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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.

1 media

Cote
5E145/57
Date
1636-1695
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires militaires (série EE)
  • Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.
2
Tableaux nominatifs des familles, an IX.

7 medias

Cote
5E145/94
Date
1800-1801
Lieu
Tavaux, commune
Type de document
tableau nominatif
  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • T
  • Tavaux
  • Tableaux nominatifs des familles, an IX.
3
Cote
8oF1606
Date- Lieu
Beauchemin, commune, Chemin, canton, Champdivers, commune, Aumur, commune, Annoire, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Molay, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Loup, commune, Villangrette, commune, Tavaux, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Balaiseaux, commune, Bretenières, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Gatey, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Hays (Les), commune, Neublans-Abergement, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Le triangle tricolore. Monographies des villages des...
4
Tavaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

222 medias

Cote
6M445
Date
1876-1936
Lieu
Tavaux, commune
Type de document
liste nominative, résultats généraux
  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 9-Canton de Chemin
  • Tavaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
5
Compte de procureur spécial.

1 media

Cote
5E145/35
Date
1786-1789
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Compte de procureur spécial.
6
Marchés pour la charge de pâtre.

1 media

Cote
5E145/79
Date
1636-1789
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture
  • Marchés pour la charge de pâtre.
7
Tavaux, section B, la Pie du Milieu, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Cote
3Pplan5888
Date
1825
Lieu
Tavaux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tavaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tavaux, section B, la Pie du Milieu, feuille 2.géomètre...
8
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures : 5 janvier 1778 et 18 avril 1778 - 18 janvier 1792.

2 lots 217 medias

Cote
5E145/126
Date
1778-1792
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures :...
9
Ruisseau de la Sablonne.- Curages, 1872-1877 et 1930.

1 media

Cote
5E145/176
Date
1872-1930
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Ruisseau de la Sablonne.- Curages, 1872-1877 et 1930.
10
Recteurs d'école.- Marchés, 1681-1785. Procès entre Pierre Janneau pour le paiement de ses gages, 1781-1784. Logement des maîtresses d'école, 1715 et 1780.

1 media

Cote
5E145/77
Date
1681-1784
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Instruction publique
  • Recteurs d'école.- Marchés, 1681-1785. Procès entre...
11
1767-1770.

1 media

Cote
5E145/51
Date
1767-1770
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Droits d'usage et délimitations
  • Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce
  • 1767-1770.
12
1742.

1 media

Cote
5E145/25
Date
1742
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes des échevins
  • 1742.
13
Matrice des propriétés bâties.

128 medias

Cote
3P3784
Date
1882
Lieu
Tavaux, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tavaux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
14
1759.

1 media

Cote
5E145/26
Date
1759
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes des échevins
  • 1759.
15
Tavaux, section F, le Couchant, feuille 4.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Cote
3Pplan5904
Date
1826
Lieu
Tavaux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tavaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tavaux, section F, le Couchant, feuille 4.géomètre...
16
1788.

1 media

Cote
5E145/34
Date
1788
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes du receveur
  • 1788.
17
Tavaux, section D, les Prés, feuille 1.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Cote
3Pplan5894
Date
1825
Lieu
Tavaux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tavaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tavaux, section D, les Prés, feuille 1.géomètre : Duchesne...
18
Plan général des bois communaux, 1826 (voir 19 Fi 639). Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1938 ; d'estimation des coupes, 1929-1951 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1932-1952 ; d'adjudication des coupes, 1926-1941 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1831 et 1929-1949. Rôle d'affouage, 1950-1954 ; 1854-1858 (voir 5 E 145/87). Etablissement de chemins forestiers : délibérations, an XI et an XIII.

1 media

Cote
5E145/160
Date
1802-1954
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois communaux
  • Plan général des bois communaux, 1826 (voir 19 Fi 639)....
19
Echevins.- Opposition de Philippe Daubigney à son élection comme échevin pour 1718, 1717. Procureurs généraux.- Constitution de procureurs, ordre de mission, 1721-1788.
Greffe. - Marchés, 1783-1785.

1 media

Cote
5E145/3
Date
1717-1788
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Echevins.- Opposition de Philippe Daubigney à son élection...
20
Election au conseil supérieur des sapeurs-pompiers.
Liste, 1932. Procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment, 1860-1866. Nominations de lieutenant, 1855 ; de sous-lieutenants, 1853 et 1866. Démission d'un sous-lieutenant, 1948. Engagements quinquennaux, 1911-1936.

1 media

Cote
5E145/108
Date
1860-1948
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-pompiers
  • Election au conseil supérieur des sapeurs-pompiers. Liste,...
21
Etat des charges fixes de la communauté.

