Filtrer les résultats
Multimédias
  • 102
  • 68
  • 1
Période
  • 1
  • 9
  • 48
  • 94
  • 78
  • 3
Lieux
  • 170
  • 24
  • 18
  • 18
  • 17
Afficher plus
Typologies
  • 15
  • 15
  • 14
  • 9
  • 2
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2825W/5
Date
1978-1992
Lieu
Grusse, commune, Vincelles, commune, Sainte-Agnès, commune, Bonnaud, commune
Type de document -
  • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...

  • Organisation des transports scolaires.
  • Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire...
2
Cote
2825W/4
Date
1976-1994
Lieu
Grusse, commune, Vincelles, commune, Sainte-Agnès, commune, Bonnaud, commune
Type de document -
  • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...

  • Organisation des transports scolaires.
  • Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.
3
Cote
2825W/3
Date
1976-2002
Lieu
Grusse, commune, Vincelles, commune, Sainte-Agnès, commune, Bonnaud, commune
Type de document -
  • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...

  • Organisation des transports scolaires.
  • Délégation de service public du Sivos au Département...
4
Cote
2825W/2
Date
1977-2001
Lieu
Grusse, commune, Vincelles, commune, Sainte-Agnès, commune, Bonnaud, commune
Type de document -
  • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...

  • Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.
5
Cote
2825W/1
Date
1975-2002
Lieu
Grusse, commune, Vincelles, commune, Sainte-Agnès, commune, Bonnaud, commune
Type de document -
  • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...

  • Institution, élection de membres du bureau, délégation...
6
Cote
3Pplan6624
Date
1835
Lieu
Sainte-Agnès, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Beaufort
  • Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud,...
7
Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

1 media

Cote
3Pplan6566
Date
1835
Lieu
Cesancey, commune, Sainte-Agnès, commune, Mallerey, commune, Vincelles, commune, Bonnaud, commune, Beaufort, canton
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey...
  • Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
8
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5534
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre...
9
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5533
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre...
10
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5532
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre...
11
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5531
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre...
12
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 1.géomètre : Cordier

1 media

Cote
3Pplan5530
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 1.géomètre...
13
Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Dussauget

1 media

Cote
3Pplan5529
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
14
Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Dussauget

1 media

Cote
3Pplan5528
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
15
Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Dussauget

1 media

Cote
3Pplan5527
Date
1835
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
16
Cote
Per170
Date
1939-1952
Lieu
Sainte-Agnès, commune, Vincelles, commune, Rotalier, commune, Grusse, commune, Vercia, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • La vie paroissiale de Sainte-Agnès et de Vincelles
17
Cote
Per5
Date
1952-1971
Lieu
Saint-Laurent-la-Roche, commune, Vincelles, commune, Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • La Grappe
18
Cote
3P3578
Date
1913
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
19
Matrice des propriétés bâties.

39 medias

Cote
3P3577
Date
1911
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
20
Matrice des propriétés bâties.

41 medias

Cote
3P3576
Date
1882
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.