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  • 1

    Registre matricule.

    Date

    1956-1972

    Cote

    2005W56/1

    • Contexte : Etablissements scolaires

    • Ecoles primaires
    • Vornes
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  • 2

    Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années scolaires 1966-1967 à 1970-1971).

    Date

    1966-1971

    Cote

    2005W56/2

    • Contexte : Etablissements scolaires

    • Ecoles primaires
    • Vornes
    • Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  • 3

    Allocation Barangé : deux cahiers des acquisitions (années scolaires 1951-1952 à 1956-1957 et 1953-1954 à 1966-1967).

    Date

    1951-1967

    Cote

    2005W56/3

    • Contexte : Etablissements scolaires

    • Ecoles primaires
    • Vornes
    • Allocation Barangé : deux cahiers des acquisitions...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  • 4

    Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P480

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
    • Etats de sections et matrices.
    • Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].
  • 5

    Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].

    Cote

    3P1954

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].
  • 6

    Matrice foncière, folio 441 à 840, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1955

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 441 à 840, s.d. [milieu XIXe].
  • 7

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P483

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
    • Etats de sections et matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 8
    Matrice des propriétés bâties.

    28 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1910

    Cote

    3P482

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
    • Etats de sections et matrices.
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 9
    Tables décennales.

    2 lots 136 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1161

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  • 10
    Tables décennales.

    2 lots 136 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1160

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  • 11
    Matrice des propriétés bâties.

    31 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P481

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
    • Etats de sections et matrices.
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 12
    Tables décennales.

    2 lots 157 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1159

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  • 13

    Taxe municipale sur les chiens : registre des déclarations.

    Date

    1861-1876

    Cote

    5E573/23

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Comptabilité
    • Taxe municipale sur les chiens : registre des déclarations.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 14

    21 février 1854-14 mai 1865, 20 août 1865-10 mai 1874.

    Date

    1854-1874

    Cote

    5E573/5

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 21 février 1854-14 mai 1865, 20 août 1865-10 mai 1874.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 15
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1158

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  • 16

    Quitus du conseil de préfecture des exercices 1848-1863.

    Date

    1851-1866

    Cote

    5E573/22

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Finances
    • Quitus du conseil de préfecture des exercices 1848-1863.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 17

    Tableaux de recensement des classes de 1851-1865.

    Date

    1852-1866

    Cote

    5E 573/14

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes de 1851-1865.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 18

    Rôles nominatifs quadriennaux.

    Date

    1850-1865

    Cote

    5E573/13

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions directes
    • Rôles nominatifs quadriennaux.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 19

    Listes des électeurs.

    Date

    1849-1865

    Cote

    5E573/17

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes des électeurs.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 20

    Nominations des répartiteurs.

    Date

    1850-1865

    Cote

    5E573/12

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions directes
    • Nominations des répartiteurs.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 21

    Listes d'émargement.

    Date

    1855-1864

    Cote

    5E573/18

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 22

    Ligne de chemin de fer de Chalon à Dole.- Passage par la commune de Chaussin : lettre de remerciement des habitants des cantons de Chaussin et de Chaumergy à l'empereur Napoléon III.

    Date

    1864

    Cote

    5E573/30

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Transport.- Régime des eaux....
    • Transports
    • Ligne de chemin de fer de Chalon à Dole.- Passage par...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 23

    Procès-verbaux d'élection.- Plébiscites (1851-1852). Elections législatives (1852-1864). Elections cantonales (1852-1858). Elections au conseil d'arrondissement (1852-1864). Elections municipales (1852-1853).

    Date

    1851-1864

    Cote

    5E573/19

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux d'élection.- Plébiscites (1851-1852)....

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 24

    Budgets, chapitres additionnels des exercices 1846 à 1865.

    Date

    1845-1864

    Cote

    5E573/20

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Finances
    • Budgets, chapitres additionnels des exercices 1846...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 25
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    430 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/7621

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VORNES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 26
    Tables décennales.

    2 lots 159 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1157

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  • 27

    Etats nominatifs.

    Date

    1836-1861

    Cote

    5E573/7

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Population.- Economie.- Statistiques. (série F)
    • Population
    • Dénombrement
    • Etats nominatifs.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 28

    Etats récapitulatifs.

    Date

    1856-1861

    Cote

    5E573/8

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Population.- Economie.- Statistiques. (série F)
    • Population
    • Dénombrement
    • Etats récapitulatifs.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 29

    Redressement du ruisseau Saint-Martin.- Acquisition de terrain : acte.

    Date

    1861

    Cote

    5E573/31

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Transport.- Régime des eaux....
    • Navigation et régime des eaux
    • Cours d'eau
    • Redressement du ruisseau Saint-Martin.- Acquisition...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 30

    Amodiation des boues et égouts des rues et chemins : cahiers des charges, procès-verbaux.

    Date

    1861

    Cote

    5E573/29

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Transport.- Régime des eaux....
    • Adduction et assainissement
    • Assainissement
    • Amodiation des boues et égouts des rues et chemins...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 31

    Maison commune.- Acquisition d'une maison et de ses dépendances : acte.

    Date

    1861

    Cote

    5E573/24

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices publics
    • Maison commune.- Acquisition d'une maison et de ses...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 32

    Plans des anticipations (1840). Projet d'aliénation de terrains communaux : plan des parcelles (1859).

    Date

    1840-1859

    Cote

    5E573/25

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Propriétés
    • Plans des anticipations (1840). Projet d'aliénation...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 33

    Compte administratif exercice 1858.

    Date

    1859

    Cote

    5E573/21

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Finances
    • Compte administratif exercice 1858.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 34

    Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises.

    Date

    1857-1858

    Cote

    5E 573/32

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Applications des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes des personnes...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 35

    25 novembre 1848-18 décembre 1853.

    Date

    1848-1857

    Cote

    5E573/4

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 25 novembre 1848-18 décembre 1853.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 36

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1842-1857

    Cote

    5E573/6

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 37

    Vaccinations : listes nominatives.

    Date

    1857

    Cote

    5E573/16

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Hygiène publique
    • Vaccinations : listes nominatives.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 38

    Statistique agricole annuelle : questionnaires.

    Date

    1854-1855

    Cote

    5E573/9

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Population.- Economie.- Statistiques. (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle : questionnaires.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 39
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    340 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1844-1852

    Cote

    3E/7620

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VORNES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 40

    Décès de soldats : notifications, actes de décès.

    Date

    1844-1852

    Cote

    5E573/15

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Décès de soldats : notifications, actes de décès.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes