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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

La disgrâce du président Hugues Marmier, sa réhabilitation, sa mort. [Extrait du bulletin de 1937 de la Société d'agriculture du département de la Haute-Saône].
Cote
Br24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • La disgrâce du président Hugues Marmier, sa réhabilitation,...
2

Extrait des registres du parlement de Franche-Comté à la séance du 30 août 1787.
Cote
Br371
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br251-500
  • Extrait des registres du parlement de Franche-Comté...
3

Le parlement de Franche-Comté et la Révolution française. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Doubs, 1890].
Cote
Br742
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Le parlement de Franche-Comté et la Révolution française....
4

Les origines du parlement de Franche-Comté. Etude sur l'organisation des tribunaux du souverain dans cette province du douzième siècle au commencement du quinzième. Positions de thèse soutenue à l'école des chartes pour obtenir le diplôme d'archiviste paléographe.
Cote
Br1015
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1001-1250
  • Les origines du parlement de Franche-Comté. Etude sur...
5

Discours prononcé par M. Huart, substitut du procureur général, docteur en droit. Etude sur Arborio de Gattinara, premier président du parlement de Dole. Cour d'appel de Besançon.
Cote
Br1137
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1001-1250
  • Discours prononcé par M. Huart, substitut du procureur...
6

Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle du 3 octobre 1932. Historique du discours de rentrée. [Extrait de la Revue pénitentiaire et de Droit pénal et Etudes criminologiques].
Cote
Br1372
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1251-1500
  • Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle du 3...
7

Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au Parlement de Franche-Comté (XVIIe-XVIIIe siècles). [Tiré à part extrait de : Les Parlements de province, 1996].
Cote
Br3336
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3251-3500
  • Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des...
8

Observations sur l'extrait des registres du Parlement de Franche-Comté à la séance du 31 mars 1789.
Cote
Br3544
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Observations sur l'extrait des registres du Parlement...
9

Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux et mémoires de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Besançon]
Cote
Br4389
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4251-4500
  • Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux...
10

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.
Cote
Fo2/1
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
11

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.
Cote
Fo2/2
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
12

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.
Cote
Fo2/3
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
13

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.
Cote
Fo2/4
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
14

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.
Cote
Fo2/5
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et...
15

Table alphabétique du recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté jusqu'au mois de décembre 1775 inclusivement.
Cote
Fo2/6
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Table alphabétique du recueil des édits et déclarations...
16

Recueil des édits et déclarations du roy, arrests et règlemens du Parlement de Besançon, publiés et enregistrés depuis l'année 1674.
Cote
Fo4/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roy, arrests et...
17

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1696 jusques à présent.
Cote
Fo4/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
18

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1701.
Cote
Fo4/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
19

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1710.
Cote
Fo4/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
20

Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes de Sa Majesté Louis XIV. Arrêts de son Conseil d'Etat, arrêts et règlemens du Parlement de Besançon, qui y ont été publiés depuis le commencement de l'année 1710 jusqu'au premier septembre 1715, jour de la mort de Sadite Majesté.
Cote
Fo4/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...