Filtrer les résultats
Multimédias
  • 46
  • 41
Période
  • 4
  • 81
  • 9
Lieux
  • 87
  • 43
  • 36
  • 11
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 25
  • 10
  • 7
  • 4
  • 2
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

430 medias

Cote
3E/7621
Date
1853-1862
Lieu
Vornes, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VORNES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
2
Matrice des propriétés bâties.

31 medias

Cote
3P481
Date
1882
Lieu
Beauvoisin, commune, Vornes, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
  • Etats de sections et matrices.
  • Matrice des propriétés bâties.
3
Cote
2005W56/1
Date
1956-1972
Lieu
Vornes, commune
Type de document
registre matricule
  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Vornes
  • Registre matricule.
4
Cote
5E573/25
Date
1840-1859
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Biens communaux
  • Propriétés
  • Plans des anticipations (1840). Projet d'aliénation...
5
Cote
5E573/7
Date
1836-1861
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Population.- Economie.- Statistiques. (série F)
  • Population
  • Dénombrement
  • Etats nominatifs.
6
Cote
5E573/4
Date
1848-1857
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 25 novembre 1848-18 décembre 1853.
7
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

340 medias

Cote
3E/7620
Date
1844-1852
Lieu
Vornes, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VORNES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
8
Cote
2005W56/2
Date
1966-1971
Lieu
Vornes, commune
Type de document
registre d'appel
  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Vornes
  • Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années...
9
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Cote
3E/1153
Date
1813-1822
Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
10
Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre : Bouvard

1 media

Cote
3Pplan2870
Date
1829
Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre...
11
Cote
2005W56/3
Date
1951-1967
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Vornes
  • Allocation Barangé : deux cahiers des acquisitions...
12
Cote
5E573/8
Date
1856-1861
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Population.- Economie.- Statistiques. (série F)
  • Population
  • Dénombrement
  • Etats récapitulatifs.
13
Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne

1 media

Cote
3Pplan2851
Date
1829
Lieu
Vornes, commune, Beauvoisin, commune, Hays (Les), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne
14
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Cote
3E/1155
Date
1833-1842
Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
15
Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan510
Date
1829
Lieu
Beauvoisin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
  • Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
  • Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey
16
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne

1 media

Cote
3Pplan2867
Date
1829
Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre...
17
Etat de sections, avec celui du hameau de Vornes, section A-C de l'ancienne commune de Vornes.

97 medias

Cote
3P478
Date
1830
Lieu
Beauvoisin, commune, Vornes, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
  • Etats de sections et matrices.
  • Etat de sections, avec celui du hameau de Vornes, section...
18
Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin

1 media

Cote
3Pplan2861
Date
1829
Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre :...
19
Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre : Bouvard

1 media

Cote
3Pplan2857
Date
1829
Lieu
Vornes, commune, Beauvoisin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre...
20
Tables décennales.

2 lots 162 medias

Cote
3E/1154
Date
1823-1832
Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
21
Cote
5E573/18
Date
1855-1864
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement.
22
Beauvoisin, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

1 media

Cote
3Pplan508
Date
1829
Lieu
Beauvoisin, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
  • Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
  • Beauvoisin, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
23
Cote
5E573/2
Date
1827-1830
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 5 mai 1827-16 décembre 1830.
24
Cote
3P480
Date- Lieu
Beauvoisin, commune, Vornes, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
  • Etats de sections et matrices.
  • Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].
25
Hays (Les), section D, Poisel, feuille 3.géomètre : Bouvard

1 media

Cote
3Pplan2863
Date
1829
Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section D, Poisel, feuille 3.géomètre :...
26
Cote
5E 573/11
Date
1821-1831
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Livre de mutations de propriétés.
27
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Cote
3E/1161
Date
1893-1902
Lieu
Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Balaiseaux, commune, Beauvoisin, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
28
Cote
5E573/28
Date
s.d.
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics.- Voirie.- Transport.- Régime des eaux....
  • Voirie
  • Travaux
  • C.G.C. n°8 du Deschaux à Bellevesvres
  • Modification du tracé au hameau des Hays : plan (s.d....
29
Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 3.géomètre : Jannin

