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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Echantillon patronymique

    Date

    2016

    Cote

    2756W1-2

    • Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...
    • Suivi et aide sociale : dossiers individuels clos en...
    • Echantillon patronymique

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale

  2. Résultat n°2

    Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.

    Date

    2015-2016

    Cote

    2756W14-15

    • Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...
    • Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale

  3. Résultat n°3

    Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1149W170

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  4. Résultat n°4

    Echantillon patronymique.

    Date

    2004-2018

    Cote

    2841W/10-2841W/11

    • Contexte : Insertion et action sociale.
    • Dossiers de suivi social (dossiers sociaux) et d'interventions...
    • Dossiers clos en 2018.
    • Echantillon patronymique.

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole / Mission Insertion et Action Sociale

  5. Résultat n°5

    Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.

    Date

    1983-1985

    Cote

    2268W368

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Résidents dans les communes de l'échantillon géographique (Censeau et Champagnole)

    Date

    2016

    Cote

    2756W3-6

    • Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...
    • Suivi et aide sociale : dossiers individuels clos en...
    • Résidents dans les communes de l'échantillon géographique...

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale

  7. Résultat n°7

    Commission unique d'aides financières (CUAF) : procès-verbaux (2006-2015) ; bordereaux de paiement de la Caisse d'allocations familiales (échantillon : 2010, 2015).

    Date

    2006-2015

    Cote

    2756W7-13

    • Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...
    • Commission unique d'aides financières (CUAF) : procès-verbaux...

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale

  8. Résultat n°8

    Echantillon géographique.

    Date

    1992-2018

    Cote

    2841W/12-2841W/19

    • Contexte : Insertion et action sociale.
    • Dossiers de suivi social (dossiers sociaux) et d'interventions...
    • Dossiers clos en 2018.
    • Echantillon géographique.

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole / Mission Insertion et Action Sociale

  9. Résultat n°9

    Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement, réintégration de cette population.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1149W175

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  10. Résultat n°10

    Commissions diverses mises en place pour l'insertion des rapatriés.

    Date

    1970-1981

    Cote

    2268W372

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Commissions diverses mises en place pour l'insertion...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  11. Résultat n°11

    Echantillon géographique : Champagnole.

    Date

    2001-2017

    Cote

    2841W/1-2841W/4

    • Contexte : Insertion et action sociale.
    • Dossiers de suivi social (dossiers sociaux) et d'interventions...
    • Dossiers clos en 2017.
    • Echantillon géographique : Champagnole.

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole / Mission Insertion et Action Sociale

  12. Résultat n°12

    Intégration des français musulmans rapatriés : dossiers de cas particuliers.

    Date

    1983-1985

    Cote

    2268W369

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Intégration des français musulmans rapatriés : dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  13. Résultat n°13

    Echantillon patronymique.

    Date

    1990-2017

    Cote

    2841W/5-2841W/9

    • Contexte : Insertion et action sociale.
    • Dossiers de suivi social (dossiers sociaux) et d'interventions...
    • Dossiers clos en 2017.
    • Echantillon patronymique.

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole / Mission Insertion et Action Sociale

  14. Résultat n°14

    Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter le département et l'arrondissement de Dole

    Date

    1962-1966

    Cote

    1149W174

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole