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1

Forêts de Franche-Comté

Date

2023

Cote

Per1932

2

Police de la nature

Date

1995-2016

Cote

2714W/211-2714W/216

3

Chasse.

Date

2003-2015

Cote

2796W/21-2796W/26

4

Chasse

Date

1993-2015

Cote

2714W/217-2714W/219

5

Règlementation et gestion forestière

Date

1971-2015

Cote

2714W/1-2714W/40

6

Gestion des associations

Date

1967-2011

Cote

2714W/68-2714W/208

7

Aides à la filière bois

Date

1980-2011

Cote

2714W/41-2714W/46

8

Biodiversité

Date

2003-2011

Cote

2796W/27-2796W/33

9

Grands prédateurs

Date

1984-2011

Cote

2714W/220-2714W/234

10

Fonds forestier national

Date

1930-2007

Cote

2796W/1-2796W/16

11

Subventions d'équilibre :- réunions CDACF, compte-rendus aux ministères, délégations, mandatements aux communes (années 2002 à 2007 inclus)

Date

2002-2007

Cote

2286W70

12

Règlementation des boisements.

Date

1976-2007

Cote

2796W/17-2796W/18

13

Forêt privée comtoise (La)

Date

1998-2007

Cote

Per1239

14

Equipements pastoraux en zone de montagne

Date

1975-2005

Cote

2714W/235-2714W/238

15

Travaux forestiers spécifiques

Date

2003-2003

Cote

2714W/209-2714W/210

16

Aides exceptionnelles suite à la tempête de 1999

Date

1999-2003

Cote

2714W/47-2714W/67

17

Commission départementale d'aide aux communes forestières (CDACF)- arrêté de composition de la commission : AP n°570 du 22/03/2000- réunions année 2000 (demandes d'aides, procès-verbaux, certificats d'éligibilité)- relevé de décisions de la commission départementale du Doubs du 06/11/2000- prêts bonifiés aux communes pour el report des coupes (2000)- états récapitulatifs des besoins (septembre à novembre 2001)- bilan 2001 des acitons forestières

Date

2000-2001

Cote

2286W68

18

Commission départementale d'aide aux communes forestières (suite) :- réunions année 2001 (demandes des communes, procès-verbaux, certificats d'éligibilité)

Date

2001

Cote

2286W69

19

Textes concernant le dispositif budgétaire d'aide aux communes sinistréesPlan chablis - sortie et stockage des bois :- convention régionale relative aux prêts bonifiés (06/03/2000)- demandes des communes, certificats d'éligibilité, décisions attributives de subventions (avril à octobre 2000)- aires de stockage par voie humide (récupération TVA : réunions 23/02/2000 - 14/03/2000)- circulaires aux maires (27/03/2000 - 14/06/2000)- recensement des besoins (2000)- lettre au ministère de l'intérieur (24/03/2000) compte-rendu des mesures- lettre au ministère (28/04/2000) : tableau récapitulatif- interventions diverses : députés - associations (2000)- avenant au contrat de plan Etat/Région en date du 22/12/2000- correspondance avec le préfet de région (mars à décembre 2000- courrier au ministère (octobre 2000)- tableau des communes sinistrées et délégation de crédits pour 2000

Date

2000

Cote

2286W67

20

1, 2, 3 nous irons au bois... - Bulletin de liaison édité par le Groupe d'initiatives comtoises pour l'éducation forestière

Date

1998-1999

Cote

Per1404