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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chambre des notaires de l'arrondissement de St-Claude (Jura). Règlement.
Cote
Br202
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • Chambre des notaires de l'arrondissement de St-Claude...
2

Règlement et tarif des notaires de l'arrondissement de Dole (Jura).
Cote
Br564
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Règlement et tarif des notaires de l'arrondissement...
3

Etude sur le notariat dans le comté de Nice pendant le Moyen Age. [Extrait de : Le Moyen Age, revue d'histoire et de philologie, tome 28].
Cote
Br1926, Br5007 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1751-2000
  • Etude sur le notariat dans le comté de Nice pendant...
4

Des siècles en minutes. Le notaire témoin de la société. Catalogue d'exposition.
Cote
Br3677
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Des siècles en minutes. Le notaire témoin de la société....
5

Le notaire, deux siècles d'aménagement architectural et industriel. Bicentenaire de la loi du 25 ventôse An XI. Catalogue de l'exposition.
Cote
Br3715
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Le notaire, deux siècles d'aménagement architectural...
6

700 ans de minutes pour l'éternité. Les archives notariales. Catalogue d'exposition.
Cote
Br3747
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • 700 ans de minutes pour l'éternité. Les archives notariales....
7

Les actes anciens du minutier des notaires de Paris.
Cote
Br3748
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Les actes anciens du minutier des notaires de Paris.
8

Les parisiens et leurs notaires. Paris en actes. 1804-2004 : bicentenaire du Code civil. Catalogue d'exposition.
Cote
Br3749
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Les parisiens et leurs notaires. Paris en actes. 1804-2004...
9

Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.
Cote
Br4115
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.
10

Règlement des notaires du département du Jura. Règlement des notaires approuvé par : la compagnie des notaires du Jura le 13 mai 1959, le conseil régional des notaires de la cour d'appel de Besançon le 27 juin 1959, le garde des sceaux ministre de la justice le 3 novembre 1959. Applicable depuis cette dernière date : 3 novembre 1959. Seul règlement applicable à tous les notaires de la compagnie qui annule et remplace les précédents.
Cote
Br4893
 Date- Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Règlement des notaires du département du Jura. Règlement...
11

Règlement de la Compagnie des notaires du département du Jura approuvé par l'assemblée générale du 5 juin 1935.
Cote
Br4894
 Date- Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Règlement de la Compagnie des notaires du département...
12

Règlement des notaires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier, adopté en assemblée générale le 30 novembre 1840.
Cote
Br4895
 Date- Lieu
Lons-le-Saunier, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Règlement des notaires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier,...
13

Règlement des notaires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier, tel qu'il a été modifié par M. le Ministre de la Justice, en date du 25 juin 1847.
Cote
Br4896
 Date- Lieu
Lons-le-Saunier, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Règlement des notaires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier,...
14

Circulaires diverses de M. le Président ou du secrétaire de la Chambre de discipline, de M. le Procureur du Roi, du ministre des finances.
Cote
Br4897
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Circulaires diverses de M. le Président ou du secrétaire...
15

3 octobre-31 décembre 1906.
Cote
3E13159
 Date
1906
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
  • (1891-1908)
  • 3 octobre-31 décembre 1906.
16

1er janvier-31 mars 1818.
Cote
4E12/1
 Date
1818
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • GAUTHERON (Emiland) - fils
  • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
  • 1er janvier-31 mars 1818.
17

4 avril-28 juin 1818.
Cote
4E12/2
 Date
1818
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • GAUTHERON (Emiland) - fils
  • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
  • 4 avril-28 juin 1818.
18

2 juillet-30 septembre 1818.
Cote
4E12/3
 Date
1818
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • GAUTHERON (Emiland) - fils
  • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
  • 2 juillet-30 septembre 1818.
19

3 octobre-30 décembre 1818.
Cote
4E12/4
 Date
1818
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • GAUTHERON (Emiland) - fils
  • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
  • 3 octobre-30 décembre 1818.
20

1er janvier-31 mars 1819.
Cote
4E12/5
 Date
1819
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • GAUTHERON (Emiland) - fils
  • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
  • 1er janvier-31 mars 1819.