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  1. Résultat n°1

    Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

    Date

    1978-1992

    Cote

    2825W/5

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Organisation des transports scolaires.
    • Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  2. Résultat n°2

    Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

    Date

    1976-1994

    Cote

    2825W/4

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Organisation des transports scolaires.
    • Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  3. Résultat n°3

    Délégation de service public du Sivos au Département : réglement, contrat et avenant (1990-1994). Autorisation de service spécial de transport scolaires sur les lignes requises : arrêtés préfectoraux puis du président du conseil général du Jura (1976-1993). Participation financière du Département et des communes membres (1990-1994), états de dépenses et recettes (2001-2002). Situations individuelles d'enfants ou d'instituteurs influant sur les circuits de ramassage scolaire, appel du syndicat à la population pour scolariser sur place leurs enfants (1980-2000). Relations avec les transporteurs (anomalies, arrêts de service, 1990-1993). Réglement de discipline à l'intérieur des bus scolaires édicté par le Département (1985).

    Date

    1976-2002

    Cote

    2825W/3

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Organisation des transports scolaires.
    • Délégation de service public du Sivos au Département...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  4. Résultat n°4

    Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

    Date

    1977-2001

    Cote

    2825W/2

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  5. Résultat n°5

    Institution, élection de membres du bureau, délégation de signature, dissolution : arrêtés, délibérations du syndicat.

    Date

    1975-2002

    Cote

    2825W/1

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Institution, élection de membres du bureau, délégation...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  6. Résultat n°6

    Registres matricules du cours post-scolaire agricole ménager : deux cahiers (1957-1963, 1957-1967).

    Date

    1957-1967

    Cote

    2005W18

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Cours post-scolaire
    • Vincelles
    • Registres matricules du cours post-scolaire agricole...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  7. Résultat n°7

    Gizia, Grusse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Rosay, Rotalier, Vercia et Vincelles (tome 2)

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6625

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Beaufort
    • Gizia, Grusse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal,...
  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6566

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey...
    • Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
  9. Résultat n°9
    Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6566

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey...
    • Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
  10. Résultat n°10
    Vincelles, section E, la Bussière, feuille 1.

    1 media

    Vincelles, section E, la Bussière, feuille 1.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6453

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vincelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vincelles, section E, la Bussière, feuille 1.
  11. Résultat n°11
    Vincelles, section E, la Bussière, feuille 1.

    1 media

    Vincelles, section E, la Bussière, feuille 1.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6453

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vincelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vincelles, section E, la Bussière, feuille 1.
  12. Résultat n°12
    Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 2.

    1 media

    Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 2.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6452

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vincelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 2.
  13. Résultat n°13
    Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 2.

    1 media

    Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 2.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6452

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vincelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 2.
  14. Résultat n°14
    Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 1.

    1 media

    Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 1.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6451

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vincelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 1.
  15. Résultat n°15
    Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 1.

    1 media

    Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 1.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6451

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vincelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 1.
  16. Résultat n°16
    Vincelles, section C, le Village, feuille 2.

    1 media

    Vincelles, section C, le Village, feuille 2.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6450

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vincelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vincelles, section C, le Village, feuille 2.
  17. Résultat n°17
    Vincelles, section C, le Village, feuille 2.

    1 media

    Vincelles, section C, le Village, feuille 2.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6450

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vincelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vincelles, section C, le Village, feuille 2.
  18. Résultat n°18
    Vincelles, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Vincelles, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6449

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vincelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vincelles, section C, le Village, feuille 1.
  19. Résultat n°19
    Vincelles, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Vincelles, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6449

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vincelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vincelles, section C, le Village, feuille 1.
  20. Résultat n°20
    Vincelles, section B, Bonnaisot, feuille 4.

    1 media

    Vincelles, section B, Bonnaisot, feuille 4.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6448

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vincelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vincelles, section B, Bonnaisot, feuille 4.