Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1936-2010

    Cote

    2322W24

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  3. Résultat n°3

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1952-2008

    Cote

    2322W18

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  4. Résultat n°4

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Revigny à Ruffey-sur-Seille

    Date

    1993-2007

    Cote

    2322W36

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Revigny à Ruffey-sur-Seille

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  5. Résultat n°5

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1950-2008

    Cote

    2322W14

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  6. Résultat n°6

    Gestion des associations

    Date

    1967-2011

    Cote

    2714W/68-2714W/208

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Forêt
    • Gestion des associations

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  7. Résultat n°7

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Granges-sur-Baume à Lent

    Date

    1939-2010

    Cote

    2322W11

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Granges-sur-Baume...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  8. Résultat n°8

    Associations et protection sociale en Auvergne (XIXe-XXe siècle). Actes du colloque "s'associer en Auvergne, loi 1901 et Protection sociale : un siècle d'histoire", Clermont-Ferrand, 13 et 14 novembre 2001.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    BONICEL Jean-Jacques[directeur de publication]

    Cote

    8oG2838

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Associations et protection sociale en Auvergne (XIXe-XXe...
  9. Résultat n°9

    Equipements pastoraux en zone de montagne

    Date

    1975-2005

    Cote

    2714W/235-2714W/238

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Biodiversité
    • Equipements pastoraux en zone de montagne

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  10. Résultat n°10

    {Dossiers d'associations dissoutes}deCerniébaud à Chamole

    Date

    1947-2008

    Cote

    2322W3

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}deCerniébaud à Chamole

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  11. Résultat n°11

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Balanod à Bréry

    Date

    1977-2010

    Cote

    2322W2

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Balanod à Bréry

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  12. Résultat n°12

    {Dossiers d'associations dissoutes}Champagnole

    Date

    1969-2006

    Cote

    2322W5

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Champagnole

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  13. Résultat n°13

    Aides à la filière bois

    Date

    1980-2011

    Cote

    2714W/41-2714W/46

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Forêt
    • Aides à la filière bois

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  14. Résultat n°14

    Statuts d'associations. Cent ans de vie associative dans le département des Côtes-d'Armor (1er juillet 1901 - 1er juillet 2001). Catalogue d'exposition.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    LEJEUNE Anne[directeur de publication]

    Cote

    Br3535

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3501-3750
    • Statuts d'associations. Cent ans de vie associative...
  15. Résultat n°15

    Politique de la jeunesse, actions du Secrétariat général de la jeunesse, 1940-1943 ; mouvements de jeunesse, centre de formation professionnelle de Lons, 1942 ; campagne de "fraternité" de l'ACJF, 1942.

    Date

    1940-1943

    Cote

    332W5

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Politique de la jeunesse, actions du Secrétariat général...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  16. Résultat n°16

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Desnes à L'Etoile

    Date

    1950-2010

    Cote

    2322W9

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Desnes à L'Etoile

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  17. Résultat n°17

    2002-2004.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2271W1

    • Contexte : Fonctionnement et activités de l'Union départementale...
    • Associations et fédérations adhérentes : listes électorales.
    • 2002-2004.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Union départementale des associations familiales du Jura

  18. Résultat n°18

    Police de la nature

    Date

    1995-2016

    Cote

    2714W/211-2714W/216

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Biodiversité
    • Police de la nature

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  19. Résultat n°19

    Dossiers d'associations dissoutesd'Andelot-en-montagne à Aumont

    Date

    1938-2010

    Cote

    2322W1

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • Dossiers d'associations dissoutesd'Andelot-en-montagne...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  20. Résultat n°20

    {Dossiers d'associations dissoutes}Champagnole

    Date

    1952-2010

    Cote

    2322W6

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Champagnole

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  21. Résultat n°21

    Dossiers des associations de rapatriés.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2268W371

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Dossiers des associations de rapatriés.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  22. Résultat n°22

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1975-2007

    Cote

    2322W17

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  23. Résultat n°23

    Assemblées générales statutaires.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2271W3

    • Contexte : Fonctionnement et activités de l'Union départementale...
    • Assemblées générales statutaires.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Union départementale des associations familiales du Jura

  24. Résultat n°24

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Nanc-les-St Amour à Oussières

    Date

    1930-2009

    Cote

    2322W31

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Nanc-les-St Amour...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  25. Résultat n°25

    Dossiers de renseignements sur diverses associations : "chasse-le-lynx", viticultueurs, "vivre en bresse".