1 media

Cote
3Pplan2872
Date
1829
Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 3.géomètre...
30
Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 2.géomètre : Jannin

1 media

Cote
3Pplan2871
Date
1829
Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 2.géomètre...
31
Cote
5E573/15
Date
1844-1852
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Décès de soldats : notifications, actes de décès.
32
Cote
5E573/13
Date
1850-1865
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Contributions directes
  • Rôles nominatifs quadriennaux.
33
Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 3.géomètre : Bouvard

1 media

Cote
3Pplan2860
Date
1829
Lieu
Vornes, commune, Beauvoisin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 3.géomètre...
34
Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 2.géomètre : Bouvard

1 media

Cote
3Pplan2859
Date
1829
Lieu
Vornes, commune, Beauvoisin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 2.géomètre...
35
Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 1.géomètre : Bouvard

1 media

Cote
3Pplan2858
Date
1829
Lieu
Vornes, commune, Beauvoisin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 1.géomètre...
36
Hays (Les), section A, Vornes, feuille 2.géomètre : Bouvard

1 media

Cote
3Pplan2853
Date
1829
Lieu
Vornes, commune, Beauvoisin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section A, Vornes, feuille 2.géomètre :...
37
Cote
3Pplan6640
Date
1828-1829
Lieu
Gatey, commune, Neublans, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Tassenières, commune, Taignevaux, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune, Hays (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Chaussin
  • Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières,...
38
Cote
5E573/6
Date
1842-1857
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
39
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 3.géomètre : H. Duchesne

1 media

Cote
3Pplan2866
Date
1829
Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section E, les Hays, feuille 3.géomètre...
40
Hays (Les), section B, Parolois, feuille 2.géomètre : Bouvard

1 media

Cote
3Pplan2856
Date
1829
Lieu
Vornes, commune, Beauvoisin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section B, Parolois, feuille 2.géomètre...
41
Cote
5E573/22
Date
1851-1866
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Finances et comptabilité (série L)
  • Finances
  • Quitus du conseil de préfecture des exercices 1848-1863.
42
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 2.géomètre : H. Duchesne

1 media

Cote
3Pplan2865
Date
1829
Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section E, les Hays, feuille 2.géomètre...
43
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

396 medias

Cote
3E/7619
Date
1834-1843
Lieu
Vornes, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VORNES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
44
Cote
5E573/30
Date
1864
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics.- Voirie.- Transport.- Régime des eaux....
  • Transports
  • Ligne de chemin de fer de Chalon à Dole.- Passage par...
45
Cote
5E 573/32
Date
1857-1858
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Applications des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance médicale gratuite : listes des personnes...
46
Cote
5E573/31
Date
1861
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics.- Voirie.- Transport.- Régime des eaux....
  • Navigation et régime des eaux
  • Cours d'eau
  • Redressement du ruisseau Saint-Martin.- Acquisition...
47
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Cote
3E/1160
Date
1883-1892
Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
48
Hays (Les), section A, Vornes, feuille 1.géomètre : Bouvard

1 media

Cote
3Pplan2852
Date
1829
Lieu
Vornes, commune, Beauvoisin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section A, Vornes, feuille 1.géomètre :...
49
Cote
5E573/19
Date
1851-1864
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Elections politiques
  • Procès-verbaux d'élection.- Plébiscites (1851-1852)....
50
Hays (Les), section B, Parolois, feuille 1.géomètre : Bouvard

1 media

Cote
3Pplan2855
Date
1829
Lieu
Vornes, commune, Beauvoisin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section B, Parolois, feuille 1.géomètre...
51
Cote
5E573/9
Date
1854-1855
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Population.- Economie.- Statistiques. (série F)
  • Agriculture
  • Statistique agricole annuelle : questionnaires.
52
Cote
5E573/16
Date
1857
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Police, hygiène publique, justice (série I)
  • Hygiène publique
  • Vaccinations : listes nominatives.
53
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 6.géomètre : H. Duchesne

1 media

Cote
3Pplan2869
Date
1829
Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section E, les Hays, feuille 6.géomètre...
54
Cote
5E573/21
Date
1859
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Finances et comptabilité (série L)
  • Finances
  • Compte administratif exercice 1858.
55
Tables décennales.

