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  • 1

    Chambre des notaires de l'arrondissement de St-Claude (Jura). Règlement.

    Date de publication

    1912

    Auteur

    CRUPPI Jean[commentateur]

    Cote

    Br202

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br1-250
    • Chambre des notaires de l'arrondissement de St-Claude...
  • 2

    Règlement et tarif des notaires de l'arrondissement de Dole (Jura).

    Date de publication

    1883

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br564

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br501-750
    • Règlement et tarif des notaires de l'arrondissement...
  • 3

    Etude sur le notariat dans le comté de Nice pendant le Moyen Age. [Extrait de : Le Moyen Age, revue d'histoire et de philologie, tome 28].

    Date de publication

    1927

    Auteur

    BAUDOT Marcel[auteur]

    Cote

    Br1926, Br5007 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br1751-2000
    • Etude sur le notariat dans le comté de Nice pendant...
  • 4

    Des siècles en minutes. Le notaire témoin de la société. Catalogue d'exposition.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    BENEZECH Francine[commissaire d'exposition]

    Cote

    Br3677

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br3501-3750
    • Des siècles en minutes. Le notaire témoin de la société....
  • 5

    Le notaire, deux siècles d'aménagement architectural et industriel. Bicentenaire de la loi du 25 ventôse An XI. Catalogue de l'exposition.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    DURAND Eric[commissaire d'exposition]

    Cote

    Br3715

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br3501-3750
    • Le notaire, deux siècles d'aménagement architectural...
  • 6

    700 ans de minutes pour l'éternité. Les archives notariales. Catalogue d'exposition.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    URSCH Jacqueline[directeur de publication]

    Cote

    Br3747

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br3501-3750
    • 700 ans de minutes pour l'éternité. Les archives notariales....
  • 7

    Les actes anciens du minutier des notaires de Paris.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br3748

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br3501-3750
    • Les actes anciens du minutier des notaires de Paris.
  • 8

    Les parisiens et leurs notaires. Paris en actes. 1804-2004 : bicentenaire du Code civil. Catalogue d'exposition.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    BOISDEFFRE Martine de[commissaire d'exposition]

    Cote

    Br3749

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br3501-3750
    • Les parisiens et leurs notaires. Paris en actes. 1804-2004...
  • 9

    Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.

    Date de publication

    [1872-1877 ?]

    Auteur

    RACLE Joseph-Abel[auteur]

    Cote

    Br4115

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br4001-4250
    • Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.
  • 10

    Règlement des notaires du département du Jura. Règlement des notaires approuvé par : la compagnie des notaires du Jura le 13 mai 1959, le conseil régional des notaires de la cour d'appel de Besançon le 27 juin 1959, le garde des sceaux ministre de la justice le 3 novembre 1959. Applicable depuis cette dernière date : 3 novembre 1959. Seul règlement applicable à tous les notaires de la compagnie qui annule et remplace les précédents.

    Date de publication

    1966

    Cote

    Br4893

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br4751-5000
    • Règlement des notaires du département du Jura. Règlement...
  • 11

    Règlement de la Compagnie des notaires du département du Jura approuvé par l'assemblée générale du 5 juin 1935.

    Date de publication

    1937

    Cote

    Br4894

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br4751-5000
    • Règlement de la Compagnie des notaires du département...
  • 12

    Règlement des notaires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier, adopté en assemblée générale le 30 novembre 1840.

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br4895

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br4751-5000
    • Règlement des notaires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier,...
  • 13

    Règlement des notaires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier, tel qu'il a été modifié par M. le Ministre de la Justice, en date du 25 juin 1847.

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br4896

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br4751-5000
    • Règlement des notaires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier,...
  • 14

    Circulaires diverses de M. le Président ou du secrétaire de la Chambre de discipline, de M. le Procureur du Roi, du ministre des finances.

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br4897

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br4751-5000
    • Circulaires diverses de M. le Président ou du secrétaire...
  • 15

    3 octobre-31 décembre 1906.

    Date

    1906

    Cote

    3E13159

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
    • (1891-1908)
    • 3 octobre-31 décembre 1906.
  • 16

    1er janvier-31 mars 1818.

    Date

    1818

    Cote

    4E12/1

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er janvier-31 mars 1818.
  • 17

    4 avril-28 juin 1818.

    Date

    1818

    Cote

    4E12/2

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 4 avril-28 juin 1818.
  • 18

    2 juillet-30 septembre 1818.

    Date

    1818

    Cote

    4E12/3

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 juillet-30 septembre 1818.
  • 19

    3 octobre-30 décembre 1818.

    Date

    1818

    Cote

    4E12/4

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 3 octobre-30 décembre 1818.
  • 20

    1er janvier-31 mars 1819.

    Date

    1819

    Cote

    4E12/5

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er janvier-31 mars 1819.
  • 21

    3 avril-29 juin 1819.

    Date

    1819

    Cote

    4E12/6

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 3 avril-29 juin 1819.
  • 22

    4 juillet-29 septembre 1819.

    Date

    1819

    Cote

    4E12/7

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 4 juillet-29 septembre 1819.
  • 23

    3 octobre-31 décembre 1819.

    Date

    1819

    Cote

    4E12/8

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 3 octobre-31 décembre 1819.
  • 24

    4 janvier-31 mars 1820.

    Date

    1820

    Cote

    4E12/9

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 4 janvier-31 mars 1820.
  • 25

    1er avril-28 juin 1820.

    Date

    1820

    Cote

    4E12/10

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er avril-28 juin 1820.
  • 26

    2 juillet-29 septembre 1820.

    Date

    1820

    Cote

    4E12/11

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 juillet-29 septembre 1820.
  • 27

    6 octobre-31 décembre 1820.

    Date

    1820

    Cote

    4E12/12

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 6 octobre-31 décembre 1820.
  • 28

    2 janvier-27 mars 1821.

    Date

    1821

    Cote

    4E12/13

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 janvier-27 mars 1821.
  • 29

    1er avril-29 juin 1821.

    Date

    1821

    Cote

    4E12/14

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er avril-29 juin 1821.
  • 30

    1er juillet-29 septembre 1821.

    Date

    1821

    Cote

    4E12/15

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er juillet-29 septembre 1821.
  • 31

    7 octobre-31 décembre 1821.

    Date

    1821

    Cote

    4E12/16

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 7 octobre-31 décembre 1821.
  • 32

    5 janvier-30 mars 1822.

    Date

    1822

    Cote

    4E12/17

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 5 janvier-30 mars 1822.
  • 33

    1er avril-26 juin 1822.

    Date

    1822

    Cote

    4E12/18

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er avril-26 juin 1822.
  • 34

    2 juillet-29 septembre 1822.

    Date

    1822

    Cote

    4E12/19

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 juillet-29 septembre 1822.
  • 35

    1er octobre-31 décembre 1822.

    Date

    1822

    Cote

    4E12/20

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er octobre-31 décembre 1822.
  • 36

    1er janvier-31 mars 1823.

    Date

    1823

    Cote

    4E12/21

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er janvier-31 mars 1823.
  • 37

    2 avril-29 juin 1823.

    Date

    1823

    Cote

    4E12/22

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 avril-29 juin 1823.
  • 38

    1er juillet-30 septembre 1823.

    Date

    1823

    Cote

    4E12/23

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er juillet-30 septembre 1823.
  • 39

    4 octobre-31 décembre 1823.

    Date

    1823

    Cote

    4E12/24

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 4 octobre-31 décembre 1823.
  • 40

    2 janvier-30 mars 1824.

    Date

    1824

    Cote

    4E12/25

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 janvier-30 mars 1824.
  • 41

    1er avril-29 juin 1824.

    Date

    1824

    Cote

    4E12/26

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er avril-29 juin 1824.
  • 42

    4 juillet-29 septembre 1824.

    Date

    1824

    Cote

    4E12/27

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 4 juillet-29 septembre 1824.
  • 43

    3 octobre-27 décembre 1824.

    Date

    1824

    Cote

    4E12/28

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 3 octobre-27 décembre 1824.
  • 44

    2 janvier-29 mars 1825.

    Date

    1825

    Cote

    4E12/29

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 janvier-29 mars 1825.
  • 45

    10 avril-25 juin 1825.

    Date

    1825

    Cote

    4E12/30

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 10 avril-25 juin 1825.
  • 46

    3 juillet-28 septembre 1825.

    Date

    1825

    Cote

    4E12/31

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 3 juillet-28 septembre 1825.
  • 47

    1er octobre-29 décembre 1825.

    Date

    1825

    Cote

    4E12/32

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er octobre-29 décembre 1825.
  • 48

    2 janvier-30 mars 1826.

    Date

    1826

    Cote

    4E12/33

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 janvier-30 mars 1826.
  • 49

    1er avril-28 juin 1826.

    Date

    1826

    Cote

    4E12/34

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er avril-28 juin 1826.
  • 50

    2 juillet-26 septembre 1826.

