Tavaux, commune - Recherche

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1

Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.

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Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.

Date

1636-1695

Cote

5E145/57

2

Tableaux nominatifs des familles, an IX.

7 medias

Tableaux nominatifs des familles, an IX.

Date

1800-1801

Cote

5E145/94

3

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

-

Cote

8oF1606

4

Tavaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

222 medias

Tavaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M445

5

Compte de procureur spécial.

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Compte de procureur spécial.

Date

1786-1789

Cote

5E145/35

6

Marchés pour la charge de pâtre.

1 media

Marchés pour la charge de pâtre.

Date

1636-1789

Cote

5E145/79

7

Tavaux, section B, la Pie du Milieu, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Tavaux, section B, la Pie du Milieu, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

Date

1825

Cote

3Pplan5888

8

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures : 5 janvier 1778 et 18 avril 1778 - 18 janvier 1792.

2 lots 217 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures : 5 janvier 1778 et 18 avril 1778 - 18 janvier 1792.

Date

1778-1792

Cote

5E145/126

9

Ruisseau de la Sablonne.- Curages, 1872-1877 et 1930.

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Ruisseau de la Sablonne.- Curages, 1872-1877 et 1930.

Date

1872-1930

Cote

5E145/176

10

Recteurs d'école.- Marchés, 1681-1785. Procès entre Pierre Janneau pour le paiement de ses gages, 1781-1784. Logement des maîtresses d'école, 1715 et 1780.

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Recteurs d'école.- Marchés, 1681-1785. Procès entre Pierre Janneau pour le paiement de ses gages, 1781-1784. Logement des maîtresses d'école, 1715 et 1780.

Date

1681-1784

Cote

5E145/77

11

1 media

1767-1770.

Date

1767-1770

Cote

5E145/51

12

1 media

1742.

Date

1742

Cote

5E145/25

13

Matrice des propriétés bâties.

128 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3784

14

1 media

1759.

Date

1759

Cote

5E145/26

15

Tavaux, section F, le Couchant, feuille 4.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Tavaux, section F, le Couchant, feuille 4.géomètre : Duchesne aîné

Date

1826

Cote

3Pplan5904

16

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1788.

Date

1788

Cote

5E145/34

17

Tavaux, section D, les Prés, feuille 1.géomètre : Duchesne aîné

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Tavaux, section D, les Prés, feuille 1.géomètre : Duchesne aîné

Date

1825

Cote

3Pplan5894

18

Plan général des bois communaux, 1826 (voir 19 Fi 639). Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1938 ; d'estimation des coupes, 1929-1951 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1932-1952 ; d'adjudication des coupes, 1926-1941 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1831 et 1929-1949. Rôle d'affouage, 1950-1954 ; 1854-1858 (voir 5 E 145/87). Etablissement de chemins forestiers : délibérations, an XI et an XIII.

1 media

Plan général des bois communaux, 1826 (voir 19 Fi 639). Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1938 ; d'estimation des coupes, 1929-1951 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1932-1952 ; d'adjudication des coupes, 1926-1941 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1831 et 1929-1949. Rôle d'affouage, 1950-1954 ; 1854-1858 (voir 5 E 145/87). Etablissement de chemins forestiers : délibérations, an XI et an XIII.

Date

1802-1954

Cote

5E145/160

19

Echevins.- Opposition de Philippe Daubigney à son élection comme échevin pour 1718, 1717. Procureurs généraux.- Constitution de procureurs, ordre de mission, 1721-1788.
Greffe. - Marchés, 1783-1785.

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Echevins.- Opposition de Philippe Daubigney à son élection comme échevin pour 1718, 1717. Procureurs généraux.- Constitution de procureurs, ordre de mission, 1721-1788. Greffe. - Marchés, 1783-1785.

Date

1717-1788

Cote

5E145/3

20

Election au conseil supérieur des sapeurs-pompiers.
Liste, 1932. Procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment, 1860-1866. Nominations de lieutenant, 1855 ; de sous-lieutenants, 1853 et 1866. Démission d'un sous-lieutenant, 1948. Engagements quinquennaux, 1911-1936.

1 media

Election au conseil supérieur des sapeurs-pompiers. Liste, 1932. Procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment, 1860-1866. Nominations de lieutenant, 1855 ; de sous-lieutenants, 1853 et 1866. Démission d'un sous-lieutenant, 1948. Engagements quinquennaux, 1911-1936.

Date

1860-1948

Cote

5E145/108

21

Etat des charges fixes de la communauté.

1 media

Etat des charges fixes de la communauté.

Date

1780

Cote

5E145/41

22

1 media

1784.

