Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2322W

Date

1912-2010

Importance matérielle

3.4 ml

41 articles

Origine

Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 26/04/2012

Modalités d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes ou ayant cessé leurs activités.

Autre instrument de recherche

Se référer à l'introduction et à l'inventaire en PDF joints.

{Dossiers d'associations dissoutes}Champagnole

Cote/Cotes extrêmes

2322W5

Date

1969-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2006

Mots clés matières