Filtrer les résultats
Multimédias
  • 108
  • 66
Période
  • 81
  • 124
  • 18
Lieux
  • 43
  • 26
  • 21
  • 6
  • 4
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 9
174 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Forêts de Franche-Comté
Cote
Per1932
 Date
2023
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1901-2000
  • Forêts de Franche-Comté
2

Police de la nature
Cote
2714W/211-2714W/216
 Date
1995-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

  • Biodiversité
  • Police de la nature
3

Chasse.
Cote
2796W/21-2796W/26
 Date
2003-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

  • Chasse.
4

Chasse
Cote
2714W/217-2714W/219
 Date
1993-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

  • Biodiversité
  • Chasse
5

Règlementation et gestion forestière
Cote
2714W/1-2714W/40
 Date
1971-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

  • Forêt
  • Règlementation et gestion forestière
6

Gestion des associations
Cote
2714W/68-2714W/208
 Date
1967-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

  • Forêt
  • Gestion des associations
7

Aides à la filière bois
Cote
2714W/41-2714W/46
 Date
1980-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

  • Forêt
  • Aides à la filière bois
8

Biodiversité
Cote
2796W/27-2796W/33
 Date
2003-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

  • Biodiversité
9

Grands prédateurs
Cote
2714W/220-2714W/234
 Date
1984-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

  • Biodiversité
  • Grands prédateurs
10

Fonds forestier national
Cote
2796W/1-2796W/16
 Date
1930-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

  • Fonds forestier national
11

Subventions d'équilibre :- réunions CDACF, compte-rendus aux ministères, délégations, mandatements aux communes (années 2002 à 2007 inclus)
Cote
2286W70
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • CATASTROPHES NATURELLES
  • Tempête
  • Subventions d'équilibre :- réunions CDACF, compte-rendus...
12

Règlementation des boisements.
Cote
2796W/17-2796W/18
 Date
1976-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

  • Règlementation des boisements.
13

Forêt privée comtoise (La)
Cote
Per1239
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1201-1300
  • Forêt privée comtoise (La)
14

Equipements pastoraux en zone de montagne
Cote
2714W/235-2714W/238
 Date
1975-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

  • Biodiversité
  • Equipements pastoraux en zone de montagne
15

Travaux forestiers spécifiques
Cote
2714W/209-2714W/210
 Date
2003-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

  • Forêt
  • Travaux forestiers spécifiques
16

Aides exceptionnelles suite à la tempête de 1999
Cote
2714W/47-2714W/67
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

  • Forêt
  • Aides exceptionnelles suite à la tempête de 1999
17

Commission départementale d'aide aux communes forestières (CDACF)- arrêté de composition de la commission : AP n°570 du 22/03/2000- réunions année 2000 (demandes d'aides, procès-verbaux, certificats d'éligibilité)- relevé de décisions de la commission départementale du Doubs du 06/11/2000- prêts bonifiés aux communes pour el report des coupes (2000)- états récapitulatifs des besoins (septembre à novembre 2001)- bilan 2001 des acitons forestières
Cote
2286W68
 Date
2000-2001
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • CATASTROPHES NATURELLES
  • Tempête
  • Commission départementale d'aide aux communes forestières...
18

Commission départementale d'aide aux communes forestières (suite) :- réunions année 2001 (demandes des communes, procès-verbaux, certificats d'éligibilité)
Cote
2286W69
 Date
2001
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • CATASTROPHES NATURELLES
  • Tempête
  • Commission départementale d'aide aux communes forestières...
19

Textes concernant le dispositif budgétaire d'aide aux communes sinistréesPlan chablis - sortie et stockage des bois :- convention régionale relative aux prêts bonifiés (06/03/2000)- demandes des communes, certificats d'éligibilité, décisions attributives de subventions (avril à octobre 2000)- aires de stockage par voie humide (récupération TVA : réunions 23/02/2000 - 14/03/2000)- circulaires aux maires (27/03/2000 - 14/06/2000)- recensement des besoins (2000)- lettre au ministère de l'intérieur (24/03/2000) compte-rendu des mesures- lettre au ministère (28/04/2000) : tableau récapitulatif- interventions diverses : députés - associations (2000)- avenant au contrat de plan Etat/Région en date du 22/12/2000- correspondance avec le préfet de région (mars à décembre 2000- courrier au ministère (octobre 2000)- tableau des communes sinistrées et délégation de crédits pour 2000
Cote
2286W67
 Date
2000
 Lieu
Franche-Comté, région, Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • CATASTROPHES NATURELLES
  • Tempête
  • Textes concernant le dispositif budgétaire d'aide aux...
20

1, 2, 3 nous irons au bois... - Bulletin de liaison édité par le Groupe d'initiatives comtoises pour l'éducation forestière
Cote
Per1404
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1401-1500
  • 1, 2, 3 nous irons au bois... - Bulletin de liaison...