Filtrer les résultats
Multimédias
  • 97
  • 68
  • 1
Période
  • 1
  • 9
  • 48
  • 94
  • 73
Lieux
  • 165
  • 19
  • 18
  • 17
  • 16
Afficher plus
Typologies
  • 15
  • 15
  • 14
  • 9
  • 2
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5E421/42
Date
1835
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre et autres impôts
  • Etats de sections ; procès-verbal de division du territoire...
2
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Cote
3E/1102
Date
1803-1812
Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
3
Cote
5E421/28
Date
1836-1954
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Population
  • Etats : nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives,...
4
Cote
5E421/55
Date
1856-1992
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-Pompiers
  • Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924...
5
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures : 9 mars 1685 - 16 juillet 1702. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 24 mars 1715. Baptêmes, mariages et sépultures : 10 janvier 1681 - 8 avril 1709. Mariages : 18 novembre 1673 - 27 février 1701. Sépultures : 26 juillet 1667 - 17 mars 1701.

254 medias

Cote
5E421/8
Date
1667-1715
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures...
6
Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

170 medias

Cote
5E421/7
Date
1662-1708
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre...
7
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Cote
3E/12728
Date
1923-1932
Lieu
Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Villevieux, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
8
Cote
5E421/72
Date
1810-1956
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetières
  • Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et Rotalier
  • Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et RotalierRéparations...
9
Cote
5E421/89
Date
1912-1955
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Accidents du travail
  • Déclarations.
10
Cote
5E421/16
Date
1759-1789
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Fondation dans l'église paroissiale de Sainte-Agnès...
11
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5531
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre...
12
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

167 medias

Cote
5E421/12
Date
Entre le 09 janvier 1751 et le 25 décembre 1762
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
13
Cote
5E421/73
Date
1793-1981
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
  • Acquisition d'une maison pour l'école par les communes...
14
Cote
5E421/97
Date
1863-1884
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique. - Sciences, lettres et arts....
  • Instruction publique
  • Délibération du conseil départemental d'instruction...
15
Mariages, publications de mariage.

175 medias

Cote
3E/6514
Date
1839-1852
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINTE-AGNES
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
16
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5534
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre...
17
Baptêmes, mariages et sépultures.

167 medias

Cote
5E421/12
Date
Entre le 09 janvier 1751 et le 25 décembre 1762
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • S
  • Sainte-Agnès
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages et sépultures.
18
Cote
5E421/19
Date- Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers (série II)
  • Inventaire des archives antérieures à 1790.
19
Baptêmes, mariages et sépultures : 7 janvier 1739 - 30 décembre 1739. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1742 - 31 décembre 1742. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1744 - 29 décembre 1744. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1745 - 25 décembre 1745. Baptêmes, mariages et sépultures : 11 janvier 1746 - 15 décembre 1746. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1747 - 22 décembre 1747. Baptêmes, mariages et sépultures : 16 janvier 1748 - 21 décembre 1748. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1749 - 30 décembre 1749. Baptêmes, mariages et sépultures : 4 janvier 1750 - 23 décembre 1750.

146 medias

Cote
5E421/11
Date
1739-1750
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • S
  • Sainte-Agnès
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages et sépultures : 7 janvier 1739 -...
20
Cote
5E421/76
Date
1798-1812
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Propriété du bois Drillet : procès entre la commune...
21
Cote
5E421/43
Date
1835-1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre et autres impôts
  • Huit plans cadastraux, tableau d'assemblage et feuille...
22
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Cote
3E/1110
Date
1883-1892
Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
23
Cote
5E421/4
Date
1755
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.-...
  • Réparations au clocher de l'église : procès entre Alexis...
24
Matrice des propriétés bâties.

41 medias

Cote
3P3576
Date
1882
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
25
Cote
5E421/51
Date
1936-1944
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Rapport de la commune avec les diverses administrations...
  • Poste - Télégraphe - Téléphone
  • Distribution télégraphique, 1936. Fermeture du service...
26
Cote
3P3575
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
27
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5532
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre...
28
Cote
5E421/17
Date
1775
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture
  • Sel d'ordinaire.
29
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5533
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre...
30
Cote
5E421/44
Date
1791-1848
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre et autres impôts
  • Rôles d'impositions des contributions directes.
31
Cote
5E421/53
Date
1845-1935
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Etats des chevaux, mulets et voitures, 1877-1935. Condamné...
32
Baptêmes, mariages, sépultures.

