ACTION SOCIALE - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite de conformité des sites de Lons-le-Saunier et Dole : procès-verbal.	Cote 2828W/2	Date 1999-2016	Lieu Jura, département	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement... Constitution et contrôle administratif. Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite...
Résultat n°2	Instances. Dossiers annuels des séances du conseil d'administration et de réunion de l'assemblée générale : délibérations, procès-verbaux, rapports et motions.	Cote 2828W/4-2828W/22	Date 2000-2018	Lieu Jura, département	Type de document procès-verbal de réunion, délibération
	Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement... Instances. Dossiers annuels des séances du conseil...
Résultat n°3	Extension. Dossier déposé devant le comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSMS) en vue de la création d'une antenne du CAMSP du Jura à Saint-Claude.	Cote 2828W/3	Date 2006	Lieu Jura, département	Type de document -
	Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement... Constitution et contrôle administratif. Extension. Dossier déposé devant le comité régional...
Résultat n°4	Evaluation de l'activité.	Cote 2828W/40-2828W/41	Date 2000-2017	Lieu Jura, département	Type de document rapport d'activité
	Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement... Evaluation de l'activité.
Résultat n°5	L'Eglise et le bien commun. Les trois encycliques fondatrices de la doctrine sociale de l'Eglise.	Cote 8oG4003	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG4001-4250 L'Eglise et le bien commun. Les trois encycliques fondatrices...
Résultat n°6	Un devoir social et les logements d'ouvriers.	Cote 8oG536	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG501-750 Un devoir social et les logements d'ouvriers.
Résultat n°7	Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : social et médical.	Cote 2268W42	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS... Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations... Réunions et commissions organisées ou présidés par...
Résultat n°8	Conventions constitutives du groupement d'intérêt public « Centre d'action médico-sociale précoce du Jura » (versions) et annexes.	Cote 2828W/1	Date 1999-2017	Lieu Jura, département	Type de document convention
	Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement... Constitution et contrôle administratif. Conventions constitutives du groupement d'intérêt public...
Résultat n°9	Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition du CAMSP du Jura : contrat de travail, mise à disposition, avenants, cessation de fonction.	Cote 2828W/39	Date 2000-2021	Lieu Jura, département	Type de document -
	Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement... Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition...
Résultat n°10	Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget, décisions budgétaires modificatives, compte administratif, rapport de gestion, compte de gestion, placements, contrôle et fixation de la dotation globale de financement.	Cote 2828W/23-2828W/38	Date 2000-2015	Lieu Jura, département	Type de document budget primitif, décision budgétaire modificative, compte administratif, compte de gestion
	Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement... Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget,...
Résultat n°11	Terre des hommes	Cote Per492	Date 1985-2019	Lieu Jura, département, Côte-d'Or, département	Type de document -
	Contexte : Périodiques Per401-500 Terre des hommes

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Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite de conformité des sites de Lons-le-Saunier et Dole : procès-verbal.

Instances. Dossiers annuels des séances du conseil d'administration et de réunion de l'assemblée générale : délibérations, procès-verbaux, rapports et motions.

Extension. Dossier déposé devant le comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSMS) en vue de la création d'une antenne du CAMSP du Jura à Saint-Claude.

Evaluation de l'activité.

L'Eglise et le bien commun. Les trois encycliques fondatrices de la doctrine sociale de l'Eglise.

Un devoir social et les logements d'ouvriers.

Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : social et médical.

Conventions constitutives du groupement d'intérêt public « Centre d'action médico-sociale précoce du Jura » (versions) et annexes.

Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition du CAMSP du Jura : contrat de travail, mise à disposition, avenants, cessation de fonction.

Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget, décisions budgétaires modificatives, compte administratif, rapport de gestion, compte de gestion, placements, contrôle et fixation de la dotation globale de financement.

Terre des hommes