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1

Chambre des notaires de l'arrondissement de St-Claude (Jura). Règlement.

Date

-

Cote

Br202

2

Règlement et tarif des notaires de l'arrondissement de Dole (Jura).

Date

-

Cote

Br564

3

Etude sur le notariat dans le comté de Nice pendant le Moyen Age. [Extrait de : Le Moyen Age, revue d'histoire et de philologie, tome 28].

Date

-

Cote

Br1926, Br5007 (Ancienne cote aux AD Jura)

4

Des siècles en minutes. Le notaire témoin de la société. Catalogue d'exposition.

Date

-

Cote

Br3677

5

Le notaire, deux siècles d'aménagement architectural et industriel. Bicentenaire de la loi du 25 ventôse An XI. Catalogue de l'exposition.

Date

-

Cote

Br3715

6

700 ans de minutes pour l'éternité. Les archives notariales. Catalogue d'exposition.

Date

-

Cote

Br3747

7

Les actes anciens du minutier des notaires de Paris.

Date

-

Cote

Br3748

8

Les parisiens et leurs notaires. Paris en actes. 1804-2004 : bicentenaire du Code civil. Catalogue d'exposition.

Date

-

Cote

Br3749

9

Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.

Date

-

Cote

Br4115

10

Règlement des notaires du département du Jura. Règlement des notaires approuvé par : la compagnie des notaires du Jura le 13 mai 1959, le conseil régional des notaires de la cour d'appel de Besançon le 27 juin 1959, le garde des sceaux ministre de la justice le 3 novembre 1959. Applicable depuis cette dernière date : 3 novembre 1959. Seul règlement applicable à tous les notaires de la compagnie qui annule et remplace les précédents.

Date

-

Cote

Br4893

11

Règlement de la Compagnie des notaires du département du Jura approuvé par l'assemblée générale du 5 juin 1935.

Date

-

Cote

Br4894

12

Règlement des notaires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier, adopté en assemblée générale le 30 novembre 1840.

Date

-

Cote

Br4895

13

Règlement des notaires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier, tel qu'il a été modifié par M. le Ministre de la Justice, en date du 25 juin 1847.

Date

-

Cote

Br4896

14

Circulaires diverses de M. le Président ou du secrétaire de la Chambre de discipline, de M. le Procureur du Roi, du ministre des finances.

Date

-

Cote

Br4897

15

3 octobre-31 décembre 1906.

Date

1906

Cote

3E13159

16

1er janvier-31 mars 1818.

Date

1818

Cote

4E12/1

17

4 avril-28 juin 1818.

Date

1818

Cote

4E12/2

18

2 juillet-30 septembre 1818.

Date

1818

Cote

4E12/3

19

3 octobre-30 décembre 1818.

Date

1818

Cote

4E12/4

20

1er janvier-31 mars 1819.

Date

1819

Cote

4E12/5