266 medias

Cote
3E/808
Date
1760-1779
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINTE-AGNES
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
33
Cote
5E421/59
Date
1897-1940
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité
  • Inspection départementale d'hygiène : augmentation...
34
Cote
5E421/98
Date
1791-1939
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Affaires entre particuliers
  • Inventaire des biens de Jean Pierre Jarmier, 1791....
35
Cote
5E421/36
Date
1836-1914
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre et autres impôts
  • Matrice cadastrale.
36
Cote
5E421/61
Date
1860-1936
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Listes électorales
  • Listes des électeurs politiques et municipaux, 1860-1936...
37
Baptêmes, mariages, sépultures.

218 medias

Cote
3E/807
Date
1747-1759
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINTE-AGNES
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
38
Naissances.

265 medias

Cote
3E/6507
Date
1793-1822
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINTE-AGNES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
39
Cote
5E421/91
Date
1895-1950
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance médicale gratuite
  • Election de deux délégués, 1900. Membre de la commission,...
40
Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

1 media

Cote
3Pplan6566
Date
1835
Lieu
Cesancey, commune, Sainte-Agnès, commune, Mallerey, commune, Vincelles, commune, Bonnaud, commune, Beaufort, canton
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey...
  • Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
41
Cote
5E421/52
Date
1855-1954
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Tableaux de recensement des classes de 1855-1954.
42
Cote
5E421/62
Date
1856-1939
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Procès-verbaux
  • Vote sur le plébiscite, 1870. Elections au Sénat, 1905-1939...
43
Cote
5E421/78
Date
1855-1967
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Propriétés et droits divers
  • Concessions au cimetière : règlements, 1855-1908 ;...
44
Cote
5E421/77
Date
1800-1951
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Eaux
  • Projet d'acquisition d'une source et construction de...
45
Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Dussauget

1 media

Cote
3Pplan5529
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
46
Mariages, publications de mariage.

234 medias

Cote
3E/6515
Date
1853-1872
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINTE-AGNES
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
47
Cote
5E421/39
Date
1807-1819
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre et autres impôts
  • Livre des mutations de propriétés.
48
Baptêmes : 6 octobre 1641 - 24 juin 1662. Baptêmes : 26 octobre 1658 - 27 janvier 1684. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 19 avril 1709. Baptême : 18 juin 1647 - 10 octobre 1655. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1741 - 29 décembre 1741.

115 medias

Cote
5E421/6
Date
1641-1741
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • S
  • Sainte-Agnès
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes : 6 octobre 1641 - 24 juin 1662. Baptêmes...
49
Cote
5E421/27
Date
1842-1857
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
50
Cote
5E421/58
Date
1800-1962
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Règlement de police, 1853-1885. Délits de voirie, 1813...
51
Cote
5E421/3
Date
1686
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.-...
  • Echange du presbytère contre une maison entre la communauté...
52
Cote
5E421/2
Date
1776-1777
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances.- Impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Poursuites par la communauté contre les fermiers de...
53
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Cote
3E/1109
Date
1873-1882
Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
54
Cote
5E421/99
Date
1578
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances.- Impôts et comptabilité (série CC)
  • Finances.- Compte des échevins.
55
Cote
Per5
Date
1952-1971
Lieu
Saint-Laurent-la-Roche, commune, Vincelles, commune, Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • La Grappe
56
Cote
5E421/80
Date
1817-1904
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyen de transport.- Régime...
  • Voirie urbaine
  • Demandes d'alignement pour construction, faites par...
57
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

2 lots 443 medias

Cote
3E/11038
Date
1913-1922
Lieu
Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Quintigny, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Villevieux, commune, Recanoz, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune, Patornay, commune, Pont-de-Poitte, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Poisoux, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Passenans, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
58
Cote
5E421/21
Date
1808-1838
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • 18 août 1808 - 5 octobre 1838.
59
Cote
5E421/33
Date
1927-1982
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Société coopérative agricole fromagère intercommunale...
  • Liste des adhérents.
60
Tables décennales.

2 lots 127 medias

Cote
3E/1111
Date
1893-1902
Lieu
Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
61
Cote
5E421/69
Date
1877-1927
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Traitement du receveur.
62
Cote
5E421/20
Date
1772-1774
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances.- Impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Arpentement.
63
Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Dussauget

1 media

Cote
3Pplan5528
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
64
Tables décennales.

2 lots 180 medias

Cote
3E/1105
Date
1833-1842
Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
65
Baptêmes, mariages et sépultures :15 mars 1715 - 17 avril 1737.

186 medias

Cote
5E421/9
Date
1715-1737
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • S
  • Sainte-Agnès
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages et sépultures :15 mars 1715 - 17...
66
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

210 medias

Cote
5E421/14
Date
Entre le 08 janvier 1779 et le 31 décembre 1792
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
67
Naissances, décès.

261 medias

Cote
3E/6511
Date
1853-1872
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINTE-AGNES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, décès
  • Naissances, décès.
68
Cote
8oF990
Date- Lieu
Baume-les-Messieurs, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Arinthod, commune, Ardon, commune, Arbois, commune, Bersaillin, commune, Biarne, commune, Blye, commune, Bonlieu, commune, Bonnefontaine, commune, Briod, commune, Broissia, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Chambéria, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Charnod, commune, Château-Chalon, commune, Chatonnay, commune, Chaussenans, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Chevrotaine, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Cornod, commune, Courtefontaine, commune, Cousance, commune, Crançot, commune, Cressia, commune, Cuvier, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Denezières, commune, Dessia, commune, Digna, commune, Dole, commune, Domblans, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Doucier, commune, Fétigny, commune, Fontenu, commune, Fraroz, commune, Frasne, commune, Frasnois (Le), commune, Frébuans, commune, Frontenay, commune, Geruge, commune, Gigny, commune, Gillois, commune, Gizia, commune, Grande-Rivière, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ivrey, commune, Jouhe, commune, Lains, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Loisia, commune, Longchaumois, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Loulle, commune, Louvenne, commune, Louverot (Le), commune, Loye (La), commune, Macornay, commune, Maisod, commune, Marnézia, commune, Martigna, commune, Maynal, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Menotey, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Mirebel, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Moiron, commune, Moissey, commune, Monnetay, commune, Montaigu, commune, Montcusel, commune, Montfleur, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Nance, commune, Nans (Les), commune, Nogna, commune, Nozeroy, commune, Orchamps, commune, Orgelet, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Piards (Les), commune, Plainoiseau, commune, Plaisia, commune, Poids-de-Fiole, commune, Poligny, commune, Pratz, commune, Publy, commune, Quintigny, commune, Rahon, commune, Ravilloles, commune, Reithouse, commune, Revigny, commune, Romange, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Sainte-Agnès, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Maur, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Salins-les-Bains, commune, Sampans, commune, Sarrogna, commune, Savigna, commune, Sirod, commune, Songeson, commune, Toulouse-le-Château, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Trenal, commune, Uxelles, commune, Vadans, commune, Varessia, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Vertamboz, commune, Villards-d'Héria, commune, Vitreux, commune, Voiteur, commune, Acey, section, église de Chissey, église de Château-Chalon, église de Bonnefontaine, église Saint-Hilaire de Biarne, abbaye de Baume-les-Messieurs, église Notre-Dame d'Arinthod, église Saint-Just d'Arbois, église de Courtefontaine, église de Saint-Lupicin, église de Saint-Hymetière, cathédrale de Saint-Claude, église Notre-Dame des Jacobins de Poligny, église Saint-Hippolyte de Poligny, église d'Orgelet, église de Nozeroy, église de Mièges, église Saint-Désiré de Lons-le-Saunier, église de Gigny, église Notre-Dame de Dole, église Saint-Anatoile de Salins-les-Bains, abbaye d'Acey de Vitreux, église Saint-Denis de Damparis
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF751-1000
  • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
69
Cote
5E421/47
Date
1910
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre et autres impôts
  • Evaluation des propriétés non bâties.
70
Cote
5E421/15
Date
1727
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Droits curiaux : procès entre Jean François Vulpillat,...
71
Cote
5E421/93
Date
1899-1991
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
  • Registre des délibérations, 9 juillet 1899-1er décembre...
72
Sainte-Agnès.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

78 medias

Cote
6M338
Date
1876-1936
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
liste nominative, résultats généraux
  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 3-Canton de Beaufort
  • Sainte-Agnès.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
73
Cote
5E421/65
Date
1936-1948
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels.
74
Cote
5E421/96
Date
1942-1993
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
  • Membres honoraires, 1955-1974. Statuts, sans date....
75
Cote
5E421/54
Date
1792
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Garde Nationale
  • Tableau, an II.
76
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

2 lots 389 medias

Cote
3E/11034
Date
1903-1912
Lieu
Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Villevieux, commune, Recanoz, commune, Rye, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Reithouse, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
77
Baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

170 medias

Cote
5E421/7
Date
1662-1708
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • S
  • Sainte-Agnès
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes,...
78
Cote
5E421/25
Date
1922-1952
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • 28 mai 1922 - 21 janvier 1952.
79
Cote
5E421/56
Date
1862-1899
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Débits de boissons : ouvertures et fermeture.
80
Décès.

236 medias

Cote
3E/6509
Date
1793-1822
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINTE-AGNES
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.