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1

Etats de sections ; procès-verbal de division du territoire en sections.

Date

1835

Cote

5E421/42

2
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102

3

Etats : nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1954. Mouvement de la population, 1889-1896. Classement spécial des étrangers, 1891 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs, 1866-1896.

Date

1836-1954

Cote

5E421/28

4

Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924 ; procès-verbaux, 1912-1924. Listes des sapeurs-pompiers, 1980-1990. Certificats médicaux d'aptitude à être pompier, 1981-1989. Démission et candidature pour remplacement, 1986. Réorganisations de la subdivision et nominations d'officiers, 1876-1937. Contrôles nominatifs, 1876-1912. Engagements quinquennaux, 1875-1921. Habillement, 1856-1883. Règlements disciplinaires, 1860-1934. Délibérations du conseil d'administration, 1878-1891. Médailles d'honneur, 1900. Statuts, 1951-1986. Allocations de vétérance, 1990-1992. Arrêtés, notes d'information et correspondance, 1978-1992. Licitation pour la pompe à incendie : procès entre la commune de Sainte-Agnès et les communes de Vincelles et de Grusse, 1875-1876. Acquisition d'une pompe à incendie, 1876. Démission et dissolution du corps des sapeurs-pompiers, 3 décembre 1992. Dissolution de l'amicale, 1er avril 1993.

Date

1856-1992

Cote

5E421/55

5
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures : 9 mars 1685 - 16 juillet 1702. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 24 mars 1715. Baptêmes, mariages et sépultures : 10 janvier 1681 - 8 avril 1709. Mariages : 18 novembre 1673 - 27 février 1701. Sépultures : 26 juillet 1667 - 17 mars 1701.

254 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures : 9 mars 1685 - 16 juillet 1702. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 24 mars 1715. Baptêmes, mariages et sépultures : 10 janvier 1681 - 8 avril 1709. Mariages : 18 novembre 1673 - 27 février 1701. Sépultures : 26 juillet 1667 - 17 mars 1701.

Date

1667-1715

Cote

5E421/8

6
Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

170 medias

Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

Date

1662-1708

Cote

5E421/7

7
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

8

Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et RotalierRéparations à l'église, 1810 ; au clocher, 1835 ; refonte de la cloche, 1840 ; marché pour fourniture d'une horloge, 1890 ; révision, électrification de l'horloge, 1936. Presbytère : réparations, 1824-1838 et 1891-1892 ; locations, 1907-1956. Cimetière : acquisition de terrain pour l'établissement, 1832 ; réparations, 1847-1848 ; construction d'une porte en fer, 1861 ; agrandissement du cimetière, 1871-1877, 1910 et 1914. Marché pour un corbillard, 1926.

Date

1810-1956

Cote

5E421/72

9

Déclarations.

Date

1912-1955

Cote

5E421/89

10

Fondation dans l'église paroissiale de Sainte-Agnès d'une chapelle, sous l'invocation de Notre-Dame de Pitié.

Date

1759-1789

Cote

5E421/16

11
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

Date

1836

Cote

3Pplan5531

12
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

167 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 09 janvier 1751 et le 25 décembre 1762

Cote

5E421/12

13

Acquisition d'une maison pour l'école par les communes de Sainte-Agnès, Vercia et Rotalier, 1828-1829. Vente par les commune de Rotalier et Vercia à la commune de Sainte-Agnès d'un bâtiment d'école à Sainte-Agnès, 1846 ; plan, 1842 voir 13 Fi 2630. Plan de la maison commune (école), 1842 voir 13 Fi 2629. Agrandissement de la maison d'école, 1863-1865. Appropriation d'une maison d'école des filles, 1864-1867 ; plan, 1864 voir 13 Fi 1006. Réparations à la clôture de la maison d'école des filles, 1876-1878. Agrandissement de l'école des garçons, 1878-1880 ; plan, 1880 voir 13 Fi 2631. Achèvement de la maison d'école, 1881-1883. Réparations aux bâtiments des écoles, 1894-1913. Construction d'un asile, 1881 ; plan, 1881 voir 13 Fi 1007. Affaire concernant le logement de l'institutrice, an II-1812. Location de l'appartement de l'école, 1980 ; résiliation, 1981.

Date

1793-1981

Cote

5E421/73

14

Délibération du conseil départemental d'instruction publique et lettre du Préfet autorisant l'annexion d'un pensionnat à l'école de garçons, 1863-1864. Traitement des instituteurs et institutrices, 1878-1884. Ouverture d'une école libre, 1862.

