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Archives communales déposées : ONOZ

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Cote/Cotes extrêmes

5E85/

Date

1642-1965

Importance matérielle

1.2 ml

34 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 04/06/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/06/2002

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Fonds communal d'Onoz (fonds déposé 5E85). Répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2002, 2021. Accéder à l'inventaire.

Procès entre la Chartreuse de Vaucluse et Humbert REGAND au sujet du moulin de la Peslat pouvant être assujetti à la dîme, 1699. (mauvais état).

Cote/Cotes extrêmes

5E85/2

Date

1699

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Onoz, commune