Archives communales déposées : ONOZ

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Cote/Cotes extrêmes

5E85/

Date

1642-1965

Importance matérielle

1.2 ml

34 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 04/06/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/06/2002

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Fonds communal d'Onoz (fonds déposé 5E85). Répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2002, 2021. Accéder à l'inventaire.

Décrets et textes officiels de l'Assemblée Nationale, 1789-1790 ; à la fin du registre, déclarations agricoles, 1793.

Cote/Cotes extrêmes

5E85/3

Date

1789-1793

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux