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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibérations des sessions des 20 avril et 25 mai 2012

    Date

    2012

    Cote

    2502W/5

    • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
    • Délibérations originales de la commission permanente...
    • Délibérations des sessions des 20 avril et 25 mai 2012

    Producteur :

    Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département

  2. Résultat n°2

    Délibérations des sessions des 22 mai et 3 juillet 2013

    Date

    2013

    Cote

    2502W10

    • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
    • Délibérations originales du Conseil général, 2013
    • Délibérations des sessions des 22 mai et 3 juillet...

    Producteur :

    Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département

  3. Résultat n°3

    Délibérations des sessions des 3 (suite), 4 et 5 décembre 2012

    Date

    2012

    Cote

    2502W/3

    • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
    • Délibérations originales du Conseil général, 2012
    • Délibérations des sessions des 3 (suite), 4 et 5 décembre...

    Producteur :

    Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département

  4. Résultat n°4

    Délibérations des sessions des 4 octobre et 26 octobre (début) 2012

    Date

    2012

    Cote

    2502W/7

    • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
    • Délibérations originales de la commission permanente...
    • Délibérations des sessions des 4 octobre et 26 octobre...

    Producteur :

    Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département

  5. Résultat n°5

    Délibérations des sessions des 15 novembre et 3 décembre (début) 2012

    Date

    2012

    Cote

    2502W/2

    • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
    • Délibérations originales du Conseil général, 2012
    • Délibérations des sessions des 15 novembre et 3 décembre...

    Producteur :

    Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département

  6. Résultat n°6

    Délibérations des sessions des 25 janvier, 6 mars, 29 mars et 19 avril 2013

    Date

    2013

    Cote

    2502W9

    • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
    • Délibérations originales du Conseil général, 2013
    • Délibérations des sessions des 25 janvier, 6 mars,...

    Producteur :

    Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département

  7. Résultat n°7

    Délibérations des sessions des 25 janvier, 19 avril, 7 juin, 6 juillet, 18 septembre, 18 octobre (débat d'orientation budgétaire), 15 novembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    2502W13

    • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
    • Délibérations originales de la commission permanente...
    • Délibérations des sessions des 25 janvier, 19 avril,...

    Producteur :

    Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département

  8. Résultat n°8

    Délibérations de la session budgétaire du 2 décembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    2502W12

    • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
    • Délibérations originales du Conseil général, 2013
    • Délibérations de la session budgétaire du 2 décembre...

    Producteur :

    Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département

  9. Résultat n°9

    Délibérations des sessions des 28 septembre et 18 octobre 2013

    Date

    2013

    Cote

    2502W11

    • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
    • Délibérations originales du Conseil général, 2013
    • Délibérations des sessions des 28 septembre et 18 octobre...

    Producteur :

    Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département

  10. Résultat n°10

    Délibérations des sessions des 26 octobre (fin) et 3 décembre 2012

    Date

    2012

    Cote

    2502W/8

    • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
    • Délibérations originales de la commission permanente...
    • Délibérations des sessions des 26 octobre (fin) et...

    Producteur :

    Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département

  11. Résultat n°11

    Délibérations des sessions des 2 au 4 décembre, 19 décembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    2502W14

    • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
    • Délibérations originales de la commission permanente...
    • Délibérations des sessions des 2 au 4 décembre, 19...

    Producteur :

    Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département

  12. Résultat n°12

    Délibérations des sessions des 27 janvier, 24 février et 30 mars 2012

    Date

    2012

    Cote

    2502W/4

    • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
    • Délibérations originales de la commission permanente...
    • Délibérations des sessions des 27 janvier, 24 février...

    Producteur :

    Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département

  13. Résultat n°13

    Délibérations de la session du 6 juillet 2012

    Date

    2012

    Cote

    2502W/6

    • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
    • Délibérations originales de la commission permanente...
    • Délibérations de la session du 6 juillet 2012

    Producteur :

    Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département

  14. Résultat n°14

    Délibérations des sessions des 24 février, 30 mars, 20 avril, 8 juin, 6 juillet, 16 septembre et 26 octobre 2012

    Date

    2012

    Cote

    2502W/1

    • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
    • Délibérations originales du Conseil général, 2012
    • Délibérations des sessions des 24 février, 30 mars,...

    Producteur :

    Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département