Milice, 1674-1771 et 1789. Quatre affiches, 1752, 1753, 1758 et 1765-1766. Etat des terres à salpêtre, 1761. Logement des troupes et imposition de grains et foins, 1671-1789. Levée des recrues, 1759-1760. Frais de voitures, 1758-1766. Logement des maréchaussées, 1772-1780. Excédent de fourrages, 1751-1766. Charges locales militaires, 1783-1785. Troupes provinciales : levées, 1776 et 1780 ; une affiche, 1780 et une affiche pour supprimer les régiments provinciaux, 1775-1776. Trois affiches concernant l'aministie en faveur des déserteurs, 1761, 1775 et 1776. Une affiche concernant le port d'armes, 1776.

Archives communales déposées : SELLIERES

Cote/Cotes extrêmes

5E341/147

Date

1276-1978

Importance matérielle

14 ml

202 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sellières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives antérieures à 1790

Affaires militaires (série EE)

Milice, 1674-1771 et 1789. Quatre affiches, 1752, 1753, 1758 et 1765-1766. Etat des terres à salpêtre, 1761. Logement des troupes et imposition de grains et foins, 1671-1789. Levée des recrues, 1759-1760. Frais de voitures, 1758-1766. Logement des maréchaussées, 1772-1780. Excédent de fourrages, 1751-1766. Charges locales militaires, 1783-1785. Troupes provinciales : levées, 1776 et 1780 ; une affiche, 1780 et une affiche pour supprimer les régiments provinciaux, 1775-1776. Trois affiches concernant l'aministie en faveur des déserteurs, 1761, 1775 et 1776. Une affiche concernant le port d'armes, 1776.

Cote/Cotes extrêmes

5E341/189

Date

1671-1789

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sellières, commune