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1

Procès au sujet de l'adjudication de la glandée et vaine paisson dans les bois, 1647-1789. Pièce justificative extrait des lettres de franchises de 1276 (quelques pièces en mauvais état).

Date

1276-1789

Cote

5E341/184

2

Statut, sans date.

Date

-

Cote

5E341/134

3

Demande d'un vicaire pour aider le curé à desservir la paroisse de Sellières, 20 mai 1585. Luminaire, 1770 et 1780. Marguilliers : marchés, 1749-1786. Acte pour les fournitures à l'église de Vers par les habitants de Sellières, 1774. Fondations de messe, 1632-1765. Mendement de l'archevêque de Besançon envoyé au curé de Sellières pour des célébrations de messes et processions dans la paroisse, 1776 (latin). Levée de la saisie des biens des ecclésiastiques, 1695. Loyer du curé de Sellières, 1771. Etat des curés de Sellières et Vers, début du XVIème siècle jusqu'à 1775. Mémoire pour Monsieur le Curé Barrier de Sellières produit aux comptes de la comunauté dudit lieu, 9 février 1736. Rentes au profit de la confrérie, 1720-1738. Réception du suppléant Alexis Guye à la Confrérie, 1776. Couvent des Cordeliers ; requête des religieux à messieurs les officiers de son Excellence le Prince d'Orange, seigneur de Sellières et réponse à ceux-ci par laquelle ils accordent aux religieux du bois pour la réparation de leur couvent en 1561. Procès-verbal constatant l'état de santé de Denis Victor Dobigney, écuyer, 1782-1783. Fabrique : pièces de comptes, 1685-1778, achat d'une rente, 1723. Procès par suite de legs à la fabrique, 1636-1703. Droits curiaux : règlements et procès, 1569 copie, 1628, 1686 et 1758-1770. Inventaire des archives concernant la cure de Saint-Lamain, 1725. Inventaire des titres et papiers concernant la cure de Saint-Lamain et la chapelle de Passenans, 1777. Inventaire des titres et papiers concernant la cure de Monay, 2 mai 1777. Inventaire sommaire des titres et papiers de la cure de Sellières, 1792.

Date

1561-1792

Cote

5E341/195

4
Série communale : baptêmes 4 août 1565-février 1617.

240 medias

Série communale : baptêmes 4 août 1565-février 1617.

Date

1565-1617

Cote

5E341/138

5
Baptêmes 4 août 1565-février 1617.

240 medias

Baptêmes 4 août 1565-février 1617.

Date

1565-1617

Cote

5E341/138

6

Permission et marché pour la construction de la maison de ville, 1747. Reçu du bois pour faire des tables pour la maison de ville, 1773. Procès entre la communauté et Claude François MICHEL au sujet de travaux d'un bâtiment (maison de ville) dont il n'a pas respecté les dates du marché, 1748-1749. Travaux aux casernes, 1738. Procès-verbal de reconnaissance des casernes, 1749. Bâtiment et place des écuries : travaux, 1750-1771, plan des casernes et des écuries, 1737-1738. Construction d'un corps de garde, une petite boutique et deux chambres au-dessus, 1750 ; quatre plans, 1750. Eglises : travaux, 1584-1793 ; plan, 1764. Clocher et cloches : travaux, 1713-1784. Presbytère : procès entre Sellières et Vers au sujet de l'emplacement du presbytère et travaux d'adjudication du presbytère construit à Vers (mémoires), 1757-1790 : procès-verbal de l'emplacement, 22 avril 1757. Grosse d'accensement du meix de la cure situé à Vers par Monsieur le curé Philippe BARRIER, 27 décembre 1725. Travaux au canal de la fontaine, 1769-1770. Travaux aux halles, 1653. Travaux au mur du cimetière de la chapelle, 1754.

Date

1584-1793

Cote

5E341/187

7
Série communale : baptêmes mai 1617-mai1636, février 1643, avril 1678 (et quelques rares mariages), septembre 1645-janvier 1667 (p.121-142), octobre 1645-janvier 1667 (p.143-155), 1651-1665 (p.156-159) ; sépultures septembre 1658-février 1678 (p.161-193) ; baptêmes mai 1617-mai 1636 (p.1-108), février 1643-mai 1645 (p.109-120) ; mariages février 1643-février 1678 (p.194-234) ; baptêmes juillet 1645-3 avril 1678 (p.236-390). Baptêmes mai 1617-mai 1636, février 1643-avril 1678. Baptêmes septembre 1645-janvier 1667, mai 1617-mai 1636, février 1643-mai 1645, juillet 1645-3 avril 1678. Mariages mai 1617-mai 1636, février 1643-avril 1678, février 1643-février 1678. Sépultures septembre 1658-février 1678.

214 medias

Série communale : baptêmes mai 1617-mai1636, février 1643, avril 1678 (et quelques rares mariages), septembre 1645-janvier 1667 (p.121-142), octobre 1645-janvier 1667 (p.143-155), 1651-1665 (p.156-159) ; sépultures septembre 1658-février 1678 (p.161-193) ; baptêmes mai 1617-mai 1636 (p.1-108), février 1643-mai 1645 (p.109-120) ; mariages février 1643-février 1678 (p.194-234) ; baptêmes juillet 1645-3 avril 1678 (p.236-390). Baptêmes mai 1617-mai 1636, février 1643-avril 1678. Baptêmes septembre 1645-janvier 1667, mai 1617-mai 1636, février 1643-mai 1645, juillet 1645-3 avril 1678. Mariages mai 1617-mai 1636, février 1643-avril 1678, février 1643-février 1678. Sépultures septembre 1658-février 1678.

Date

1617-1678

Cote

5E341/139

8
Baptêmes mai 1617-mai1636, février 1643, avril 1678 (et quelques rares mariages), septembre 1645-janvier 1667 (p.121-142), octobre 1645-janvier 1667 (p.143-155), 1651-1665 (p.156-159) ; sépultures septembre 1658-février 1678 (p.161-193) ; baptêmes mai 1617-mai 1636 (p.1-108), février 1643-mai 1645 (p.109-120) ; mariages février 1643-février 1678 (p.194-234) ; baptêmes juillet 1645-3 avril 1678 (p.236-390). Baptêmes mai 1617-mai 1636, février 1643-avril 1678. Baptêmes septembre 1645-janvier 1667, mai 1617-mai 1636, février 1643-mai 1645, juillet 1645-3 avril 1678. Mariages mai 1617-mai 1636, février 1643-avril 1678, février 1643-février 1678. Sépultures septembre 1658-février 1678.

214 medias

Baptêmes mai 1617-mai1636, février 1643, avril 1678 (et quelques rares mariages), septembre 1645-janvier 1667 (p.121-142), octobre 1645-janvier 1667 (p.143-155), 1651-1665 (p.156-159) ; sépultures septembre 1658-février 1678 (p.161-193) ; baptêmes mai 1617-mai 1636 (p.1-108), février 1643-mai 1645 (p.109-120) ; mariages février 1643-février 1678 (p.194-234) ; baptêmes juillet 1645-3 avril 1678 (p.236-390). Baptêmes mai 1617-mai 1636, février 1643-avril 1678. Baptêmes septembre 1645-janvier 1667, mai 1617-mai 1636, février 1643-mai 1645, juillet 1645-3 avril 1678. Mariages mai 1617-mai 1636, février 1643-avril 1678, février 1643-février 1678. Sépultures septembre 1658-février 1678.

Date

1617-1678

Cote

5E341/139

9

1622-1685.

Date

1622-1685

Cote

5E341/168

10

Rentes, 1627-1787. Une affiche, 1774.

Date

1627-1787

Cote

5E341/179

11

Amodiations de biens communaux, 1656-1789. Sommation à la ville de Sellières pour qu'elle ferme la porte proche de la maison de ville pour les adjudications des places autour des écuries, 1769. Procès-verbal de vente de fruits par suite de saisie, 1733. Droits d'usage et de pâturage et délimitation de territoire, 1627-1777. Procès entre la communauté et Philippe Perruche pour lui faire démolir la clôture des héritages qui sont sujets au pâturage envers les habitants de Sellières, 1725-1727, au sujet des arcades soutenant le front de sa maison qui aboutissent sur le grand chemin, 1749-1752. Procès entre la commauté et Claude Antoine Chambard pour construction d'un bâtiment par ce particulier et d'un droit de treige sur la place publique, 1768-1770. Usurpation de terrain ; transaction faite au profit de la communauté sur Anathoile François Jannin de Saint-Lothain, 10 octobre 1769. Délimitation entre la communauté et des particuliers ; procès-verbal de clôture, 1764-1789.

Date

1627-1789

Cote

5E341/182

12

Procès-verbal se rapportant aux bois, 1722-1785. Délits forestiers, 1690-1759. Gardes-forestiers, 1727-1750. Procès au sujet des bois entre la communauté et Monsieur de Mildelbourg, 1755-1765. Bois des Hayers : procès entre Sellières et Chaplambert "sentence contre les habitants de Chaplambert", 1694 ; droits d'usages : procès entre Sellières et le Prince d'Isenghin, 1692-1723 ; entre Sellières et Mantry-Boigelot, 1700-1704. Droits d'usage et de parcours dans les bois des Hayers, les Espraud, de Pulvernois ; procès entre Sellières et Madame la Comtesse de Lauraguais, mémoires du XVIIIème siècle. Bois empruntés pour construire le pont de Baudin, 1775. Procès-verbal concernant les coupes de bois, délibérations, marchés et affaires se rapportant aux bois, 1630-1789. Affiche concernant les bois destinés aux Salines de Salins et de Montmorot, 1750.

Date

1630-1789

Cote

5E341/185

13

1632-1699.

Date

1632-1699

Cote

5E341/171

14

Procès-verbaux et jugements sur requêtes.

Date

1634-1700

Cote

5E341/190

15

Procès-verbal de visite des chemins et repartements des corvées à faire par les habitants pour réparer les chemins, 1700-1754. Travaux aux chemins, 1736-1783. Pavés des rues, 1748-1787, plan 1775. Fossés autour des bois communaux, 1736. Ponts : travaux, 1634-1789. Pont de Baudin : bois nécessaire pour la construction, 1754 ; reconstruction, 1772 et 1774 ; bois empruntés pour cette reconstruction, 1775 (voir 5 E 341/185, plan 1772). Affiche concernant les travaux aux routes, 1773.

Date

1634-1789

Cote

5E341/186

16

Procès concernant les impositions.

Date

1646-1775

Cote

5E341/161

17

Gabelles.

Date

1648-1787

Cote

5E341/165

18

Délibérations, 1740-1790. Elections d'échevins, commis et notables, procès s'y rapportant, 1713-1789. Nominations de gardes des bois, 1734-1735. Procurations des jurés, 1664-1721. Marché de délivrance du sel d'ordinaire, 1667-1775. Sommation au sujet du marteau et du coffre pour le mettre, 1735 et 1740. Ordres, 1755 et 1773. Procès-verbal de reconnaissance de l'état de la maison commune, des archives, du scellé apposé sur icelles pour Messieurs les officiers municipaux, 26 février 1790. Règlement et correspondances, 1748-1779.

Date

1664-1790

Cote

5E341/157

19

Baux, acquisitions, ventes et échanges, 1713-1778. Créances, saisies, 1718-1772. Successions, 1671-1789. Succession de Poly, 1783-1784. Traité de mariage Ruffier-Noir, 1701. Contrat de mariage Galmard-Renard, 1770. Affaires concernant les moulins, 1732-1776.

Date

1671-1789

Cote

5E341/202

20

Milice, 1674-1771 et 1789. Quatre affiches, 1752, 1753, 1758 et 1765-1766. Etat des terres à salpêtre, 1761. Logement des troupes et imposition de grains et foins, 1671-1789. Levée des recrues, 1759-1760. Frais de voitures, 1758-1766. Logement des maréchaussées, 1772-1780. Excédent de fourrages, 1751-1766. Charges locales militaires, 1783-1785. Troupes provinciales : levées, 1776 et 1780 ; une affiche, 1780 et une affiche pour supprimer les régiments provinciaux, 1775-1776. Trois affiches concernant l'aministie en faveur des déserteurs, 1761, 1775 et 1776. Une affiche concernant le port d'armes, 1776.

Date

1671-1789

Cote

5E341/189