1 media

Cote
5E145/41
Date
1780
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Etat des charges fixes de la communauté.
22
1784.

1 media

Cote
5E145/28
Date
1784
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes des échevins
  • 1784.
23
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

278 medias

Cote
3E/7801
Date
1883-1887
Lieu
Tavaux, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • T
  • TAVAUX
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
24
28 pluviôse an XI (février 1803) - 10 mai 1831 ; contient des actes relatifs aux réquisitions, 1813-1816 ; aux réparations à la cure et bail des communaux, 1816 et à la vaccination contre la petite vérole, 1831.

1 media

Cote
5E145/85
Date
1803-1831
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 28 pluviôse an XI (février 1803) - 10 mai 1831 ; contient...
25
Cote
1149W80
Date
1963-1988
Lieu
Tavaux, commune, Dole, arrondissement
Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Vie associative, politique et syndicale
  • Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement...
26
Entretien des chemins, 1699 ; corvée, 1738 ; plantation d'arbres sur la route de Dole à Chalon, 1779-1781.

1 media

Cote
5E145/55
Date
1699-1781
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Voirie
  • Entretien des chemins, 1699 ; corvée, 1738 ; plantation...
27
Cote
3P3788
Date
1945
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tavaux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1091 à 1466.
28
Cote
2268W331
Date
1992-2000
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • VOIRIE, EQUIPEMENT, TRANSPORTS
  • Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand...
29
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties, 1827 ; procès-verbal de délimitation, 1825.

1 media

Cote
5E145/102
Date
1825-1827
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre et remembrement
  • Etat de sections des propriétés bâties et non bâties,...
30
Nominations de personnel enseignant, 1791-1945. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons, 1865-1927. Fournitures scolaires, entretien, 1888 et 1931-1956. Crédit scolaire, 1951-1955. Déclarations d'ouvertures d'écoles privées, 1901-1906. Correspondance, 1872-1931.

1 media

Cote
5E145/190
Date
1791-1956
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Nominations de personnel enseignant, 1791-1945. Inventaire...
31
Marchés des taureaux bannaux.

1 media

Cote
5E145/81
Date
1780-1789
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture
  • Marchés des taureaux bannaux.
32
Casuel.- Comptes du casuel.

1 media

Cote
5E145/66
Date
1743-1752
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Casuel.- Comptes du casuel.
33
Cote
3E/13780
Date
1923-1932
Lieu
Tavaux, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • T
  • TAVAUX
  • Registres d'état-civil
  • Publications de mariages, mariages
  • Publications de mariage, mariages, table décennales.
34
Tables décennales.

2 lots 102 medias

Cote
3E/1171
Date
1893-1902
Lieu
Annoire, commune, Aumur, commune, Champdivers, commune, Chemin, commune, Hôtelans, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Molay, commune, Moussières, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Loup, commune, Tavaux, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chemin
  • Tables décennales.
35
Coursières.- Curages, 1842-1900 ; état matrice, 1851.

1 media

Cote
5E145/172
Date
1842-1900
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Coursières.- Curages, 1842-1900 ; état matrice, 1851.
36
Signalisation de passage à niveau, 1951. Service régulier de voyageurs, 1954. Cession de la cour des voyageurs, 1955.
Ligne de Chalon à Dole.- Expropriation pour cause d'utilité publique, notification des offres, 1868. Section de Chalon à la ligne de Belfort.- Rétablissement des voies de communication vicinales et autres, interceptées par la voie ferrée sur la commune de Tavaux : procès-verbal de réception des travaux, 1872.
Ligne de Chalon à Dole.- Autorisation d'établir une canalisation électrique aérienne, 1916, 1924, 1925 et 1928. Suppression de la ligne Dole-Chalon, 1953-1954.

1 media

Cote
5E145/169
Date
1872-1955
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Chemin de fer
  • Signalisation de passage à niveau, 1951. Service régulier...
37
Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703 ; compte des travaux faits à l'église et au clocher, 1711. Cimetière, réparations du mur de clôture, 1678 et 1690.

1 media

Cote
5E145/43
Date
1629-1703
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Batiments communaux
  • Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703...
38
Cote
1149W42
Date
1963-1987
Lieu
Damparis, commune, Tavaux, commune, Dole, arrondissement
Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
  • Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....
39
Résultats généraux, 1856, 1866. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

306 medias

Cote
5E145/95
Date
1841-1891
Lieu
Tavaux, commune
Type de document
liste nominative, résultats généraux
  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • T
  • Tavaux
  • Résultats généraux, 1856, 1866. Listes nominatives,...
40
1709.

1 media

Cote
5E145/17
Date
1709
Lieu
Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes des échevins
  • 1709.