Date

1784

Cote

5E145/28

23

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

278 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1887

Cote

3E/7801

24

28 pluviôse an XI (février 1803) - 10 mai 1831 ; contient des actes relatifs aux réquisitions, 1813-1816 ; aux réparations à la cure et bail des communaux, 1816 et à la vaccination contre la petite vérole, 1831.

1 media

28 pluviôse an XI (février 1803) - 10 mai 1831 ; contient des actes relatifs aux réquisitions, 1813-1816 ; aux réparations à la cure et bail des communaux, 1816 et à la vaccination contre la petite vérole, 1831.

Date

1803-1831

Cote

5E145/85

25

Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement de Dole.- Rapports des RG sur l'activité syndicale dans l'usine de Solvay à Tavaux et revendications sociales ; protocole d'accord entre les organisations syndicales CGT, CFDT et CGT-FO, et la direction de l'usine de Tavaux

Date

1963-1988

Cote

1149W80

26

Entretien des chemins, 1699 ; corvée, 1738 ; plantation d'arbres sur la route de Dole à Chalon, 1779-1781.

1 media

Entretien des chemins, 1699 ; corvée, 1738 ; plantation d'arbres sur la route de Dole à Chalon, 1779-1781.

Date

1699-1781

Cote

5E145/55

27

Matrice des propriétés non bâties, case 1091 à 1466.

Date

1945

Cote

3P3788

28

Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand canal.

Date

1992-2000

Cote

2268W331

29

Etat de sections des propriétés bâties et non bâties, 1827 ; procès-verbal de délimitation, 1825.

1 media

Etat de sections des propriétés bâties et non bâties, 1827 ; procès-verbal de délimitation, 1825.

Date

1825-1827

Cote

5E145/102

30

Nominations de personnel enseignant, 1791-1945. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons, 1865-1927. Fournitures scolaires, entretien, 1888 et 1931-1956. Crédit scolaire, 1951-1955. Déclarations d'ouvertures d'écoles privées, 1901-1906. Correspondance, 1872-1931.

1 media

Nominations de personnel enseignant, 1791-1945. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons, 1865-1927. Fournitures scolaires, entretien, 1888 et 1931-1956. Crédit scolaire, 1951-1955. Déclarations d'ouvertures d'écoles privées, 1901-1906. Correspondance, 1872-1931.

Date

1791-1956

Cote

5E145/190

31

Marchés des taureaux bannaux.

1 media

Marchés des taureaux bannaux.

Date

1780-1789

Cote

5E145/81

32

Casuel.- Comptes du casuel.

1 media

Casuel.- Comptes du casuel.

Date

1743-1752

Cote

5E145/66

33

Publications de mariage, mariages, table décennales.

Date

1923-1932

Cote

3E/13780

34

Tables décennales.

2 lots 102 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1171

35

Coursières.- Curages, 1842-1900 ; état matrice, 1851.

1 media

Coursières.- Curages, 1842-1900 ; état matrice, 1851.

Date

1842-1900

Cote

5E145/172

36

Signalisation de passage à niveau, 1951. Service régulier de voyageurs, 1954. Cession de la cour des voyageurs, 1955.
Ligne de Chalon à Dole.- Expropriation pour cause d'utilité publique, notification des offres, 1868. Section de Chalon à la ligne de Belfort.- Rétablissement des voies de communication vicinales et autres, interceptées par la voie ferrée sur la commune de Tavaux : procès-verbal de réception des travaux, 1872.
Ligne de Chalon à Dole.- Autorisation d'établir une canalisation électrique aérienne, 1916, 1924, 1925 et 1928. Suppression de la ligne Dole-Chalon, 1953-1954.

1 media

Signalisation de passage à niveau, 1951. Service régulier de voyageurs, 1954. Cession de la cour des voyageurs, 1955. Ligne de Chalon à Dole.- Expropriation pour cause d'utilité publique, notification des offres, 1868. Section de Chalon à la ligne de Belfort.- Rétablissement des voies de communication vicinales et autres, interceptées par la voie ferrée sur la commune de Tavaux : procès-verbal de réception des travaux, 1872. Ligne de Chalon à Dole.- Autorisation d'établir une canalisation électrique aérienne, 1916, 1924, 1925 et 1928. Suppression de la ligne Dole-Chalon, 1953-1954.

Date

1872-1955

Cote

5E145/169

37

Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703 ; compte des travaux faits à l'église et au clocher, 1711. Cimetière, réparations du mur de clôture, 1678 et 1690.

1 media

Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703 ; compte des travaux faits à l'église et au clocher, 1711. Cimetière, réparations du mur de clôture, 1678 et 1690.

Date

1629-1703

Cote

5E145/43

38

Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

Date

1963-1987

Cote

1149W42

39

Résultats généraux, 1856, 1866. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

306 medias

Résultats généraux, 1856, 1866. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E145/95

40

1 media

1709.

Date

1709

Cote

5E145/17

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