    Date

    1826

    Cote

    4E12/35

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 juillet-26 septembre 1826.
  • 51

    1er octobre-31 décembre 1826.

    Date

    1826

    Cote

    4E12/36

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er octobre-31 décembre 1826.
  • 52

    2 janvier-31 mars 1827.

    Date

    1827

    Cote

    4E12/37

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 janvier-31 mars 1827.
  • 53

    2 avril-25 juin 1827.

    Date

    1827

    Cote

    4E12/38

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 avril-25 juin 1827.
  • 54

    1er juillet-30 septembre 1827.

    Date

    1827

    Cote

    4E12/39

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er juillet-30 septembre 1827.
  • 55

    1er octobre-31 décembre 1827.

    Date

    1827

    Cote

    4E12/40

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er octobre-31 décembre 1827.
  • 56

    2 janvier-28 mars 1828.

    Date

    1828

    Cote

    4E12/41

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 janvier-28 mars 1828.
  • 57

    3 avril-30 juin 1828.

    Date

    1828

    Cote

    4E12/42

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 3 avril-30 juin 1828.
  • 58

    1er juillet-30 septembre 1828.

    Date

    1828

    Cote

    4E12/43

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er juillet-30 septembre 1828.
  • 59

    6 octobre-31 décembre 1828.

    Date

    1828

    Cote

    4E12/44

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 6 octobre-31 décembre 1828.
  • 60

    1830.

    Date

    1830

    Cote

    4E12/45

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1830.
  • 61

    1831. (Désinfection à l'oxyde d'éthylène en 2013.)

    Date

    1831

    Cote

    4E12/46

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1831. (Désinfection à l'oxyde d'éthylène en 2013.)
  • 62

    3 août-28 septembre 1830.

    Date

    1830

    Cote

    4E12/47

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 3 août-28 septembre 1830.
  • 63

    4 octobre-31 décembre 1830.

    Date

    1830

    Cote

    4E12/48

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 4 octobre-31 décembre 1830.
  • 64

    2 janvier-29 mars 1831.

    Date

    1831

    Cote

    4E12/49

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 janvier-29 mars 1831.
  • 65

    2 avril-28 juin 1831.

    Date

    1831

    Cote

    4E12/50

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 avril-28 juin 1831.
  • 66

    2 juillet-24 septembre 1831.

    Date

    1831

    Cote

    4E12/51

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 juillet-24 septembre 1831.
  • 67

    2 octobre-31 décembre 1831.

    Date

    1831

    Cote

    4E12/52

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 octobre-31 décembre 1831.
  • 68

    6 janvier-29 juin 1832. (Manquent février et mars ; avril non communicable, documents fragilisés, en mauvais état.)

    Date

    1832

    Cote

    4E12/53

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 6 janvier-29 juin 1832. (Manquent février et mars ;...
  • 69

    1er juillet-30 septembre 1832.

    Date

    1832

    Cote

    4E12/54

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er juillet-30 septembre 1832.
  • 70

    1er octobre-26 décembre 1832.

    Date

    1832

    Cote

    4E12/55

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er octobre-26 décembre 1832.
  • 71

    1833.

    Date

    1833

    Cote

    4E12/56

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1833.
  • 72

    5 janvier-31 mars 1834.

    Date

    1834

    Cote

    4E12/57

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 5 janvier-31 mars 1834.
  • 73

    1er avril-28 juin 1834.

    Date

    1834

    Cote

    4E12/58

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er avril-28 juin 1834.
  • 74

    3 juillet-30 septembre 1834.

    Date

    1834

    Cote

    4E12/59

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 3 juillet-30 septembre 1834.
  • 75

    3 octobre-31 décembre 1834.

    Date

    1834

    Cote

    4E12/60

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 3 octobre-31 décembre 1834.
  • 76

    4 janvier-31 mars 1835.

    Date

    1835

    Cote

    4E12/61

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 4 janvier-31 mars 1835.
  • 77

    1er avril-23 juin 1835.

    Date

    1835

    Cote

    4E12/62

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er avril-23 juin 1835.
  • 78

    1er juillet-30 septembre 1835.

    Date

    1835

    Cote

    4E12/63

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 1er juillet-30 septembre 1835.
  • 79

    4 octobre-29 décembre 1835.

    Date

    1835

    Cote

    4E12/64

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 4 octobre-29 décembre 1835.
  • 80

    7 janvier-29 mars 1836.

    Date

    1836

    Cote

    4E12/65

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 7 janvier-29 mars 1836.