Date

1863-1884

Cote

5E421/97

15
Mariages, publications de mariage.

175 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1839-1852

Cote

3E/6514

16
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

1 media

Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

Date

1836

Cote

3Pplan5534

17
Baptêmes, mariages et sépultures.

167 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 09 janvier 1751 et le 25 décembre 1762

Cote

5E421/12

18

Inventaire des archives antérieures à 1790.

Date

-

Cote

5E421/19

19

Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

Date

1978-1992

Cote

2825W/5

20
Baptêmes, mariages et sépultures : 7 janvier 1739 - 30 décembre 1739. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1742 - 31 décembre 1742. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1744 - 29 décembre 1744. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1745 - 25 décembre 1745. Baptêmes, mariages et sépultures : 11 janvier 1746 - 15 décembre 1746. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1747 - 22 décembre 1747. Baptêmes, mariages et sépultures : 16 janvier 1748 - 21 décembre 1748. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1749 - 30 décembre 1749. Baptêmes, mariages et sépultures : 4 janvier 1750 - 23 décembre 1750.

146 medias

Baptêmes, mariages et sépultures : 7 janvier 1739 - 30 décembre 1739. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1742 - 31 décembre 1742. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1744 - 29 décembre 1744. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1745 - 25 décembre 1745. Baptêmes, mariages et sépultures : 11 janvier 1746 - 15 décembre 1746. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1747 - 22 décembre 1747. Baptêmes, mariages et sépultures : 16 janvier 1748 - 21 décembre 1748. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1749 - 30 décembre 1749. Baptêmes, mariages et sépultures : 4 janvier 1750 - 23 décembre 1750.

Date

1739-1750

Cote

5E421/11

21

Propriété du bois Drillet : procès entre la commune de Sainte-Agnès et Joseph Charles d'Olivet de Poligny, an VII - an XIII ; procès entre la commune de Sainte-Agnès et Antoine Joseph de Vaudry à Reims, 1808-1812.

Date

1798-1812

Cote

5E421/76

22

Huit plans cadastraux, tableau d'assemblage et feuille de présentation, 1835-1836 (voir 17 Fi 1687-1696).

Date

1835-1836

Cote

5E421/43

23
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110

24

Réparations au clocher de l'église : procès entre Alexis Lacroix, Humbert Clerc, charpentiers et la communauté de Sainte-Agnès.

Date

1755

Cote

5E421/4

25
Matrice des propriétés bâties.

41 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3576

26

Distribution télégraphique, 1936. Fermeture du service de la télégraphique privée, à la gare de Sainte-Agnès, 1943-1944.

Date

1936-1944

Cote

5E421/51

27

Matrice foncière.

Date

1836

Cote

3P3575

28
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre : Singey

Date

1836

Cote

3Pplan5532

29

Sel d'ordinaire.

Date

1775

Cote

5E421/17

30
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre : Singey

Date

1836

Cote

3Pplan5533

31

Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1791-1848

Cote

5E421/44

32

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1877-1935. Condamné militaire, 1845.

Date

1845-1935

Cote

5E421/53

33
Baptêmes, mariages, sépultures.

266 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1779

Cote

3E/808

34

Inspection départementale d'hygiène : augmentation du prix d'abornement pour analyse de surveillance de l'eau potable, 1940. Réclamation de plusieurs habitants au sujet du puits dit "du Pavé" dont l'eau n'est pas portable, 1897.

Date

1897-1940

Cote

5E421/59

35

Inventaire des biens de Jean Pierre Jarmier, 1791. Expropriation forcée, 1826. Succession Pirat, 1939.

Date

1791-1939

Cote

5E421/98

36

Matrice cadastrale.

Date

1836-1914

Cote

5E421/36

37

Listes des électeurs politiques et municipaux, 1860-1936 ; pour l'appel des votants, 1863-1936. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1877-1905.

Date

1860-1936

Cote

5E421/61

38
Baptêmes, mariages, sépultures.

218 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1747-1759

Cote

3E/807

39
Naissances.

265 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/6507

40

Election de deux délégués, 1900. Membre de la commission, 1950. Listes des personnes admises à l'assistance, 1895-1936.

Date

1895-1950

Cote

5E421/91

41
Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6566

42

Tableaux de recensement des classes de 1855-1954.

Date

1855-1954

Cote

5E421/52

43

Vote sur le plébiscite, 1870. Elections au Sénat, 1905-1939 ; de députés, 1863-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1864-1934 ; au conseil général, 1867-1937 ; au conseil municipal, 1860-1935. Nominations de maire et d'adjoints, 1856-1874.

Date

1856-1939

Cote

5E421/62

44

Concessions au cimetière : règlements, 1855-1908 ; plan d'aménagement, 1914. Concessions perpétuelles, 1859-1947, 1947-1967 ; actes, 1859-1967. Concessions trentaines, 1865-1965 ; actes, 1865-1965.

