Confrérie du Saint-Esprit.- "Catalogue" (états de cotisations), 1738-1751. Biens : extrait de l'arpentement, 1703 ; baux, 1748-1760. Autorisation de l'autel de la confrérie, 1695. Marchés et quittance, 1652-1780.

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Archives communales déposées : TAVAUX

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Archives communales déposées : TAVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E145/

Date

1416-1978

Importance matérielle

5 ml

200 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 17/06/2005

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/06/2005

Archives antérieures à 1790

Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG)

Fabrique

Confrérie du Saint-Esprit.- "Catalogue" (états de cotisations), 1738-1751. Biens : extrait de l'arpentement, 1703 ; baux, 1748-1760. Autorisation de l'autel de la confrérie, 1695. Marchés et quittance, 1652-1780.

Cote/Cotes extrêmes

5E145/74

Date

1652-1780

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Tavaux, commune

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