    Date

    1992-2000

    Cote

    2268W102

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • OPINION POLITIQUE, VIE PUBLIQUE ET VIE ASSOCIATIVE
    • Dossiers de renseignements sur diverses associations...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  26. Résultat n°26

    {Dossiers d'associations dissoutes}de montrond au Moutoux

    Date

    1988-2010

    Cote

    2322W30

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de montrond au Moutoux

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  27. Résultat n°27

    Les premiers temps des véloce-club. Apparition et diffusion du cyclisme associatif français entre 1867 et 1914.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    POYER Alex[auteur]

    Cote

    8oG2602

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Les premiers temps des véloce-club. Apparition et diffusion...
  28. Résultat n°28

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1972-2009

    Cote

    2322W15

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  29. Résultat n°29

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1966-2010

    Cote

    2322W22

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  30. Résultat n°30

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1947-2007

    Cote

    2322W12

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  31. Résultat n°31

    Association des pères de famille du canton de Voiteur. Statuts.

    Date de publication

    [1901-1909 ?]

    Auteur

    GAUTHIER Charles[directeur de publication]

    Cote

    Br211

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Association des pères de famille du canton de Voiteur....
  32. Résultat n°32

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Macornay à Mignovillard

    Date

    1948-2009

    Cote

    2322W27

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Macornay à Mignovillard

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  33. Résultat n°33

    La vie culturelle à Lons-le-Saunier (1880-1914). Mémoire de maîtrise d'histoire sous la direction de M. Michel Vernus.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    PUTET Sophie[auteur]

    Cote

    4oF361

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • La vie culturelle à Lons-le-Saunier (1880-1914). Mémoire...
  34. Résultat n°34

    Procès verbaux des commissions spéciales de l'Union des associations familiales du jura ; demandes de subventions ; correspondance.

    Date

    1972-1984

    Cote

    2406W105

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers divers
    • Procès verbaux des commissions spéciales de l'Union...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  35. Résultat n°35

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1971-2008

    Cote

    2322W20

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  36. Résultat n°36

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Mirebel à Montigny-sur-l'Ain

    Date

    1931-2010

    Cote

    2322W28

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Mirebel à Montigny-sur-l'Ain

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  37. Résultat n°37

    Statuts de l'Echo du Risoux, société musicale de la commune des Rousses.

    Date de publication

    1887

    Auteur

    BUCHLY Eugène[directeur de publication]

    Cote

    Br422

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br251-500
    • Statuts de l'Echo du Risoux, société musicale de la...
  38. Résultat n°38

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1991-2006

    Cote

    2322W21

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  39. Résultat n°39

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Sainte-Agnès à saint-Germain-les-Arlay

    Date

    1951-2009

    Cote

    2322W37

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Sainte-Agnès...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  40. Résultat n°40

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Loulle au Louverot

    Date

    1987-2009

    Cote

    2322W26

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Loulle au Louverot

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  41. Résultat n°41

    {Dossiers d'associations dissoutes}Poligny

    Date

    1939-2010

    Cote

    2322W33

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Poligny

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  42. Résultat n°42

    {Dossiers d'associations dissoutes}Montmorot

    Date

    1960-2007

    Cote

    2322W29

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Montmorot

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  43. Résultat n°43

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1924-2009

    Cote

    2322W19

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  44. Résultat n°44

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1912-2008

    Cote

    2322W25

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  45. Résultat n°45

    Fonds 2010 018. Abbé Pierre (1912-2007). Archives d'une vie : les sources écrites personnelles. Répertoire numérique détaillé.

    Date de publication

    2010

    Auteur

    BOSMAN Françoise[directeur de publication]

    Cote

    4oG1893

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Fonds 2010 018. Abbé Pierre (1912-2007). Archives d'une...
  46. Résultat n°46

    Les archives des associations. Approche descriptive et conseils pratiques.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    LE GOFF Armelle[directeur de publication]

    Cote

    8oG2242

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Les archives des associations. Approche descriptive...
  47. Résultat n°47

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Pont-de-Poitte à Publy

    Date

    1929

    Cote

    2322W35

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Pont-de-Poitte...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  48. Résultat n°48

    {Dossiers d'associations dissoutes}du Pasquier à Plasne

    Date

    1966-2009

    Cote

    2322W32

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}du Pasquier à Plasne

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  49. Résultat n°49

    {Dossiers d'associations dissoutes}Salins-les-Bains

    Date

    1948-2009

    Cote

    2322W39

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Salins-les-Bains

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  50. Résultat n°50

    Grands prédateurs

    Date

    1984-2011

    Cote

    2714W/220-2714W/234

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Biodiversité
    • Grands prédateurs

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1952-2010

    Cote

    2322W23

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  53. Résultat n°53

    {Dossiers d'associations dissoutes}de La Ferté à Gizia

    Date

    1969-2009

    Cote

    2322W10

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de La Ferté à Gizia

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  54. Résultat n°54

    Dossiers de renseignement sur différentes personnalités du monde politique, associatif, syndical.

