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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Patronage.- Amodiations des droits de l'abbaye Saint-Bénigne de Dijon sur l'église de Tavaux.

1 media

Patronage.- Amodiations des droits de l'abbaye Saint-Bénigne de Dijon sur l'église de Tavaux.
Cote
5E145/62
 Date
1416-1738
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Patronage.- Amodiations des droits de l'abbaye Saint-Bénigne...
2
Registre de ravitaillement, sans date (vers 1940-1946).

1 media

Registre de ravitaillement, sans date (vers 1940-1946).
Cote
5E145/112
 Date
s.d.
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Guerre de 1939-1945
  • Registre de ravitaillement, sans date (vers 1940-1946).
3
Droits d'usage. Procès contre les seigneurs : contre Jeanne d'Orléans, veuve de Jean de Longwy, pour la cueillette des fruits sauvages, 1523 ; contre Marguerite Chabot, duchesse d'Elboeuf, pour la vaine pâture, 1615 ; contre Marie-Louise de Rohan-Soubise, pour la propriété des forêts, 1767-1769 et 1789-1791.

1 media

Droits d'usage. Procès contre les seigneurs : contre Jeanne d'Orléans, veuve de Jean de Longwy, pour la cueillette des fruits sauvages, 1523 ; contre Marguerite Chabot, duchesse d'Elboeuf, pour la vaine pâture, 1615 ; contre Marie-Louise de Rohan-Soubise, pour la propriété des forêts, 1767-1769 et 1789-1791.
Cote
5E145/47
 Date
1523-1791
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois communaux
  • Droits d'usage. Procès contre les seigneurs : contre...
4
1536-1671.

1 media

1536-1671.
Cote
5E145/36
 Date
1536-1671
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes. Pièces justificatives.
  • 1536-1671.
5
Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce : pièces isolées.

1 media

Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce : pièces isolées.
Cote
5E145/48
 Date
1569-1721
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Droits d'usage et délimitations
  • Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce...
6
Transaction avec la communauté de Gevry, 1571 (copie de 1700).

1 media

Transaction avec la communauté de Gevry, 1571 (copie de 1700).
Cote
5E145/52
 Date
1571
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Droits d'usage et délimitations
  • Transaction avec la communauté de Gevry, 1571 (copie...
7
Justice seigneuriale de Gevry. Convocation pour assister au redressement du signe patibulaire.

1 media

Justice seigneuriale de Gevry. Convocation pour assister au redressement du signe patibulaire.
Cote
5E145/2
 Date
1608
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Droits seigneuriaux
  • Justice seigneuriale de Gevry. Convocation pour assister...
8
Eglise, mobilier et menus travaux.- Marchés, pièces de dépenses, comptes.

1 media

Eglise, mobilier et menus travaux.- Marchés, pièces de dépenses, comptes.
Cote
5E145/63
 Date
1618-1782
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Eglise, mobilier et menus travaux.- Marchés, pièces...
9
Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703 ; compte des travaux faits à l'église et au clocher, 1711. Cimetière, réparations du mur de clôture, 1678 et 1690.

1 media

Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703 ; compte des travaux faits à l'église et au clocher, 1711. Cimetière, réparations du mur de clôture, 1678 et 1690.
Cote
5E145/43
 Date
1629-1703
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Batiments communaux
  • Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703...
10
Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.

1 media

Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.
Cote
5E145/57
 Date
1636-1695
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires militaires (série EE)
  • Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.
11
Marchés pour la charge de pâtre.

1 media

Marchés pour la charge de pâtre.
Cote
5E145/79
 Date
1636-1789
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture
  • Marchés pour la charge de pâtre.
12
Confrérie du Saint-Esprit.- "Catalogue" (états de cotisations), 1738-1751. Biens : extrait de l'arpentement, 1703 ; baux, 1748-1760. Autorisation de l'autel de la confrérie, 1695. Marchés et quittance, 1652-1780.

1 media

Confrérie du Saint-Esprit.- "Catalogue" (états de cotisations), 1738-1751. Biens : extrait de l'arpentement, 1703 ; baux, 1748-1760. Autorisation de l'autel de la confrérie, 1695. Marchés et quittance, 1652-1780.
Cote
5E145/74
 Date
1652-1780
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Fabrique
  • Confrérie du Saint-Esprit.- "Catalogue" (états de cotisations),...
13
1653.

1 media

1653.
Cote
5E145/9
 Date
1653
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes des échevins
  • 1653.
14
1654..

1 media

1654..
Cote
5E145/10
 Date
1654
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes des échevins
  • 1654..
15
Mandements d'impositions.

1 media

Mandements d'impositions.
Cote
5E145/7
 Date
1654-1787
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Mandements d'impositions.
16
Propriété de coursières, 1663 ; curage de la Blaine, 1699.

1 media

Propriété de coursières, 1663 ; curage de la Blaine, 1699.
Cote
5E145/56
 Date
1663-1699
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Cours d'eau
  • Propriété de coursières, 1663 ; curage de la Blaine,...
17
Dettes.

1 media

Dettes.
Cote
5E145/40
 Date
1669-1731
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Dettes.
18
Mésus dans les bois communaux. Procédures contre Madeleine Renoz, 1669 ; Antoine Duvaux, de Champdivers, et François Callet, 1701-1702 ; procès intenté par le procureur du Roi contre les pâtres et les forestiers de Tavaux, 1786-1787.

1 media

Mésus dans les bois communaux. Procédures contre Madeleine Renoz, 1669 ; Antoine Duvaux, de Champdivers, et François Callet, 1701-1702 ; procès intenté par le procureur du Roi contre les pâtres et les forestiers de Tavaux, 1786-1787.
Cote
5E145/54
 Date
1669-1787
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Droits d'usage et délimitations
  • Mésus dans les bois communaux. Procédures contre Madeleine...
19
Terriers.- Renouvellement des terriers de François de Lorraine, prince de Lillebonne et de Commercy, seigneur de Gevry et de Tavaux, 1671-1685 ; de Béatrix de Lorraine, abbesse de Remiremont, 1733-1736.

1 media

Terriers.- Renouvellement des terriers de François de Lorraine, prince de Lillebonne et de Commercy, seigneur de Gevry et de Tavaux, 1671-1685 ; de Béatrix de Lorraine, abbesse de Remiremont, 1733-1736.
Cote
5E145/4
 Date
1671-1736
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Terriers.- Renouvellement des terriers de François...
20
Rôles d'impositions.

1 media

Rôles d'impositions.
Cote
5E145/6
 Date
1672-1695
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Rôles d'impositions.