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Résultat n°1

Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: janvier-mars 1944.

Date

1944

Cote

304W126

Résultat n°2

{Rapports annuels d'activités,} 1991-1998

Date

1991-1998

Cote

2405W2

Résultat n°3

Séance du 22 octobre 2010.

Date

2010

Cote

2298W16

Résultat n°4

Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur général des services du conseil général

Date

1993-1999

Cote

2405W27

Résultat n°5

{Rapports annuels d'activités} 1984-1990

Date

1984-1990

Cote

2405W1

Résultat n°6

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: 24 avril - 4 juin 1944.

Date

1944

Cote

304W132

Résultat n°7

Notes de service internes

Date

1998-2003

Cote

2405W16

Résultat n°8

{Orignaux d'arrêtés,1992-1993

Date

1992-1993

Cote

2405W11

Résultat n°9

Séance du 26 février 2010.

Date

2010

Cote

2298W9

Résultat n°10

Séance du 21 mai 2010.

Date

2010

Cote

2298W12

Résultat n°11

Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe de 1789 à 1795. Tiré à part de "Annales de l'Est".

Date

-

Cote

Br4805

Résultat n°12

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: mars-mai 1943.

Date

1943

Cote

304W129

Résultat n°13

Séance de la décision modificative n° 1 2010.

Date

2010

Cote

2298W3

Résultat n°14

Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: décembre 1943.

Date

1943

Cote

304W125

Résultat n°15

Règlement intérieur du Conseil départemental du Jura.

Date

-

Cote

Br4858

Résultat n°16

{Orignaux d'arrêtés,}1996-2000

Date

1996-2000

Cote

2405W13

Résultat n°17

Séance du 26 février 2010.

Date

2010

Cote

2298W1

Résultat n°18

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: janvier-février 1943.

Date

1943

Cote

304W128

Résultat n°19

Procès-verbaux des séances du Conseil général du département de Rhône-et-Loire. 1790-1793. Tome II. 19 Juillet 1792-8 Août 1793.

Date

-

Cote

8oG257/2

Résultat n°20

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: décembre 1943 - janvier 1944.

Date

1943-1944

Cote

304W130