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1
Patronage.- Amodiations des droits de l'abbaye Saint-Bénigne de Dijon sur l'église de Tavaux.

1 media

Patronage.- Amodiations des droits de l'abbaye Saint-Bénigne de Dijon sur l'église de Tavaux.

Date

1416-1738

Cote

5E145/62

2
Registre de ravitaillement, sans date (vers 1940-1946).

1 media

Registre de ravitaillement, sans date (vers 1940-1946).

Date

s.d.

Cote

5E145/112

3
Droits d'usage. Procès contre les seigneurs : contre Jeanne d'Orléans, veuve de Jean de Longwy, pour la cueillette des fruits sauvages, 1523 ; contre Marguerite Chabot, duchesse d'Elboeuf, pour la vaine pâture, 1615 ; contre Marie-Louise de Rohan-Soubise, pour la propriété des forêts, 1767-1769 et 1789-1791.

1 media

Droits d'usage. Procès contre les seigneurs : contre Jeanne d'Orléans, veuve de Jean de Longwy, pour la cueillette des fruits sauvages, 1523 ; contre Marguerite Chabot, duchesse d'Elboeuf, pour la vaine pâture, 1615 ; contre Marie-Louise de Rohan-Soubise, pour la propriété des forêts, 1767-1769 et 1789-1791.

Date

1523-1791

Cote

5E145/47

4
1536-1671.

1 media

1536-1671.

Date

1536-1671

Cote

5E145/36

5
Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce : pièces isolées.

1 media

Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce : pièces isolées.

Date

1569-1721

Cote

5E145/48

6
Transaction avec la communauté de Gevry, 1571 (copie de 1700).

1 media

Transaction avec la communauté de Gevry, 1571 (copie de 1700).

Date

1571

Cote

5E145/52

7
Justice seigneuriale de Gevry. Convocation pour assister au redressement du signe patibulaire.

1 media

Justice seigneuriale de Gevry. Convocation pour assister au redressement du signe patibulaire.

Date

1608

Cote

5E145/2

8
Eglise, mobilier et menus travaux.- Marchés, pièces de dépenses, comptes.

1 media

Eglise, mobilier et menus travaux.- Marchés, pièces de dépenses, comptes.

Date

1618-1782

Cote

5E145/63

9
Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703 ; compte des travaux faits à l'église et au clocher, 1711. Cimetière, réparations du mur de clôture, 1678 et 1690.

1 media

Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703 ; compte des travaux faits à l'église et au clocher, 1711. Cimetière, réparations du mur de clôture, 1678 et 1690.

Date

1629-1703

Cote

5E145/43

10
Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.

1 media

Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.

Date

1636-1695

Cote

5E145/57

11
Marchés pour la charge de pâtre.

1 media

Marchés pour la charge de pâtre.

Date

1636-1789

Cote

5E145/79

12
Confrérie du Saint-Esprit.- "Catalogue" (états de cotisations), 1738-1751. Biens : extrait de l'arpentement, 1703 ; baux, 1748-1760. Autorisation de l'autel de la confrérie, 1695. Marchés et quittance, 1652-1780.

1 media

Confrérie du Saint-Esprit.- "Catalogue" (états de cotisations), 1738-1751. Biens : extrait de l'arpentement, 1703 ; baux, 1748-1760. Autorisation de l'autel de la confrérie, 1695. Marchés et quittance, 1652-1780.

Date

1652-1780

Cote

5E145/74

13
1653.

1 media

1653.

Date

1653

Cote

5E145/9

14
1654..

1 media

1654..

Date

1654

Cote

5E145/10

15
Mandements d'impositions.

1 media

Mandements d'impositions.

Date

1654-1787

Cote

5E145/7

16
Propriété de coursières, 1663 ; curage de la Blaine, 1699.

1 media

Propriété de coursières, 1663 ; curage de la Blaine, 1699.

Date

1663-1699

Cote

5E145/56

17
Dettes.

1 media

Dettes.

Date

1669-1731

Cote

5E145/40

18
Mésus dans les bois communaux. Procédures contre Madeleine Renoz, 1669 ; Antoine Duvaux, de Champdivers, et François Callet, 1701-1702 ; procès intenté par le procureur du Roi contre les pâtres et les forestiers de Tavaux, 1786-1787.

1 media

Mésus dans les bois communaux. Procédures contre Madeleine Renoz, 1669 ; Antoine Duvaux, de Champdivers, et François Callet, 1701-1702 ; procès intenté par le procureur du Roi contre les pâtres et les forestiers de Tavaux, 1786-1787.

Date

1669-1787

Cote

5E145/54

19
Terriers.- Renouvellement des terriers de François de Lorraine, prince de Lillebonne et de Commercy, seigneur de Gevry et de Tavaux, 1671-1685 ; de Béatrix de Lorraine, abbesse de Remiremont, 1733-1736.

1 media

Terriers.- Renouvellement des terriers de François de Lorraine, prince de Lillebonne et de Commercy, seigneur de Gevry et de Tavaux, 1671-1685 ; de Béatrix de Lorraine, abbesse de Remiremont, 1733-1736.

Date

1671-1736

Cote

5E145/4

20
Rôles d'impositions.

1 media

Rôles d'impositions.

Date

1672-1695

Cote

5E145/6