2 lots 159 medias

Cote
3E/1157
Date
1853-1862
Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
56
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 5.géomètre : H. Duchesne

1 media

Cote
3Pplan2868
Date
1829
Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section E, les Hays, feuille 5.géomètre...
57
Beauvoisin, section unique, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan509
Date
1829
Lieu
Beauvoisin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
  • Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
  • Beauvoisin, section unique, feuille 1.géomètre : Singey
58
Cote
5E573/23
Date
1861-1876
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Finances et comptabilité (série L)
  • Comptabilité
  • Taxe municipale sur les chiens : registre des déclarations.
59
Cote
5E573/17
Date
1849-1865
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Elections politiques
  • Listes des électeurs.
60
Cote
5E573/1
Date
1802-1827
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 22 brumaire an XI-22 février 1827.
61
Cote
5E573/3
Date
1831-1837
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 8 mai 1831-30 juillet 1837.
62
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

351 medias

Cote
3E/7618
Date
1824-1833
Lieu
Vornes, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VORNES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
63
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1813.

364 medias

Cote
3E/7616
Date
1804-1813
Lieu
Vornes, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VORNES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
64
Cote
5E573/27
Date
1846
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics.- Voirie.- Transport.- Régime des eaux....
  • Voirie
  • Travaux
  • C.G.C. n°8 du Deschaux à Bellevesvres
  • Acquisition d'un terrain : acte.
65
Cote
3P1954
Date- Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune, Beauvoisin, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].
66
Cote
5E573/26
Date
1843
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics.- Voirie.- Transport.- Régime des eaux....
  • Voirie
  • Travaux
  • C.V.O. n°2 de Vornes à Beauvoisin : plan.
67
Cote
5E573/5
Date
1854-1874
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 21 février 1854-14 mai 1865, 20 août 1865-10 mai 1874.
68
Tables décennales.

2 lots 170 medias

Cote
3E/1158
Date
1863-1872
Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
69
Cote
5E 573/14
Date
1852-1866
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Tableaux de recensement des classes de 1851-1865.
70
Cote
3P1955
Date- Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune, Beauvoisin, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 441 à 840, s.d. [milieu XIXe].
71
Hays (Les), section A, Vornes, feuille 3.géomètre : Bouvard

1 media

Cote
3Pplan2854
Date
1829
Lieu
Vornes, commune, Beauvoisin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section A, Vornes, feuille 3.géomètre :...
72
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 1.géomètre : H. Duchesne

1 media

Cote
3Pplan2864
Date
1829
Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section E, les Hays, feuille 1.géomètre...
73
Cote
5E573/29
Date
1861
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics.- Voirie.- Transport.- Régime des eaux....
  • Adduction et assainissement
  • Assainissement
  • Amodiation des boues et égouts des rues et chemins...
74
Cote
5E573/20
Date
1845-1864
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Finances et comptabilité (série L)
  • Finances
  • Budgets, chapitres additionnels des exercices 1846...
75
Matrice des propriétés bâties.

28 medias

Cote
3P482
Date
1910
Lieu
Beauvoisin, commune, Vornes, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
  • Etats de sections et matrices.
  • Matrice des propriétés bâties.
76
Tables décennales.

2 lots 164 medias

Cote
3E/1152
Date
1803-1812
Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
77
Cote
3P483
Date
1913
Lieu
Beauvoisin, commune, Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
  • Etats de sections et matrices.
  • Matrice des propriétés non bâties.
78
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

424 medias

Cote
3E/7617
Date
1814-1823
Lieu
Vornes, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VORNES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
79
Tables décennales.

2 lots 155 medias

Cote
3E/1156
Date
1843-1852
Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
80
Cote
5E573/12
Date
1850-1865
Lieu
Vornes, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Contributions directes
  • Nominations des répartiteurs.