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Résultats de la recherche

1

Plan parcellaire, s. d. (début XIXè s.), cote de rangement 17 Fi 1552.

Date

-

Cote

5E85/13

2
Baptêmes 1642-1678, 1688-1703 ; mariages 1642-1710 ; sépultures 1668-1676 ; baptêmes, mariages, sépultures 1687-1688, 1698-1703, 1710-1713.

83 medias

Baptêmes 1642-1678, 1688-1703 ; mariages 1642-1710 ; sépultures 1668-1676 ; baptêmes, mariages, sépultures 1687-1688, 1698-1703, 1710-1713.

Date

1642-1713

Cote

5E85/9

3
Série communale : baptêmes 1642-1678, 1688-1703 ; mariages 1642-1710 ; sépultures 1668-1676 ; baptêmes, mariages, sépultures 1687-1688, 1698-1703, 1710-1713.

84 medias

Série communale : baptêmes 1642-1678, 1688-1703 ; mariages 1642-1710 ; sépultures 1668-1676 ; baptêmes, mariages, sépultures 1687-1688, 1698-1703, 1710-1713.

Date

1642-1713

Cote

5E85/9

4

Procès entre la Chartreuse de Vaucluse et Humbert REGAND au sujet du moulin de la Peslat pouvant être assujetti à la dîme, 1699. (mauvais état).

Date

1699

Cote

5E85/2

5
Baptêmes, mariages, sépultures.

135 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1713-1767

Cote

5E85/10

6
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

135 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1713-1767

Cote

5E85/10

7

Répartement sur le dixième des graines récoltées, 11 juin 1756 (mauvais état). Répartement extraordinaire, 4 juin 1756 (mauvais état). Répartement sur les voitures, 21 août 1756 (mauvais état). Répartement de l'excédent de fourrage, 23 juin 1756 (mauvais état). Droit d'habitantage, 1758 (mauvais état).

Date

1756-1758

Cote

5E85/1

8
Baptêmes, mariages, sépultures.

12 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1761-1763

Cote

3E/692

9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

103 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1768-1792

Cote

5E85/11

10
Baptêmes, mariages, sépultures.

103 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1768-1792

Cote

5E85/11

11

Décrets et textes officiels de l'Assemblée Nationale, 1789-1790 ; à la fin du registre, déclarations agricoles, 1793.

Date

1789-1793

Cote

5E85/3

12
Etat de sections, s.d. [1828].

150 medias

Etat de sections, s.d. [1828].

Date

-

Cote

3P2827

13

Série communale : registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1792

Cote

5E85/7

14

Naissances, mariages, décès.

Date

1792

Cote

5E85/7

15
Mariages 1793-an VII, an IX-1815 ; publications de mariage 1793-1815.

205 medias

Mariages 1793-an VII, an IX-1815 ; publications de mariage 1793-1815.

Date

1793-1815

Cote

3E/5788

16
Décès.

208 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/5793

17
Naissances.

250 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/5785

18
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Orgelet, Alièze, Asnières, Bellecin, Le Bourget, Sézéria, Chatagna, Chambéria, Chavia, Saint-Christophe, Cressia, Dompierre, Echailla, Essia, Marangea, Marnézia, Marzenay, Mérona, Messia-les-Chambéria, Montjouvent, Montséria, Nancuise, Nermier, Onoz, Présilly, Pimorin, Reithouse, Sancia, Sarrogna-le-Bas, Senay et Saint-Georges, La Tour-du-Meix, Varessia, Villeneuve et Sarrogna-le-Haut.Tableau nominatif de tous les individus de chaque commune du canton d'Orgelet, an VII.

199 medias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Orgelet, Alièze, Asnières, Bellecin, Le Bourget, Sézéria, Chatagna, Chambéria, Chavia, Saint-Christophe, Cressia, Dompierre, Echailla, Essia, Marangea, Marnézia, Marzenay, Mérona, Messia-les-Chambéria, Montjouvent, Montséria, Nancuise, Nermier, Onoz, Présilly, Pimorin, Reithouse, Sancia, Sarrogna-le-Bas, Senay et Saint-Georges, La Tour-du-Meix, Varessia, Villeneuve et Sarrogna-le-Haut.Tableau nominatif de tous les individus de chaque commune du canton d'Orgelet, an VII.

Date

1798-1809

Cote

6M234

19
Tables décennales.

2 lots 197 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1283

20

déc. 1807-mai 1826.

Date

1807-1826

Cote

5E85/4