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Résultats de la recherche

  • 1

    Agreste - la statistique agricole

    Date

    1994-2020

    Cote

    Per1034

    • Contexte : Périodiques

    • Per1001-1100
    • Agreste - la statistique agricole
  • 2

    Coopératives dissoutes

    Date

    1955-2014

    Cote

    2800W/34-2800W/47

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • Coopératives dissoutes

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 3

    Contrôle des exploitations agricoles

    Date

    2002-2014

    Cote

    2799W/133-2799W/141

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Contrôle des exploitations agricoles

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT
     

  • 4

    Fonctionnement général du laboratoire.

    Date

    1992-2014

    Cote

    2652W/5-2652W/14

    • Contexte : Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995)...

    • Laboratoire départemental d'analyses du Jura.
    • Fonctionnement général du laboratoire.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Laboratoire départemental d'analyses

  • 5

    Projets d'acquisition de terre ou d'exploitation

    Date

    1985-2013

    Cote

    2800W/19-2800W/25

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Droit à paiement unique (DPU)
    • Projets d'acquisition de terre ou d'exploitation

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 6

    Suivi du foncier agricole

    Date

    1985-2013

    Cote

    2800W/17-2800W/25

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Suivi du foncier agricole

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 7

    Aides surfaces

    Date

    2004-2013

    Cote

    2799W/1-2799W/105

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Aides surfaces

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT
     

  • 8

    Analyses en oenologie (cotes 2652W92-93 et 96, contiennent des documents relevant de la période d'activité du laboratoire d'analyses agricoles)

    Date

    1973-2013

    Cote

    2652W/44-2652W/96

    • Contexte : Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995)...

    • Laboratoire départemental d'analyses du Jura.
    • Activités d'analyses
    • Analyses en oenologie (cotes 2652W92-93 et 96, contiennent...

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Laboratoire départemental d'analyses

  • 9

    Planification agricole

    Date

    2008-2013

    Cote

    2814W/1

    • Contexte : Aides aux investissements agricoles et à la protection...

    • Planification agricole

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 10

    Autorisations d'exploiter

    Date

    2003-2013

    Cote

    2799W/106-2799W/114

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Autorisations d'exploiter

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT
     

  • 11

    Aides aux investissements et à la protection de l'environnement

    Date

    2005-2013

    Cote

    2814W/2-2814W/14

    • Contexte : Aides aux investissements agricoles et à la protection...

    • Aides aux investissements et à la protection de l'environnement

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 12

    Tout type d'analyses sauf oenologie

    Date

    2005-2012

    Cote

    2652W/15-2652W/43

    • Contexte : Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995)...

    • Laboratoire départemental d'analyses du Jura.
    • Activités d'analyses
    • Tout type d'analyses sauf oenologie

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Laboratoire départemental d'analyses

  • 13

    Organisation de conférences avec l'Université ouverte de Franche-Comté.

    Date

    1990-2012

    Cote

    2654W/62-2654W/78

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Organisation d'événements.
    • Organisation de conférences avec l'Université ouverte...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 14

    Aides pastorales

    Date

    1983-2008

    Cote

    2799W/121-2799W/128

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Aides pastorales

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT
     

  • 15

    Aides à la cessation de l'activité laitière

    Date

    1984-2008

    Cote

    2799W/148-2799W/156

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Aides à la cessation de l'activité laitière

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT
     

  • 16

    Calamités agricoles

    Date

    1988-2007

    Cote

    2800W/3-2800W/16

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Calamités agricoles

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 17

    Manifestations diverses (foires, salons, journées du patrimoine accueil de délégations...).

    Date

    1990-2007

    Cote

    2654W/79-2654W/81

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Organisation d'événements.
    • Manifestations diverses (foires, salons, journées du...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 18

    Aides aux producteurs ovins

    Date

    1996-2005

    Cote

    2799W/129-2799W/132

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Aides aux producteurs ovins

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT
     

  • 19

    Autres activités du laboratoire.- Participation au suivi dela gestion des réserves naturelles de la grotte de Gravelle à Macornay, et de lIle du Girard à Parcey.

    Date

    1993-2005

    Cote

    2652W/97

    • Contexte : Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995)...

    • Laboratoire départemental d'analyses du Jura.
    • Autres activités du laboratoire.- Participation au...

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Laboratoire départemental d'analyses

  • 20

    Aides aux producteurs laitiers

    Date

    1986-2005

    Cote

    2799W/115-2799W/120

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Aides aux producteurs laitiers

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT