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1

Documents récapitulatifs des budgets de la DSSD

Date

1999-2001

Cote

2405W19

2

Echantillon patronymique

Date

-

Cote

2749W/28-2749W/32

3

{Rapports annuels d'activités,} 1991-1998

Date

1991-1998

Cote

2405W2

4

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.

Date

1976-1988

Cote

2268W346

5

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 1993}BI - BOI

Date

1964-1993

Cote

2405W42

6

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2002}BOI - BOU

Date

1964-2002

Cote

2405W115

7

Echantillon géographique, Chaussin, A-B

Date

1983-2008

Cote

2421W8

8

{Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés en 1982}BR - BZ

Date

1964-1982

Cote

2406W70

9

{Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés entre 1970 et 1978}BOR - BOUR

Date

1964-1978

Cote

2406W57

10

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BRUN - BUF

Date

1964-1993

Cote

2405W100

11

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BREVO - BRIH

Date

1964-1993

Cote

2405W97

12

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BERTH - BERTO

Date

1964-1993

Cote

2405W70

13

dossiers de BA à BORG

Date

2004-2006

Cote

2311W2

14

{Bénéficiaires décédés entre 1984 et 2004 (dossiers non traités pour les recours sur succession)}BOR - BOU

Date

1964-2004

Cote

2405W132

15

Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon patronymique B et T

Date

1996-2004

Cote

2421W30

16

Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur général des services du conseil général

Date

1993-1999

Cote

2405W27

17

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2001}BIL - BL

Date

1964-2001

Cote

2405W105

18

{Rapports annuels d'activités} 1984-1990

Date

1984-1990

Cote

2405W1

19

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BRIL - BRO

Date

1964-1993

Cote

2405W98

20

{Correspondances et dossiers émanant du bureau de l'Aide sociale et relatifs au fonctionnement du service et à la politique d'action sociale départementale}

Date

1969-1984

Cote

2406W33

21

Notes de service internes

Date

1998-2003

Cote

2405W16

22

{Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés entre 1970 et 1978}T

Date

1964-1978

Cote

2406W62

23

Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon patronymique B et T

Date

1993-2006

Cote

2421W1

24

{"Dossiers bleus" (aide aux personnes victimes de la crise économique)} 2 ème semestre 1984

Date

1984

Cote

2406W43

25

{Orignaux d'arrêtés,1992-1993

Date

1992-1993

Cote

2405W11

26

{Bénéficiaires décédés entre 1984 et 2004 (dossiers non traités pour les recours sur succession)}TI - TU

Date

1964-2004

Cote

2405W136

27

1998 (1er semestre)

Date

1998

Cote

2271W5

28

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositifen 1993}BLAN - BLET

Date

1964-1993

Cote

2405W76

29

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2003}BE - BER

Date

1964-2003

Cote

2405W123

30

Echantillon patronymique

Date

2016

Cote

2756W1-2

31

Dossiers sociauxEchnatillon patronymique B Et T, Ba - Be

Date

1990-2008

Cote

2421W42

32

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BAUMG - BEAU

Date

1964-1993

Cote

2405W58

33

Accompagnement social lié au logement autonome (ASLA) : dossiers individuels d'attributaires (sélection : dossiers des personnes dont le patronyme débute par B ou T).

Date

2012-2015

Cote

2677W/34-2677W/38

34

Echantillon géographique

Date

-

Cote

2749W/33

35

Correspondance relative aux interventions du Président du CG en faveur de bénéficiares de l'Aide sociale

Date

1997-1999

Cote

2405W30

36

Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.

