Mésus dans les bois communaux. Procédures contre Madeleine Renoz, 1669 ; Antoine Duvaux, de Champdivers, et François Callet, 1701-1702 ; procès intenté par le procureur du Roi contre les pâtres et les forestiers de Tavaux, 1786-1787.

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Archives communales déposées : TAVAUX

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Archives communales déposées : TAVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E145/

Date

1416-1978

Importance matérielle

5 ml

200 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 17/06/2005

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/06/2005

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD)

Droits d'usage et délimitations

Mésus dans les bois communaux. Procédures contre Madeleine Renoz, 1669 ; Antoine Duvaux, de Champdivers, et François Callet, 1701-1702 ; procès intenté par le procureur du Roi contre les pâtres et les forestiers de Tavaux, 1786-1787.

Cote/Cotes extrêmes

5E145/54

Date

1669-1787

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Tavaux, commune

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