Forêts de Franche-Comté
Date
2023
Cote
Per1932
-
Contexte : Périodiques
- Per1901-2000
- Forêts de Franche-Comté
2023
Per1932
1995-2016
2714W/211-2714W/216
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
2003-2015
2796W/21-2796W/26
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.
1993-2015
2714W/217-2714W/219
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
1971-2015
2714W/1-2714W/40
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
1967-2011
2714W/68-2714W/208
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
1980-2011
2714W/41-2714W/46
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
2003-2011
2796W/27-2796W/33
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.
1984-2011
2714W/220-2714W/234
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
1930-2007
2796W/1-2796W/16
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.
2002-2007
2286W70
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1976-2007
2796W/17-2796W/18
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.
1998-2007
Per1239
1975-2005
2714W/235-2714W/238
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
2003-2003
2714W/209-2714W/210
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
1999-2003
2714W/47-2714W/67
Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt
2000-2001
2286W68
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
2001
2286W69
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
2000
2286W67
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1998-1999
Per1404
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