Date

2015-2016

Cote

2756W14-15

37

Echantillon patronymique

Date

-

Cote

2749W/22-2749W/25

38

Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et tBa - Bard

Date

1993-2008

Cote

2421W60

39

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 1993}BERN - BERNO

Date

1964-1993

Cote

2405W68

40

Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés avant 1970 , B et T

Date

1964-1970

Cote

2406W50

41

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BERG - BERKANE

Date

1964-1993

Cote

2405W66

42

{Demandes de subvention}Subventions d'équipement (BP 1990)

Date

1989-1990

Cote

2405W23

43

Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2001T

Date

1964-2001

Cote

2405W110

44

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 1993}BE - BEN

Date

1964-1993

Cote

2405W40

45

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 1993}BER - BES

Date

1964-1993

Cote

2405W41

46

1998 (2e semestre)

Date

1998

Cote

2271W6

47

Préfecture : Bureau de l'Aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmesProcès-verbaux des réunions de la Commission d'orientation

Date

1961-1968

Cote

2407W7

48

Statistiques sur les aides sociales accordées dans le département

Date

1964-1978

Cote

2406W29

49

Service Vie associative.- Attribution de microcrédit : dossiers individuels (sélection : personnes dont le patronyme débute par B ou T).

Date

2010-2018

Cote

2785W/10-2785W/12

50

Echantillon géographique

Date

-

Cote

2749W/14-2749W/15

51

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BEDE - BELLA

Date

1964-1993

Cote

2405W74

52

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2002}BE

Date

1964-2002

Cote

2405W112

53

{Notes de service (service de l'Aide sociale)}

Date

1990

Cote

2405W35

54

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2001}BRO - BU

Date

1964-2001

Cote

2405W109

55

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BOTT - BOUC

Date

1964-1993

Cote

2405W85

56

{Procès verbaux des réunions de la Commission départementale d'aide sociale}

Date

1989

Cote

2406W40

57

Dossiers sociauxEchnatillon patronymique B Et T, Bi - Bu

Date

1990-2008

Cote

2421W43

58

Echantillon géographique, Chaussin, C-G

Date

1983-2008

Cote

2421W9

59

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2003}BI - BON

Date

1964-2003

Cote

2405W125

60

Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés d'Algérie.- conditions d'attributions, demandes des personnes et accords, attributions de l'allocation aux personnes âgées, attributions de l'allocation de subsistance, commission d'indemnisation des rapatriés, suivi des personnes ayant reçu l'allocation de secours exceptionnel.

Date

1958-1967

Cote

1149W165

61

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BRETO - BREV

Date

1964-1993

Cote

2405W96

62

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavorisées : instructions.

Date

1970-1982

Cote

2268W343

63

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BOUT - BOUZ

Date

1964-1993

Cote

2405W92

64

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BALLAND - BARATO

Date

1964-1993

Cote

2405W52

65

Subventions accordées par le CG aux associations et organismes du domaine social et médico-socialRegistre récapitulatif des subventions accordées

Date

1989-2002

Cote

2405W21

66

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2002}BER

Date

1964-2002

Cote

2405W114

67

Histoire du mouvement familial en France (1896-1939). II.

Date

-

Cote

8oG4125/2, 6

68

Assemblées générales statutaires.

Date

2003-2004

Cote

2271W3

69

Dossiers sociaux Echantillon patronymique B et T, Boz - Bu

Date

1993-2008

Cote

2421W23

70

Dossiers sociaux Echantillon patronymique B et T, Ba - Bou

Date

1993-2008

Cote

2421W22

71

Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et T, Bre - Bu

Date

1983-2008

Cote

2421W5

72

Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon patronymique B et T

Date

1993-2008

Cote

2421W35

73

{Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés entre 1970 et 1978}BAL - BAT

Date

1964-1978

Cote

2406W52

74

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BELH - BELY

Date

1964-1993

Cote

2405W61

75

Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon patronymique B et T

Date

1998-2008

Cote

2421W14

76

{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BRED - BRET

Date

1964-1993

Cote

2405W95

77

Dossiers sociaux et d'interventions passagères (IP), échantillon patronymique B et TBr - Bu

Date

1993-2008

Cote

2421W57

78

Dossiers sociauxEchantillon géographique (Chevigny)

Date

1995-2001

Cote

2421W32

79

{Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés en 1981}BEN - BLON

Date

1964-1981

Cote

2406W64

80

Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et T

Date

1991-2004

Cote

2421W34