ACTION SOCIALE - Recherche

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Résultat n°1
Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite de conformité des sites de Lons-le-Saunier et Dole : procès-verbal.

Date

1999-2016

Cote

2828W/2
- Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
- Constitution et contrôle administratif.
- Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite...
Producteur :

Centre d'action médico-sociale précoce du Jura
Résultat n°2
Instances. Dossiers annuels des séances du conseil d'administration et de réunion de l'assemblée générale : délibérations, procès-verbaux, rapports et motions.

Date

2000-2018

Cote

2828W/4-2828W/22
- Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
- Instances. Dossiers annuels des séances du conseil...
Producteur :

Centre d'action médico-sociale précoce du Jura
Résultat n°3
Extension. Dossier déposé devant le comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSMS) en vue de la création d'une antenne du CAMSP du Jura à Saint-Claude.

Date

2006

Cote

2828W/3
- Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
- Constitution et contrôle administratif.
- Extension. Dossier déposé devant le comité régional...
Producteur :

Centre d'action médico-sociale précoce du Jura
Résultat n°4
Evaluation de l'activité.

Date

2000-2017

Cote

2828W/40-2828W/41
- Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
- Evaluation de l'activité.
Producteur :

Centre d'action médico-sociale précoce du Jura
Résultat n°5
L'Eglise et le bien commun. Les trois encycliques fondatrices de la doctrine sociale de l'Eglise.

Date de publication

janvier 2018

Cote

8oG4003
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- L'Eglise et le bien commun. Les trois encycliques fondatrices...
Résultat n°6
Un devoir social et les logements d'ouvriers.

Date de publication

1885

Auteur

PICOT Georges

Cote

8oG536
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG501-750
- Un devoir social et les logements d'ouvriers.
Résultat n°7
Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : social et médical.

Date

1995

Cote

2268W42
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
- Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
- Réunions et commissions organisées ou présidés par...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
Résultat n°8
Conventions constitutives du groupement d'intérêt public « Centre d'action médico-sociale précoce du Jura » (versions) et annexes.

Date

1999-2017

Cote

2828W/1
- Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
- Constitution et contrôle administratif.
- Conventions constitutives du groupement d'intérêt public...
Producteur :

Centre d'action médico-sociale précoce du Jura
Résultat n°9
Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition du CAMSP du Jura : contrat de travail, mise à disposition, avenants, cessation de fonction.

Date

2000-2021

Cote

2828W/39
- Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
- Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition...
Producteur :

Centre d'action médico-sociale précoce du Jura
Résultat n°10
Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget, décisions budgétaires modificatives, compte administratif, rapport de gestion, compte de gestion, placements, contrôle et fixation de la dotation globale de financement.

Date

2000-2015

Cote

2828W/23-2828W/38
- Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
- Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget,...
Producteur :

Centre d'action médico-sociale précoce du Jura
Résultat n°11
Terre des hommes

Date

1985-2019

Cote

Per492
- Contexte : Périodiques
- Per401-500
- Terre des hommes

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Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite de conformité des sites de Lons-le-Saunier et Dole : procès-verbal.

Date

Cote

Producteur :

Instances. Dossiers annuels des séances du conseil d'administration et de réunion de l'assemblée générale : délibérations, procès-verbaux, rapports et motions.

Date

Cote

Producteur :

Extension. Dossier déposé devant le comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSMS) en vue de la création d'une antenne du CAMSP du Jura à Saint-Claude.

Date

Cote

Producteur :

Evaluation de l'activité.

Date

Cote

Producteur :

L'Eglise et le bien commun. Les trois encycliques fondatrices de la doctrine sociale de l'Eglise.

Date de publication

Cote

Un devoir social et les logements d'ouvriers.

Date de publication

Auteur

Cote

Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : social et médical.

Date

Cote

Producteur :

Conventions constitutives du groupement d'intérêt public « Centre d'action médico-sociale précoce du Jura » (versions) et annexes.

Date

Cote

Producteur :

Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition du CAMSP du Jura : contrat de travail, mise à disposition, avenants, cessation de fonction.

Date

Cote

Producteur :

Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget, décisions budgétaires modificatives, compte administratif, rapport de gestion, compte de gestion, placements, contrôle et fixation de la dotation globale de financement.

Date

Cote

Producteur :

Terre des hommes

Date

Cote