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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite de conformité des sites de Lons-le-Saunier et Dole : procès-verbal.
Cote
2828W/2
 Date
1999-2016
 Lieu
Jura, département
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

  • Constitution et contrôle administratif.
  • Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite...
2

Instances. Dossiers annuels des séances du conseil d'administration et de réunion de l'assemblée générale : délibérations, procès-verbaux, rapports et motions.
Cote
2828W/4-2828W/22
 Date
2000-2018
 Lieu
Jura, département
 Type de document
procès-verbal de réunion, délibération

  • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

  • Instances. Dossiers annuels des séances du conseil...
3

Extension. Dossier déposé devant le comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSMS) en vue de la création d'une antenne du CAMSP du Jura à Saint-Claude.
Cote
2828W/3
 Date
2006
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

  • Constitution et contrôle administratif.
  • Extension. Dossier déposé devant le comité régional...
4

Evaluation de l'activité.
Cote
2828W/40-2828W/41
 Date
2000-2017
 Lieu
Jura, département
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

  • Evaluation de l'activité.
5

L'Eglise et le bien commun. Les trois encycliques fondatrices de la doctrine sociale de l'Eglise.
Cote
8oG4003
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • L'Eglise et le bien commun. Les trois encycliques fondatrices...
6

Un devoir social et les logements d'ouvriers.
Cote
8oG536
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG501-750
  • Un devoir social et les logements d'ouvriers.
7

Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : social et médical.
Cote
2268W42
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
  • Réunions et commissions organisées ou présidés par...
8

Conventions constitutives du groupement d'intérêt public « Centre d'action médico-sociale précoce du Jura » (versions) et annexes.
Cote
2828W/1
 Date
1999-2017
 Lieu
Jura, département
 Type de document
convention

  • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

  • Constitution et contrôle administratif.
  • Conventions constitutives du groupement d'intérêt public...
9

Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition du CAMSP du Jura : contrat de travail, mise à disposition, avenants, cessation de fonction.
Cote
2828W/39
 Date
2000-2021
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

  • Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition...
10

Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget, décisions budgétaires modificatives, compte administratif, rapport de gestion, compte de gestion, placements, contrôle et fixation de la dotation globale de financement.
Cote
2828W/23-2828W/38
 Date
2000-2015
 Lieu
Jura, département
 Type de document
budget primitif, décision budgétaire modificative, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

  • Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget,...
11

Terre des hommes
Cote
Per492
 Date
1985-2019
 Lieu
Jura, département, Côte-d'Or, département
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per401-500
  • Terre des hommes