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  • 1

    Lavans-lès-Saint-Claude à Molay

    Date

    1940-2008

    Cote

    2613W/149-2613W/179

    • Contexte : Autorisations de lotissements

    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Lavans-lès-Saint-Claude à Molay

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura

  • 2

    Crotenay à Dompierre-sur-Mont

    Date

    1950-2006

    Cote

    2613W/100-2613W/112

    • Contexte : Autorisations de lotissements

    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Crotenay à Dompierre-sur-Mont

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura

  • 3

    Buvilly à Crissey

    Date

    1951-2008

    Cote

    2613W/45-2613W/99

    • Contexte : Autorisations de lotissements

    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Buvilly à Crissey

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura

  • 4

    Molinges à Perrigny

    Date

    1951-2009

    Cote

    2613W/180-2613W/219

    • Contexte : Autorisations de lotissements

    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Molinges à Perrigny

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura

  • 5

    Ruffey-sur-Seille à Tassenières

    Date

    1952-2011

    Cote

    2613W/251-2613W/282

    • Contexte : Autorisations de lotissements

    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Ruffey-sur-Seille à Tassenières

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura

  • 6

    Tavaux à Voiteur

    Date

    1952-2007

    Cote

    2613W/283-2613W/313

    • Contexte : Autorisations de lotissements

    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Tavaux à Voiteur

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura

  • 7

    Abergement-la-Ronce à Briod

    Date

    1954-2007

    Cote

    2613W/1-2613W/44

    • Contexte : Autorisations de lotissements

    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Abergement-la-Ronce à Briod

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura

  • 8

    Assistance à maître d'ouvrage sur les travaux communaux (lotissements, campings, voirie...)

    Date

    1954-2009

    Cote

    2755W/1-2755W/16

    • Contexte : Assistance de l'État à maître d'ouvrage sur les travaux...

    • Assistance à maître d'ouvrage sur les travaux communaux...

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT) du Jura, agence puis unité territoriale de Dole des dossiers de la Direction départementale de l'équipement (DDE) du Jura.

  • 9

    Peseux à Les Rousses

    Date

    1954-2014

    Cote

    2613W/220-2613W/250

    • Contexte : Autorisations de lotissements

    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Peseux à Les Rousses

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura

  • 10

    Doucier à Lavangeot

    Date

    1958-2011

    Cote

    2613W/113-2613W/147

    • Contexte : Autorisations de lotissements

    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Doucier à Lavangeot

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura

  • 11

    Voierie

    Date

    1960-2005

    Cote

    2734W/27-2734W/44

    • Contexte : Fonctionnement et activités de la DDE, site de Dole...

    • Voierie

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement (DDE) du Jura, puis direction départementale des territoires (DDT) du Jura, agence puis unité territoriale de Dole.

  • 12

    Urbanisme

    Date

    1966-2009

    Cote

    2734W/1-2734W/24

    • Contexte : Fonctionnement et activités de la DDE, site de Dole...

    • Urbanisme

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement (DDE) du Jura, puis direction départementale des territoires (DDT) du Jura, agence puis unité territoriale de Dole.

  • 13

    Tourisme - Equipement - Logement

    Date

    1968-1969

    Cote

    Per1113

    • Contexte : Périodiques

    • Per1101-1200
    • Tourisme - Equipement - Logement
  • 14

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Urbanisme, centre-ville, réseau routier, équipement. Politique urbaine : coupures de presse, dossiers.

    Date

    1973-1980

    Cote

    1112W51

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Urbanisme,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  • 15

    Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) : voirie

    Date

    1975-2004

    Cote

    2734W/45-2734W/48

    • Contexte : Fonctionnement et activités de la DDE, site de Dole...

    • Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) : voirie

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement (DDE) du Jura, puis direction départementale des territoires (DDT) du Jura, agence puis unité territoriale de Dole.

  • 16

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan d'occupation des sols (POS) de Poligny : notes manuscrites (1978), listes des entreprises industrielles, commerciales et artisanales (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1112W104

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  • 17

    Délégation régionale à l'architecture et à l'environnement de Franche-Comté - bulletin de documentation

    Date

    1979-1983

    Cote

    Per1631

    • Contexte : Périodiques

    • Per1601-1700
    • Délégation régionale à l'architecture et à l'environnement...
  • 18

    CAUE du Jura - le journal

    Date

    1985-2014

    Cote

    Per462

    • Contexte : Périodiques

    • Per401-500
    • CAUE du Jura - le journal
  • 19

    Direction départementale de l'Equipement du Jura - Rapport d'activité

    Date

    1988-1989

    Cote

    Per1660

    • Contexte : Périodiques

    • Per1601-1700
    • Direction départementale de l'Equipement du Jura -...
  • 20

    Ouvrages d'art

    Date

    1988-2010

    Cote

    2734W/49-2734W/56

    • Contexte : Fonctionnement et activités de la DDE, site de Dole...

    • Ouvrages d'art

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement (DDE) du Jura, puis direction départementale des territoires (DDT) du Jura, agence puis unité territoriale de Dole.