    Date

    1998

    Cote

    2268W95

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance des personnalités
    • Dossiers de renseignement sur différentes personnalités...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  55. Résultat n°55

    {Dossiers d'associations dissoutes}de La Chapelle-sur-Furieuse à Clairvaux-les-lacs

    Date

    1951-2010

    Cote

    2322W7

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de La Chapelle-sur-Furieuse...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  56. Résultat n°56

    Chasse

    Date

    1993-2015

    Cote

    2714W/217-2714W/219

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Biodiversité
    • Chasse

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  57. Résultat n°57

    Travaux forestiers spécifiques

    Date

    2003-2003

    Cote

    2714W/209-2714W/210

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Forêt
    • Travaux forestiers spécifiques

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  58. Résultat n°58

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Clucy à Cuisia

    Date

    1951-2010

    Cote

    2322W8

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Clucy à Cuisia

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  59. Résultat n°59

    Autour de Georges Trouillot et de la loi de 1901. Service éducatif.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    GAUDILLIER Rémy[auteur]

    Cote

    Br3604

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3501-3750
    • Autour de Georges Trouillot et de la loi de 1901. Service...
  60. Résultat n°60

    Bulletin du centre d'histoire contemporaine

    Date

    1998-2001

    Cote

    Per1399

    • Contexte : Périodiques
    • Per1301-1400
    • Bulletin du centre d'histoire contemporaine
  61. Résultat n°61

    {Dossiers d'associations dissoutes}Poligny

    Date

    1961-2009

    Cote

    2322W34

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Poligny

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  62. Résultat n°62

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1961-2008

    Cote

    2322W13

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  63. Résultat n°63

    Associations et champ politique. La loi de 1901 à l'épreuve du siècle.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    ANDRIEU Claire[directeur de publication]

    Cote

    8oG2257

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Associations et champ politique. La loi de 1901 à l'épreuve...
  64. Résultat n°64

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1957-2010

    Cote

    2322W16

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  65. Résultat n°65

    Aides exceptionnelles suite à la tempête de 1999

    Date

    1999-2003

    Cote

    2714W/47-2714W/67

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Forêt
    • Aides exceptionnelles suite à la tempête de 1999

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  66. Résultat n°66

    {Dossiers d'associations dissoutes}de saint-Jean-d'Etreux à Saint-Maur

    Date

    1978-2010

    Cote

    2322W38

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de saint-Jean-d'Etreux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  67. Résultat n°67

    Déclaration des associations de type loi 1901 dans l'arrondissement de Saint-Claude .- Dossiers individuels : récépissé de déclaration, statuts, liste des membres, correspondance.

    Date

    1902-1964

    Cote

    4Z57

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Déclaration des associations de type loi 1901 dans...
  68. Résultat n°68

    Association des Compagnons de France : instructions, activités dans le Jura (chantier de déviation de l'Ain à Pont-de-Poitte), incidents, 1940-1943 ; dissolution, 1944.

    Date

    1940-1944

    Cote

    332W3

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Association des Compagnons de France : instructions,...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  69. Résultat n°69

    Annuaire des associations et des activités. Val d'amour, l'amour du pays. Association de Développement et d'Aménagement du Val d'Amour.

    Date de publication

    [2003-2004 ?]

    Auteur

    COLMAGNE Jean-Claude[auteur]

    Cote

    Br3860

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • Annuaire des associations et des activités. Val d'amour,...
  70. Résultat n°70

    2004-2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2271W2

    • Contexte : Fonctionnement et activités de l'Union départementale...
    • Associations et fédérations adhérentes : listes électorales.
    • 2004-2005.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Union départementale des associations familiales du Jura

  71. Résultat n°71

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Thoirette à Voiteur

    Date

    1943-2010

    Cote

    2322W41

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Thoirette à Voiteur

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  72. Résultat n°72

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Sapois à Songeson

    Date

    1970-2010

    Cote

    2322W40

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Sapois à Songeson

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  73. Résultat n°73

    {Dossiers d'associations dissoutes} Champagnole

    Date

    1945-2009

    Cote

    2322W4

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes} Champagnole

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  74. Résultat n°74

    Règlementation et gestion forestière

    Date

    1971-2015

    Cote

    2714W/1-2714W/40

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Forêt
    • Règlementation et gestion forestière

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt