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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2502W/5
Date
2012
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales de la commission permanente...
  • Délibérations des sessions des 20 avril et 25 mai 2012
2
Cote
2502W10
Date
2013
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales du Conseil général, 2013
  • Délibérations des sessions des 22 mai et 3 juillet...
3
Cote
2502W/3
Date
2012
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales du Conseil général, 2012
  • Délibérations des sessions des 3 (suite), 4 et 5 décembre...
4
Cote
2502W/7
Date
2012
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales de la commission permanente...
  • Délibérations des sessions des 4 octobre et 26 octobre...
5
Cote
2502W/2
Date
2012
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales du Conseil général, 2012
  • Délibérations des sessions des 15 novembre et 3 décembre...
6
Cote
2502W9
Date
2013
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales du Conseil général, 2013
  • Délibérations des sessions des 25 janvier, 6 mars,...
7
Cote
2502W13
Date
2013
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales de la commission permanente...
  • Délibérations des sessions des 25 janvier, 19 avril,...
8
Cote
2502W12
Date
2013
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales du Conseil général, 2013
  • Délibérations de la session budgétaire du 2 décembre...
9
Cote
2502W11
Date
2013
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales du Conseil général, 2013
  • Délibérations des sessions des 28 septembre et 18 octobre...
10
Cote
2502W/8
Date
2012
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales de la commission permanente...
  • Délibérations des sessions des 26 octobre (fin) et...
11
Cote
2502W14
Date
2013
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales de la commission permanente...
  • Délibérations des sessions des 2 au 4 décembre, 19...
12
Cote
2502W/4
Date
2012
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales de la commission permanente...
  • Délibérations des sessions des 27 janvier, 24 février...
13
Cote
2502W/6
Date
2012
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales de la commission permanente...
  • Délibérations de la session du 6 juillet 2012
14
Cote
2502W/1
Date
2012
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales du Conseil général, 2012
  • Délibérations des sessions des 24 février, 30 mars,...