1950-2016
2746W/68-2746W/92
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
1960-2014
2739W/1-2739W/44
Dossiers de la Direction régionale de l'industrie et de la recherche (DRIRE), division du Développement industriel puis de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE).
Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP)
1997-2014
2746W/67
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
1995-2013
2739W/78-2739W/84
Dossiers de la Direction régionale de l'industrie et de la recherche (DRIRE), division du Développement industriel puis de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE).
Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP)
1982-2013
2739W/87-2739W/102
Dossiers de la Direction régionale de l'industrie et de la recherche (DRIRE), division du Développement industriel puis de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE).
Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP)
1983-2012
2739W/45-2739W/76
Dossiers de la Direction régionale de l'industrie et de la recherche (DRIRE), division du Développement industriel puis de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE).
Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP)
1976-2011
2746W/63-2746W/66
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
1955-2011
2746W/27-2746W/53
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
2007-2010
2739W/77
Dossiers de la Direction régionale de l'industrie et de la recherche (DRIRE), division du Développement industriel puis de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE).
Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP)
1948-2008
2746W/58-2746W/62
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
2003-2007
2739W/103-2739W/105
Dossiers de la Direction régionale de l'industrie et de la recherche (DRIRE), division du Développement industriel puis de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE).
Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP)
1986-2006
2746W/1-2746W/25
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
1983-2004
2739W/85-2739W/86
Dossiers de la Direction régionale de l'industrie et de la recherche (DRIRE), division du Développement industriel puis de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE).
Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP)
1979-2000
2746W/56-2746W/57
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
1979-1998
2746W/93
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
1967-1994
2746W/54-2746W/55
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
1986-1992
2746W/26
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
1975-1992
Per742
1990-1991
Per413
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