
Cote
2405W13
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • DIRECTION/COORDINATION
  • Secrétariat
  • {Orignaux d'arrêtés,}1996-2000
Résultat n°17

Séance du 26 février 2010.
Cote
2298W1
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
  • Séances du Conseil général du Jura.
  • Séance du 26 février 2010.
Résultat n°18

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: janvier-février 1943.
Cote
304W128
 Date
1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
  • Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...
Résultat n°19

Procès-verbaux des séances du Conseil général du département de Rhône-et-Loire. 1790-1793. Tome II. 19 Juillet 1792-8 Août 1793.
Cote
8oG257/2
 Date- Lieu
Rhône, département, Loire, département
 Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Procès-verbaux des séances du Conseil général du département...
Résultat n°20

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: décembre 1943 - janvier 1944.
Cote
304W130
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
  • Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...