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Résultat n°1

Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite de conformité des sites de Lons-le-Saunier et Dole : procès-verbal.

Date

1999-2016

Cote

2828W/2

Résultat n°2

Instances. Dossiers annuels des séances du conseil d'administration et de réunion de l'assemblée générale : délibérations, procès-verbaux, rapports et motions.

Date

2000-2018

Cote

2828W/4-2828W/22

Résultat n°3

Extension. Dossier déposé devant le comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSMS) en vue de la création d'une antenne du CAMSP du Jura à Saint-Claude.

Date

2006

Cote

2828W/3

Résultat n°4

Evaluation de l'activité.

Date

2000-2017

Cote

2828W/40-2828W/41

Résultat n°5

L'Eglise et le bien commun. Les trois encycliques fondatrices de la doctrine sociale de l'Eglise.

Date

-

Cote

8oG4003

Résultat n°6

Un devoir social et les logements d'ouvriers.

Date

-

Cote

8oG536

Résultat n°7

Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : social et médical.

Date

1995

Cote

2268W42

Résultat n°8

Conventions constitutives du groupement d'intérêt public « Centre d'action médico-sociale précoce du Jura » (versions) et annexes.

Date

1999-2017

Cote

2828W/1

Résultat n°9

Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition du CAMSP du Jura : contrat de travail, mise à disposition, avenants, cessation de fonction.

Date

2000-2021

Cote

2828W/39

Résultat n°10

Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget, décisions budgétaires modificatives, compte administratif, rapport de gestion, compte de gestion, placements, contrôle et fixation de la dotation globale de financement.

Date

2000-2015

Cote

2828W/23-2828W/38

Résultat n°11

Terre des hommes

Date

1985-2019

Cote

Per492