Date

1855-1967

Cote

5E421/78

45

Projet d'acquisition d'une source et construction de fontaines, 1866-1905. Réparations au puits, an IX-1808. Construction d'un puits, 1859-1861. Entretien des puits, 1862. Lavoirs : réparations, 1933-1937. Concession d'eau, 1895-1940. Projet d'alimentation collective en eau potable, 1950-1951 ; plans, s.d.

Date

1800-1951

Cote

5E421/77

46
Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Dussauget

1 media

Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Dussauget

Date

1836

Cote

3Pplan5529

47
Mariages, publications de mariage.

234 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/6515

48

Livre des mutations de propriétés.

Date

1807-1819

Cote

5E421/39

49
Baptêmes : 6 octobre 1641 - 24 juin 1662. Baptêmes : 26 octobre 1658 - 27 janvier 1684. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 19 avril 1709. Baptême : 18 juin 1647 - 10 octobre 1655. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1741 - 29 décembre 1741.

115 medias

Baptêmes : 6 octobre 1641 - 24 juin 1662. Baptêmes : 26 octobre 1658 - 27 janvier 1684. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 19 avril 1709. Baptême : 18 juin 1647 - 10 octobre 1655. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1741 - 29 décembre 1741.

Date

1641-1741

Cote

5E421/6

50

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842 et 1857.

Date

1842-1857

Cote

5E421/27

51

Règlement de police, 1853-1885. Délits de voirie, 1813 et 1822. Correspondance concernant les délits et règlementations, an IX-1833. Contrôle des étrangers : enregistrement des visas d'arrivée délivrés, 1937-1962 ; des visas de départ délivrés, 1937-1955 ; demandes de cartes d'identité, 1935-1955.

Date

1800-1962

Cote

5E421/58

52

Echange du presbytère contre une maison entre la communauté de Sainte-Agnès et Anatoile Blanchard de Grusse.

Date

1686

Cote

5E421/3

53

Poursuites par la communauté contre les fermiers de M. de Rotalier, pour obtenir le paiement des impôts d'un pré dit en Riélans.

Date

1776-1777

Cote

5E421/2

54
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109

55

Finances.- Compte des échevins.

Date

1578

Cote

5E421/99

56

La Grappe

Date

1952-1971

Cote

Per5

57

Demandes d'alignement pour construction, faites par des particuliers, 1817-1904.

Date

1817-1904

Cote

5E421/80

58
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

2 lots 443 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038

59

18 août 1808 - 5 octobre 1838.

Date

1808-1838

Cote

5E421/21

60

Liste des adhérents.

Date

1927-1982

Cote

5E421/33

61
Tables décennales.

2 lots 127 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111

62

Traitement du receveur.

Date

1877-1927

Cote

5E421/69

63

Arpentement.

Date

1772-1774

Cote

5E421/20

64
Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Dussauget

1 media

Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Dussauget

Date

1836

Cote

3Pplan5528

65
Tables décennales.

2 lots 180 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1105

66
Baptêmes, mariages et sépultures :15 mars 1715 - 17 avril 1737.

186 medias

Baptêmes, mariages et sépultures :15 mars 1715 - 17 avril 1737.

Date

1715-1737

Cote

5E421/9

67
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

210 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 08 janvier 1779 et le 31 décembre 1792

Cote

5E421/14

68
Naissances, décès.

261 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/6511

69

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date

-

Cote

8oF990

70

Evaluation des propriétés non bâties.

Date

1910

Cote

5E421/47

71

Droits curiaux : procès entre Jean François Vulpillat, curé de Sainte-Agnès et Charles Thomas Guy, curé de Vincelles.

Date

1727

Cote

5E421/15

72

Registre des délibérations, 9 juillet 1899-1er décembre 1991.

Date

1899-1991

Cote

5E421/93

73
Sainte-Agnès.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

78 medias

Sainte-Agnès.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M338

74

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1936-1948

Cote

5E421/65

75

Membres honoraires, 1955-1974. Statuts, sans date. Adhésion, cotisations, 1968-1993. Etats statistiques, 1970-1990. Comptes-rendus, 1942-1969. Assurance, 1976-1977. Elections, 1986-1987.

Date

1942-1993

Cote

5E421/96

76

Tableau, an II.

Date

1792

Cote

5E421/54

77
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

2 lots 389 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1903-1912

Cote

3E/11034

78
Baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

170 medias

Baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

Date

1662-1708

Cote

5E421/7

79

28 mai 1922 - 21 janvier 1952.

Date

1922-1952

Cote

5E421/25

80

Débits de boissons : ouvertures et fermeture.

Date

1862-1899

Cote

5E421/56