Forêts de Franche-Comté
Date
2023
Cote
Per1932
-
Contexte : Périodiques
- Per1901-2000
- Forêts de Franche-Comté
2023
Per1932
1995-2016
2714W/211-2714W/216
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
2003-2015
2796W/21-2796W/26
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.
1993-2015
2714W/217-2714W/219
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
1971-2015
2714W/1-2714W/40
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
1967-2011
2714W/68-2714W/208
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
1980-2011
2714W/41-2714W/46
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
2003-2011
2796W/27-2796W/33
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.
1984-2011
2714W/220-2714W/234
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
1930-2007
2796W/1-2796W/16
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.
2002-2007
2286W70
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1976-2007
2796W/17-2796W/18
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.
1998-2007
Per1239
1975-2005
2714W/235-2714W/238
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
2003-2003
2714W/209-2714W/210
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
1999-2003
2714W/47-2714W/67
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
2000-2001
2286W68
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
2001
2286W69
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
2000
2286W67
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1998-1999
Per1404
1995
2268W214
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1930-1979
2796W/19-2796W/20
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.
1936-1937
Per844
69Fi/207
69Fi/4102
69Fi/2604
69Fi/209
69Fi/2448
69Fi/212
69Fi/317
69Fi/1306
69Fi/1441
69Fi/524
69Fi/2459
69Fi/133
69Fi/1442
69Fi/2630
69Fi/1915
69Fi/1918
69Fi/120
69Fi/1943
69Fi/2000
69Fi/2460
69Fi/1345
69Fi/1320
69Fi/112
69Fi/481
69Fi/1521
69Fi/2447
69Fi/215
69Fi/2458
69Fi/114
69Fi/1312
69Fi/113
69Fi/1307
69Fi/525
69Fi/1914
69Fi/1466
69Fi/1547
69Fi/1520
69Fi/1455
69Fi/124
69Fi/125
69Fi/203
69Fi/1540
69Fi/1364
69Fi/111
69Fi/2446
69Fi/2480
69Fi/1463
69Fi/1532
69Fi/129
69Fi/1536
69Fi/174
69Fi/22
69Fi/1448
69Fi/67
69Fi/1561
69Fi/522
69Fi/1688
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